Le quotidien d’information des élus locaux
Article du 25/09/2014
Michel Savin, sénateur-maire de Domène (Isère), a présenté hier lors d’une conférence de presse sa proposition de loi visant à rénover les rapports entre collectivités territoriales et les clubs professionnels et à moderniser le modèle économique du sport professionnel. A cette occasion, il a rappelé vouloir ... Lire la suite
Article du 02/06/2014
À seulement dix jours du début de la Coupe du monde de football au Brésil, TF1 – qui a acquis les droits de retransmission de cet événement – vient tout juste de communiquer les conditions dans lesquelles les communes pourront retransmettre publiquement les matches, faisant suite à la demande de très nombreuses communes. Principale information ... Lire la suite
Article du 16/05/2014
Les sénateurs de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales présidée par Michel Savin (Isère) ont rendu leurs conclusions le 30 avril dernier et émis trente propositions. La plupart d’entre elles invitent à une vraie révolution : les sénateurs préconisent en effet ... Lire la suite
Article du 13/11/2013
Deux commissions du Sénat (culture et finances) ont rendu le 5 novembre un rapport sur le financement des grands équipements sportifs, sous la direction des sénateurs Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly. Ils notent que les collectivités locales se trouvent « au croisement de pressions multiples en matière de financement des grands équipements sportifs ... Lire la suite
Article du 21/06/2013
Avis aux amateurs de sport, l’Atlas national des fédérations sportives 2012 a été publié mercredi par le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative, avec pour la première fois des données communales sur la répartition des licences par fédérations. On y apprend notamment ... Lire la suite
Article du 17/01/2013
Le rapport de la Cour des comptes sur le financement du sport, rendu public ce matin, stigmatise le lent, mais inexorable dévoiement des subventions versées par le Centre National de développement du sport (CNDS), dont les fonds sont théoriquement dédiés à la pratique de masse. Ce glissement vers des missions qui ne sont pas les siennes a conduit à la « ... Lire la suite
Article du 28/11/2012
La situation du Centre national pour le développement du sport (CNDS) « est le résultat d'un système qui a conduit à ce que, au fur et à mesure des années, on engage des dépenses en ajoutant des strates ou des dispositifs, sans véritablement prendre garde à leur soutenabilité dans le temps, en se disant qu'au pire, on demanderait des recettes en ... Lire la suite
Article du 09/11/2012
Destiner 10 % des emplois d’avenir au secteur de la jeunesse et du sport, qui permet à 85% des animateurs ou éducateurs sportifs qualifiés de trouver un emploi en six mois. Développer des réseaux régionaux sport et santé avec les Agences régionales de santé, les directions de la jeunesse et des sports, les collectivités locales, les universités… ... Lire la suite
Article du 17/10/2012
L’Assemblée des départements de France, l’Association des maires de France, l’Association des maires des grandes villes de France, l'Association des régions de France et le Comité national olympique et sportif français organisent les premières Assises nationales du sport et des territoires, le 8 novembre prochain au Centre de congrès de Lyon. Clôturés ... Lire la suite
Article du 15/05/2012
Les services de l’Association des maires de France signalent que de la Commission européenne, dans le cadre des programmes de travail annuels 2012 en matière de subventions et de marchés au titre de l’action préparatoire «Partenariats européens dans le domaine du sport» et du projet pilote «Partenariats de la connaissance», vient de lancer un ... Lire la suite
Article du 13/02/2012
La semaine dernière, Robert Lecou, député de l'Hérault, a remis au président de la République son rapport sur le sport à l'école. «Le rapport souligne les nombreux bienfaits du sport, tant en ce qui concerne l'équilibre et la santé des élèves que l'intégration par les jeunes de valeurs essentielles comme le respect de l'autre et ... Lire la suite
Article du 16/01/2012
Le décret ayant pour objet de créer la Conférence nationale du sport a été publié dimanche 15 janvier 2012 au Journal officiel (1). La création de cette instance s’inscrit dans la forme de gouvernance annoncée par la ministre des sports, lors de l’Assemblée du sport qui s’est tenue mercredi 29 juin 2011 (voir Maire info du 30 juin 2011). ... Lire la suite
Article du 10/01/2012
Les cahiers des charges actualisés (version de décembre 2011) du Fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour la période 2010 – 2012, décrivant les dispositifs de financements en faveur des clubs et des collectivités locales, viennent d’être édités par la FFF. Trois cahiers intéressent plus particulièrement les collectivités ... Lire la suite
Article du 03/01/2012
L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) souhaite soutenir le développement de projets de promotion de l’activité physique auprès des enfants et des jeunes en se fondant sur une approche expérimentée dans l’étude ICAPS (Intervention auprès des collégiens centrée sur l’activité ... Lire la suite
Article du 06/12/2011
Sur les 249.938 équipements sportifs en France métropolitaine, 28% sont situés dans les communes périurbaines et 27% dans les communes rurales. C’est ce que révèle l’"Etat des lieux de l’offre d’équipements sportifs dans les territoires ruraux" que vient de publier sur son site Internet le ministère des Sports. Cette étude, dont ... Lire la suite
Article du 09/11/2011
Consulté hier par le ministère des Sports afin de désigner deux élus le représentant au sein de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES), le Comité des finances locales (CFL) a préféré réaffirmer le rôle de la Commission consultative d’évaluation des normes (CCEN). ... Lire la suite
Article du 30/06/2011
Clôturant la réunion de l’Assemblée du sport qui s’est tenue mercredi 29 juin, Chantal Jouano, ministre des Sports, a indiqué que cette nouvelle forme de gouvernance serait confirmée et légitimée par un décret à paraître en septembre. Cette Assemblée sera «composée d’une soixantaine de représentants ... Lire la suite
Article du 27/04/2011
La France accueillera en 2016, le championnat d’Europe de football. La tenue de cette manifestation sportive nécessite la rénovation des 11 stades concernés par l’organisation de l’Euro 2016. Certaines de ces rénovations devraient être réalisées dans le cadre de baux emphytéotiques administratifs (BEA), «un instrument ... Lire la suite
Article du 30/03/2011
Chantal Jouanno a installé mardi 29 mars à l’institut Océanographique la première Assemblée du sport. Souhaitée par la ministre des Sports, en accord avec le Président du CNOSF, cette Assemblée réunit des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales dont l'AMF, du monde ... Lire la suite
Article du 24/03/2011
Le président de l’AMGVF (Association des maires de grandes villes de France), Michel Destot, député-maire de Grenoble, et Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), ont signé mardi dernier à Paris une convention de partenariat entre les deux organisations, en présence ... Lire la suite
Article du 19/10/2010
19% des équipements sportifs métropolitains sont situés dans des communes de moins de 750 habitants qui regroupent 13% de la population. 59% des communes classées en zone de revitalisation rurale ont des équipements sportifs (hors sports de nature) et 48% ont des espaces et sites de pratiques (hors équipements sportifs). Ces ... Lire la suite
Article du 12/07/2010
Selon le rapport de la mission sur les grandes infrastructures sportives, rédigé par Bernard Depierre, la France accuse un retard «alarmant» dans le domaine des grands équipements couverts qui hypothèque sa capacité à accueillir d'importants évènements sportifs. Selon ce rapport, «les échecs successifs des candidatures ... Lire la suite
Article du 27/04/2010
Les premières Assises du sport et du développement durable se tiendront le 20 mai prochain, pour définir au cours de l'année 2010 une «stratégie partagée pour un développement durable du sport.» Selon le secrétariat d'Etat aux Sports, «elles donneront l'occasion aux acteurs concernés de confronter leurs points ... Lire la suite
Article du 16/04/2010
Rama Yade, secrétaire d'État chargée des Sports, indique dans un entretien au "Figaro" (16/4) qu’elle est optimiste pour l'Euro 2016 après la visite de l'UEFA: «Le dossier de candidature que la Fédération française de football m'a remis la semaine dernière est remarquable. Certes, nous avons des ... Lire la suite
Article du 26/03/2010
Après l’adoption en première lecture par le Sénat le 4 février du projet de loi réformant les collectivités territoriales, le monde sportif, par la voix de Denis Masseglia, président du Comité national olympique sportif français (CNOSF), a exprimé des inquiétudes quant à l’avenir de ses relations avec les ... Lire la suite
Article du 11/12/2009
En rendant public jeudi un rapport sur «les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels», Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, a préconisé «la privatisation des stades». «Cette privatisation, on l'appelle de nos voeux. Il est normal qu'un club soit propriétaire, ... Lire la suite
Article du 12/11/2009
La Fédération française de football (FFF) a retenu douze villes pour son dossier de candidature à l'Euro-2016, écartant Montpellier et Metz, indique l’hebdomadaire "Le Point" (11/11) sur son site Internet. Les villes retenues attendent maintenant que l'Etat partage son enveloppe de 150 millions d'euros, ... Lire la suite
Article du 29/10/2009
Dans un communiqué, l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) s’inquiète de «l’évolution du financement du sport en général et des équipements sportifs en particulier.» Pour l’association, «la France souffre d'un retard majeur en matière de rénovation et de construction de ... Lire la suite
Article du 20/03/2009
Le Conseil de l'Europe a recommandé mercredi à ses 47 Etats membres de promouvoir l'accès au sport des enfants issus des minorités et de reconnaître le racisme comme un problème important dans le sport. Alors que la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale est célébrée samedi, la Commission ... Lire la suite
Article du 03/03/2009
L’Assemblée des départements de France (ADF), l’Association des régions de France (ARF) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ont publié hier un communiqué commun (1) dans lequel ils estiment que les conditions ne sont pas réunies pour mener à bien la réforme du réseau des établissements ... Lire la suite
Article du 16/02/2009
Les élus de la commission sport de l’Association des régions de France (vice présidents et chargés des sports des conseils régionaux) s’inquiètent du «désengagement de l’Etat» qui «démantèle progressivement le modèle sportif français». Réunis vendredi 13 février à Val d’Isère ... Lire la suite
Article du 21/01/2009
Philippe Séguin, président de la Cour des comptes a présenté le 19 janvier à Matignon devant le Premier ministre François Fillon, et le secrétaire d'État aux Sports Bernard Laporte, ses propositions pour la modernisation des grands stades. Il propose d’abord de faire «reconnaître le caractère d'intérêt ... Lire la suite
Article du 07/07/2008
Après la rencontre du 27 juin dernier entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby, Bernard Murat, sénateur UMP de la Corrèze, président de la Communauté d'agglomération de Brive et rapporteur du budget «sport» de la commission des affaires culturelles du Sénat, a annoncé qu’il ferait parvenir ... Lire la suite
Article du 23/06/2008
Chaque année les collectivités territoriales financent les associations sportives à hauteur de 2,9 milliards d’euros dans un contexte politique et juridique «souvent serein, mais parfois contesté.» Dans son avis budgétaire de 2008 consacré aux relations entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels, Bernard ... Lire la suite
Article du 07/05/2008
Divers partenaires financiers accompagnent la réalisation des projets en lien avec les fonctions sociales et éducatives du sport. Parmi ceux-ci, les collectivités territoriales sont les principaux financeurs de ces projets. C’est ce que montre une étude sur le thème «Sport, éducation et socialisation», réalisée ... Lire la suite
Article du 10/04/2008
La «conférence de consensus» sur le thème «L’éducation par le sport: un projet d’avenir pour les villes» s’est tenu le 3 avril dernier au Sénat, indique un communiqué commun de l’AMF et de l’Agence pour l’éducation par le sport (APELS). Ce projet a été initié par les deux partenaires avec ... Lire la suite
Article du 20/02/2008
A l’heure des propositions et des projets, il est apparu pertinent à l’Agence pour l’éducation par le sport (APELS) et son comité scientifique, en partenariat avec l’Association des maires de France et avec le soutien de ses partenaires, de réunir les savoirs et les expériences d’élus, de responsables institutionnels, ... Lire la suite
Article du 23/01/2008
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football (FFF), ont signé le 22 janvier 2008 le nouveau protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains en période d'intempéries importantes ou prolongées, ... Lire la suite
Article du 12/10/2007
L’AMF indique avoir reçu plusieurs réclamations de communes relatives au refus de TF1 de leur accorder l’autorisation de diffuser en public et sur écran géant les matchs de la coupe du monde de rugby. Jacques Pélissard a donc saisi Nonce Paolini, directeur général de la chaîne, ainsi que Bernard Lapasset, président de la Fédération ... Lire la suite
Article du 12/10/2007
L’Association nationale des élus en charge des sports (ANDES) a rendu publique une liste de dix propositions «pour un développement cohérent du sport en France». Le président de l’ANDES, Jacques Thouroude, adjoint au maire de Castres chargé ... Lire la suite
Article du 20/07/2007
Le Comité directeur de la Fédération française du sport automobile (FFSA) a décidé jeudi de lier l'inscription du Grand Prix de France de Formule 1 au calendrier 2008 à un accord financier avec les collectivités territoriales. «L'inscription sera confirmée dans la mesure où un accord contractuel sera établi avec ... Lire la suite
Article du 26/03/2007
Après les évènements du 23 novembre dernier qui avait conduit à la mort d'un supporter du Paris Saint-Germain, la commission des affaires culturelles du Sénat a créé la semaine dernière un groupe de travail sur les associations de supporters. L'objet du groupe de travail n'est pas seulement d'expliquer les causes immédiates ... Lire la suite
Article du 24/11/2006
A l’initiative de l’Agence pour l’éducation par le sport, un jury composé de maires, de responsables institutionnels, de décideurs associatifs, de champions et de représentants des médias, a remis les prix «Fais-nous rêver» 2006, et désigné les collectivités les plus performantes et innovantes en terme ... Lire la suite
Article du 10/10/2006
Les députés doivent entériner ce mardi, au surlendemain des «Journées de l'arbitrage», la réforme du statut des arbitres qui vise à renforcer la protection des «hommes en noir» face aux actes de violence et à répondre à la crise de vocation que connaît cette profession. Sauf surprise, la proposition de ... Lire la suite
Article du 28/06/2006
Dans le cadre de la journée d’échanges du 23 novembre dernier à Roland-Garros, l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) et la Fédération française de tennis ont conçu et rédigé conjointement un modèle de convention de mise à disposition des équipements de tennis. Ce document est un modèle ... Lire la suite
Article du 30/05/2006
Le recensement des équipements sportifs (RES), rendu public par le ministre de la Jeunesse et des Sports, montre que la France dispose au 31 décembre 2005 de 313.557 équipements sportifs, espaces et sites de pratiques: 250.500 équipements sportifs stricto sensu et 62.500 espaces et sites de pratiques de sports de nature répartis tant en métropole ... Lire la suite
Article du 24/05/2006
Le ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a présenté mardi 23 mai au Conseil des ministres, une ordonnance relative à la partie législative du Code du sport. Prise sur le fondement de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, cette ordonnance crée le Code du sport qui comprend quatre livres consacrés: - ... Lire la suite
Article du 12/04/2006
Les députés ont adopté mardi matin en première lecture une proposition de loi du député UMP Claude Goasguen qui permet de dissoudre par décret les groupes de supporters violents. Ce texte donne au gouvernement les moyens de dissoudre toute association ou groupement «dont des membres ont commis en réunion» lors ou en marge d'une manifestation ... Lire la suite
Article du 07/04/2006
L’Agence pour l’éducation par le sport lancera au Sénat le 13 avril prochain un appel à projets en direction des collectivités locales et territoriales (villes, communautés de communes et communauté d’agglomération uniquement) engagées dans des politiques locales éducatives et sociales axées autour de la pratique physique ... Lire la suite
Article du 02/02/2006
Frédéric Thiriez, le président de la Ligue de football professionnel, s’est réjoui de l’annonce, en début de semaine, par Jean-François Lamour, ministre la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, de mesures en faveur des clubs sportifs professionnels. Le ministre a notamment indiqué qu’il prévoit ... Lire la suite
