Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 20/05/2010 La Commission européenne ne proposera finalement pas de directive sur les biodéchets 03/03/2010 Eco-contribution papiers 2010: les émetteurs de papiers ont jusqu'au 31 mars 2010 pour régulariser leur situation 23/02/2010 Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE): le taux de collecte reste très inférieur à celui de nombre de pays européens 24/12/2009 L'AMF et EcoFolio se félicitent de l'abaissement de la TGAP papiers de 910 à 120 euros HT la tonne 15/10/2009 Le «plan déchets» pour la période 2009-2012 vise à «mettre en œuvre les engagements du «Grenelle de l'environnement» 09/10/2009 87% des citoyens «adhèrent au geste de tri» mais le taux de recyclage des papiers plafonne à 30%, selon une enquête EcoFolio TNS Sofres 11/09/2009 Le Conseil national des déchets (CNR) chargé de suivre le plan d'action gouvernemental pour la période 2009-2012 10/09/2009 Les collectivités peuvent déclarer leurs tonnages de papiers collectés auprès d'EcoFolio jusqu'au 31 octobre 2009 28/07/2009 Collecte et tri des déchets : lancement des réunions de concertation pour la mise en place du barème d'aide aux collectivités 17/07/2009 La Commission ordonne la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes 09/07/2009 Le Commissariat général au développement durable (CGDD) souligne les avantages de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) «déchets» 03/06/2009 Un cadre législatif permettra «l'instauration par les collectivités territoriales compétentes d'une tarification incitative pour le financement de l'élimination des déchets des ménages et assimilés» 18/05/2009 Les conseils généraux pourraient coordonner les projets des instances compétentes en matière de déchets sur le territoire départemental, propose le gouvernement 07/05/2009 Eco-Emballages et le label Pavillon Bleu incitent les vacanciers à trier 15/04/2009 Des modifications vont être apportées au classement des activités de traitement biologique des déchets, précise le ministère de l'Ecologie 24/03/2009 Avec 541 kilos de déchets produits par habitant en 2007, la France est proche de la moyenne européenne, mais elle s'en éloigne par la place donnée à l'incinération (36%) 18/03/2009 Pour l'AMF et Eco-Emballage, augmenter les performances de recyclage des déchets d'emballages ménagers est un «enjeu collectif» 18/02/2009 Une relation entre les émissions d'incinérateurs durant la période 1990-1999 et l'apparition de cancers semble établie, selon l'Institut de veille sanitaire 07/01/2009 Recyclage des papiers: la campagne de déclaration des tonnages par les émetteurs d'imprimés papiers est ouverte 23/12/2008 Le groupement Verre Avenir met en ligne des «outils de sensibilisation» des citoyens à la collecte et au tri du verre « 1 2 3 4 5 6 7 8 … 11 »
