Même si les résultats définitifs n'ont pas encore été publiés par le ministère de l'Intérieur, les grands équilibres issus des élections sénatoriales qui se sont tenues hier sont désormais connus : ces équilibres ne seront pas bouleversés, malgré le fait que pour la première fois, l'extrême droite va pouvoir constituer un groupe au Palais du Luxembourg. Lire la suite
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Cet été, le gouvernement a publié un décret permettant de corriger les dispositions concernant le report des congés non pris dans la fonction publique territoriale. Le Conseil d'État avait, en effet, annulé certaines de ces dispositions. Explications. Lire la suite
Dénonçant l'effondrement du montant de cet impôt local, qui permet notamment de financer la gestion des espaces naturels sensibles (ENS), les élus départementaux refusent de participer aux Assises de la biodiversité qui débutent demain. Mettant en cause l'État, ceux-ci disent préparer « une réponse proportionnée à l'étendue du scandale ». Lire la suite
Après avoir réuni les préfets concernés et les membres de la Mission interministérielle de reconstruction et d'adaptation des territoires, le Premier ministre a fait le point sur les mesures engagées pour « accélérer la reconstruction des communes touchées ». Lire la suite
Le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative a annoncé la publication d'un guide pour s'assurer de l'accessibilité des évènements sportifs en France. Si le guide s'adresse d'abord aux organisateurs d'évènements, il rappelle que le rôle d'une collectivité hôte est déterminant. Lire la suite
