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16/02/2016

Archéologie : les sénateurs tiennent tête au gouvernement

09/02/2016

Le Sénat veut renforcer la protection du patrimoine

20/01/2016

Le projet de loi Pellerin menace la sauvegarde du patrimoine selon les élus

02/10/2015

Patrimoine : l'Assemblée se prononce en faveur des « cités historiques »

22/09/2015

Projet de loi Pellerin : les députés votent l'accompagnement des élus pour la mise en place des PLU patrimoniaux

03/04/2015

Un colloque pour fêter les 30 ans des villes et des pays d'art et d'histoire

30/10/2013

Projet de loi patrimoine : la FNCC et l'AMRF demandent une réforme des aides en faveur du patrimoine rural

06/03/2013

Précisions sur le fonctionnement des commissions régionales du patrimoine

01/03/2013

Lancement du site de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale

14/01/2013

Le gouvernement désignera fin avril la ou les Cités de la gastronomie

05/11/2012

Rubans du patrimoine : lancement de la 19e édition

14/06/2012

Les élus locaux demandent que le débat sur le financement des fouilles archéologiques soit ré-ouvert

19/04/2012

Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale: le Gouvernement annonce la création d'une mission et propose aux collectivités «un cycle de commémorations décentralisées»

15/03/2012

Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP): une circulaire et des fiches techniques précisent les conditions d'application du dispositif

29/02/2012

La loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est promulguée

22/02/2012

Le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est définitivement adopté

25/01/2012

Le Sénat modifie et vote le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France

23/12/2011

Les députés pourraient rendre obligatoire l'inscription sur les monuments aux morts des noms des militaires «Morts pour la France»

21/12/2011

Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine: publication du décret définissant leur contenu et la procédure d'établissement de ces aires

15/12/2011

Commémoration de tous les morts pour la France: le projet de loi sera débattu au Parlement à compter du 10 janvier 2012