Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Environnement

Ségolène Royal veut développer les abeilles dans les communes

Article du 26/05/2015

La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a dévoilé mercredi dernier en Conseil des ministres les mesures que son ministère préconise pour compléter et « accompagner » le projet de loi sur la biodiversité. Au menu notamment, la préservation des abeilles – les communes étant appelées à ... Lire la suite


Pavillons bleus : de plus en plus de communes continentales labellisées

Article du 20/05/2015

Le palmarès 2015 des Pavillons bleus a été dévoilé hier à Saint-Nazaire, avec 27 nouveaux lauréats (4 ports et 23 communes). Cela fait trente ans cette année qu’existe ce label, organisé par l’Office français de la Fondation pour l’éducation à l’environnement en Europe avec le soutien du ministère ... Lire la suite


Un sommet mondial Climat et Territoires début juillet à Lyon

Article du 22/04/2015

Six mois avant la COP 21 qui se tiendra à Paris à la fin de l’année, près d'un millier de représentants de collectivités territoriales et de la société civile se retrouveront à Lyon début juillet pour exposer leurs engagements et leurs propositions pour le climat. Le président de la République François ... Lire la suite


Pré-enseignes : nouvelles règles en vigueur le 13 juillet prochain

Article du 14/04/2015

Un arrêté ministériel a été publié le 4 avril dernier, fixant les nouvelles règles en matière de pré-enseignes dérogatoires. Il rappelle notamment que les dispositions issues de la loi Grenelle de 2010 vont prendre effet très bientôt (13 juillet 2015), date à laquelle les pré-enseignes annonçant des ... Lire la suite


Nuisances aériennes : nouveaux barèmes pour la taxe

Article du 25/02/2015

L’arrêté fixant les nouveaux barèmes de la TNSA (taxe sur les nuisances sonores aériennes) a été publié ce matin au Journal officiel. Conformément à ce qui avait été décidé dans le cadre du PLFR 2014, la taxe a été revisitée en profondeur. Rappelons que la TNSA est payée par ... Lire la suite


Nouveau plan de réduction des pesticides après l'échec de l'ancien

Article du 30/01/2015

Les agriculteurs vont-ils vraiment réussir à réduire de moitié l'usage des pesticides d'ici à 2025 ? C'est ce que souhaite le ministre de l'Agriculture, qui présente un nouveau plan de lutte vendredi après l'échec du précédent. « On va fixer l’objectif d’une baisse de 50 % en 2025, avec un palier ... Lire la suite


Appel à projets pour une nouvelle génération de plans de paysage

Article du 14/01/2015

La ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie lance un appel à projets sur la nouvelle génération de plans de paysage. Ségolène Royal rappelle à cette occasion qu’une version expérimentale de ces plans de paysage avait été testée « avec succès » au premier semestre ... Lire la suite


Manuel Valls veut un nouveau plan pour réduire les pesticides

Article du 24/12/2014

Manuel Valls a demandé hier « un nouveau plan de réduction de l'utilisation des pesticides en France », face au constat d’échec du plan Écophyto, lancé par le Grenelle de l'environnement en 2008, dressé dans un rapport parlementaire qui venait de lui être présenté. « Six ans après son démarrage ... Lire la suite


La lutte contre les changements climatiques, « grande cause nationale »

Article du 01/12/2014

La troisième conférence environnementale, qui s’est tenue à Paris jeudi et vendredi derniers, avait entre autres comme objectif de préparer la conférence mondiale sur le climat – baptisée COP21 – qui aura lieu à Paris l’an prochain. Mais elle a aussi été l’occasion pour François Hollande, Ségolène ... Lire la suite



Il fera plus chaud et plus humide dans la France de 2100

Article du 08/09/2014

Vers plus de chaleur et de pluie : c’est la météo du siècle à venir pour la France, selon un rapport remis samedi 6 septembre à la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal, qui a annoncé à cette occasion des mesures d'économie d'énergie dans les bâtiments publics et le logement social. Il faut s’attendre ... Lire la suite


Nouvelle formule pour la Conférence environnementale

Article du 05/09/2014

La Conférence environnementale va changer de format pour sa troisième édition et consistera en trois rendez-vous organisés cet automne sur les thèmes du climat, de la mobilité durable et de la croissance verte, et enfin de la santé, a annoncé hier la ministre de l'Écologie, Ségolène Royal. François Hollande clôturera ... Lire la suite


La transition énergétique commencera peut-être plus vite que prévu

Article du 05/09/2014

La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, souhaite visiblement donner un coup d’accélérateur au projet de loi sur la transition énergétique : alors que celui-ci patine depuis deux ans et demi, et qu’il a été maintes fois repoussé, voilà que la ministre a annoncé hier qu’il serait examiné ... Lire la suite


Algues vertes : l'État condamné une nouvelle fois

Article du 22/07/2014

Le tribunal administratif de Nantes a rendu hier une décision qui pourrait faire date : il a reconnu la responsabilité de l’État dans la mort d’un cheval sur une plage frappée par la pollution aux algues vertes, à l’été 2009. Le cheval et son cavalier s’étaient alors engagés sur une plage entièrement envahie ... Lire la suite



Le Cese demande des ajouts au projet de loi sur la transition énergétique

Article du 10/07/2014

Le premier tour de consultations autour du projet de loi sur la transition énergétique est sur le point de s'achever avec l'avis plutôt positif, rendu hier, du Conseil économique, social et environnemental (Cese) qui souhaite néanmoins des ajouts au texte comme un objectif d'efficacité énergétique pour 2030 ou des mesures plus étoffées ... Lire la suite




Le Conseil constitutionnel censure les SRCAE, sans effet immédiat

Article du 14/05/2014

C’est une victoire en demi-teinte pour les associations environnementales qui avaient déposé un recours devant le Conseil constitutionnel : les Schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE) ont été partiellement censurés par le Conseil – mais sans que cela puisse avoir un effet direct. À l’origine ... Lire la suite




Affichage publicitaire : premières condamnations et nouveaux tarifs

Article du 05/05/2014

Pour la première fois, et en application de la loi Grenelle II qui fixe, entre autres, les règles en matière d’implantation des enseignes de publicité, un tribunal a condamné des entreprises pour implantation illégale de publicité. C’est l’association France nature environnement (FNE) de Saône-et-Loire qui avait saisi le tribunal ... Lire la suite



Près de 10% des communes d'Ile-de-France n'utilisent plus de pesticides

Article du 07/04/2014

Cent vingt-deux communes d'Ile-de-France, soit 9,5%, n'utilisent plus de pesticides pour l'entretien des espaces communaux, de la voirie aux jardins en passant par les cimetières, a annoncé vendredi Natureparif, l'agence chargée de la biodiversité dans la région. « Sur les 1291 communes que compte l'Ile-de-France, 122 sont à zéro ... Lire la suite


Éoliennes et télévision : le ministère de l'Écologie rappelle la loi

Article du 07/04/2014

Saisi (avant le remaniement) par le sénateur de Moselle Jean-Louis Masson, le ministère de l’Écologie a rappelé, le 3 avril, les règles qui s’imposent aux exploitants d’éoliennes lorsque celles-ci provoquent des perturbations dans la réception de la télévision. Le sénateur Masson avait posé la question suivante ... Lire la suite


Parution de l'arrêté « pollution atmosphérique »

Article du 01/04/2014

Quelques jours après les importants épisodes de pollution aux particules fines qui ont touché le pays, le gouvernement a enfin publié, samedi dernier, un arrêté interministériel « relatif au déclenchement des procédures préfectorales » en cas de pollution de l’air. Cet arrêté était annoncé ... Lire la suite


Lancement de la première journée internationale des forêts

Article du 18/03/2014

A l’occasion de la première journée internationale des forêts, vendredi 21 mars, plus d’une centaine d’événements sont organisés tout au long de cette semaine par des professionnels, des associations et des collectivités locales. Créée l’an dernier par l’Organisation des nations unies, la journée internationale ... Lire la suite


Pic de pollution : des collectivités rendent les transports gratuits

Article du 14/03/2014

Confrontées aux risques potentiels induits par le pic de pollution, plusieurs collectivités ont pris des mesures d’urgence comme la gratuité des transports en commun pour inciter les habitants à laisser leur voiture au garage, alors que plus de trente départements étaient touchés hier par des alertes maximales à la pollution aux particules ... Lire la suite


Seveso : la réglementation évolue

Article du 11/03/2014

Dans le cadre de la transposition française de la directive Seveso 3, deux décrets ont été publiés le 5 mars dernier au Journal officiel qui modifient la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. « La directive Seveso 3 repose sur un système de classification des substances en fonction des ... Lire la suite


Eclairage nocturne : très maigre bilan du ministère de l'Ecologie

Article du 05/03/2014

Après celui de l’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne (Anpcen), le ministère de l’Ecologie et du Développement durable a publié son premier bilan de l’application de l’arrêté sur l’extinction de l’éclairage nocturne – un bilan toutefois très limité ... Lire la suite


Cartes du bruit : l'État, mis en demeure, est prêt à reprendre la main

Article du 21/02/2014

La situation en matière d’établissement des cartes du bruit par les collectivités est « particulièrement préoccupante ». C’est le jugement sans appel émis par les ministres de l’Intérieur et de l’Écologie, Manuel Valls et Philippe Martin, dans une instruction aux préfets publiée ces derniers jours. Rappelons ... Lire la suite


Angers, Nantes et Limoges en tête d'un palmarès des villes vertes

Article du 20/02/2014

Angers, Nantes et Limoges sont les villes les plus vertes de France selon le premier palmarès établi par l'Union nationale des entreprises du paysage (Unep), un regroupement de professionnels, et publié hier. L'Unep a sollicité les 50 plus grandes villes de France, soit des agglomérations dépassant les 85 000 habitants, et les a passées au crible ... Lire la suite


Transition énergétique : mais où est passée la loi de programmation ?

Article du 20/02/2014

Jean-Marc Ayrault a adressé le 18 février à tous ses ministres une lettre de cadrage pour la mise en œuvre de la transition énergétique en 2014. Presque tous les ministères ont reçu leur lettre, ce qui montre à quel point, pour le Premier ministre, le développement durable doit être une politique transversale. Personne n'est ... Lire la suite


Éclairage nocturne : l'arrêté d'extinction diversement appliqué

Article du 18/02/2014

L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne (Anpcen) a publié hier un premier bilan de l’arrêté imposant, depuis le 1er juillet 2013, l’extinction de l’éclairage nocturne des façades, monuments, vitrines, bureaux, etc. (lire Maire info du 13 juin et du 1er juillet 2013). Le ministère de l’Écologie ... Lire la suite


Les communes touchées par la pollution au fioul toucheront des aides

Article du 11/02/2014

C’est une annonce qui rassuré des dizaines d’élus du littoral Atlantique : en visite hier à Guidel, dans le Morbihan, le ministre de l’Écologie, Philippe Martin, a annoncé que les communes dont les plages ont été souillées par des boulettes de fioul depuis le 8 février « auront accès aux fonds de Polmar », ... Lire la suite


La loi anti-pesticides promulguée

Article du 10/02/2014

Aussitôt adoptée, aussitôt promulguée : il n’aura fallu que quelques jours pour que soit publiée au Journal officiel (samedi), la loi n°2014-110 « visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires ». Cette loi, c’est le sénateur-maire de Saint-Nolff, Joël Labbé, qui en est à l’origine. ... Lire la suite


86 nouvelles collectivités reconnues Agendas 21 locaux

Article du 24/12/2013

Le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie a labellisé le 19 décembre dernier 86 nouvelles collectivités locales « agenda 21 local France » pour l’année 2013, au titre de la huitième session de reconnaissance de ces projets de développement durable. Au total, 470 collectivités et territoires ... Lire la suite


Des parlementaires relancent le débat sur les gaz de schiste

Article du 28/11/2013

Le sénateur UMP de l’Orne Jean-Claude Lenoir et le député socialiste du Nord Christian Bataille ont rendu hier un rapport sur les « hydrocarbures non conventionnels », c’est-à-dire les gaz et pétrole de schiste. Les deux élus sont membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ... Lire la suite


Le Sénat vote l'interdiction partielle des pesticides dans les collectivités

Article du 20/11/2013

Le Sénat a adopté hier en première lecture, par 196 voix pour et 4 contre, une proposition de loi du sénateur du Morbihan et maire de Saint-Nolff, Joël Labbé, visant à interdire partiellement l'usage des pesticides dans les collectivités locales. Selon ce texte, communes et EPCI ne pourraient plus utiliser, à compter du 1er janvier 2020, ... Lire la suite


Le Livre blanc sur la transition écologique ouvert à consultation

Article du 19/11/2013

Les ministres de l'Economie et de l'Ecologie, Pierre Moscovici et Philippe Martin, ont mis en ligne hier à fins de consultation publique le Livre blanc sur le financement de la transition écologique. Ce Livre blanc « a pour vocation de contribuer à mettre la France sur la trajectoire de l’excellence écologique, conformément à l’objectif ... Lire la suite


Les nouveaux arrêtés nitrates sont parus

Article du 04/11/2013

En plein contentieux entre l’État français et l’Union européenne en matière de lutte contre les nitrates, les ministres de l’Agriculture et de l’Écologie viennent de signer deux arrêtés – publiés au Journal officiel le 31 octobre dernier – visant à « compléter le programme de lutte contre ... Lire la suite



Les rivières du sud de la France manquent d'eau

Article du 09/10/2013

L'eau se fait plus rare dans les rivières de la moitié sud de la France, selon une analyse publiée hier par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) qui appelle à des actions volontaristes pour préserver cette ressource. « Il apparaît clairement une tendance à la baisse de la ressource en eau de surface et à ... Lire la suite



Vers l'introduction du préjudice écologique dans le Code civil

Article du 23/09/2013

Nommée le 24 avril dernier, la mission menée par le professeur de droit Yves Jégouzo et chargée de travailler sur la notion de préjudice écologique a remis son rapport la semaine dernière à Christiane Taubira, ministre de la Justice. Cette dernière souhaite qu’il soit introduit dans le droit français « un principe général ... Lire la suite


Avant la Conférence environnementale, beaucoup de questions en suspens

Article du 20/09/2013

Un an tout juste après la première, la deuxième Conférence environnementale s’ouvre aujourd’hui pour deux jours, en présence de quatorze ministres et ouverte par le président de la République. La première édition avait été celle des grandes annonces – lancement du débat national sur la transition énergétique, ... Lire la suite


Transition écologique : un report de plus

Article du 12/09/2013

Riche actualité, hier, en matière d’environnement et de transition écologique : en une seule journée, un report, un rapport, une nouvelle instance et un programme… La nouvelle probablement la plus importante est le report du projet de loi de programmation sur la transition énergétique, annoncée hier par le nouveau ministre de l’Écologie, ... Lire la suite



Vacances propres : trois millions de sacs pour 2013

Article du 19/06/2013

L’opération Vacances propres, menée chaque année en partenariat avec l’Association des maires de France et Eco-Emballages, s’est fixée pour objectif de distribuer trois millions de sacs cette année aux 1 000 collectivités locales partenaires du programme. L’année dernière, l’organisme avait mis 2,6 millions de ... Lire la suite


Nitrates : la France condamnée

Article du 14/06/2013

L’arrêt de la Cour de justice européenne est tombé hier : la France est condamnée pour « manquement » aux obligations de la directive européenne nitrates de 1991. La Cour reproche – depuis des années – à la France de « sous-estimer » les zones touchées ou menacées par la pollution aux nitrates ... Lire la suite


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