L'ordre du jour des séances que l'Assemblée nationale tiendra sur la seconde partie (dépenses) du projet de loi de finances pour 2002 a été fixé en Conférence des présidents :
- Lundi 29 octobre, à 10 heures : Enseignement supérieur ;
à 15 heures et à 21 heures : Outre-mer.
- Mardi 30 octobre, à 16 heures 30 et à 21 heures : Environnement.
- Mercredi 31 octobre, à 9 heures et à 15 heures, après les questions au gouvernement : Intérieur.
- Lundi 5 novembre, à 10 heures : Logement (nouvelle procédure) ; à 15 heures et à 21 heures : Agriculture et pêche.
- Mardi 6 novembre, à 21 heures : Emploi.
- Mercredi 7 novembre, à 9 heures :Tourisme ;
à 15 heures, après les questions au gouvernement, et à 21 heures : budgets annexes de la Légion d'honneur et de l'ordre de la Libération ; Justice (nouvelle procédure) ; Anciens combattants.
- Jeudi 8 novembre, à 15 heures : Enseignement scolaire ;
à 21 heures : Ville.
- Vendredi 9 novembre, à 9 heures : Affaires étrangères et coopération (nouvelle procédure).
à 15 heures : Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat.
à 21 heures : Communication.
- Lundi 12 novembre, éventuellement, à 10 heures : Intérieur (suite) ; à 15 heures et à 21 heures : Solidarité et santé ; économie solidaire.
- Mardi 13 novembre, à 15 heures, après les questions au gouvernement, et à 21 heures : Equipement et transports ; budget annexe de l'aviation civile.
- Mercredi 14 novembre, à 9 heures et à 15 heures, après les questions au gouvernement : Aménagement du territoire ; Enseignement professionnel ; à 21 heures : Services du Premier ministre.
- Jeudi 15 novembre, à 15 heures et à 21 heures : Défense.
-Vendredi 16 novembre, à 9 heures : Jeunesse et sports (nouvelle procédure) ; Recherche (nouvelle procédure) ;
à 15 heures et à 21 heures : Fonction publique et réforme de l'Etat ; Industrie, poste et télécommunications.

