Emmanuel Macron relance le débat sur le temps scolaire
Après le fiasco de la réforme des rythmes scolaires qui avait marqué le quinquennat de François Hollande, Emmanuel Macron veut relancer une réflexion, plus générale, sur « les temps de l'enfant ». Cette réflexion fera l'objet d'une « convention citoyenne », c'est-à-dire qu'elle se fera sans les associations d'élus. Lire la suite
Lutter contre les déserts médicaux : un objectif suivi de près par les maires
Une semaine après la présentation du plan d'action du gouvernement « pour renforcer l'accès aux soins des Français », et la grève des médecins du 29 avril, la question de l'installation des médecins reste en haut de l'actualité avec plusieurs rendez-vous importants cette semaine. Premier décryptage avec le co-président de la commission santé de l'AMF, Frédéric Chéreau. Lire la suite
Exemption de TVA : pénalisant les collectivités, l'abaissement du seuil suspendu « jusqu'à la fin de l'année »
Visant en premier lieu les petites entreprises, cette réforme pourrait également toucher les communes et notamment les activités générant de faibles recettes - comme les locations de salles et de locaux. Une hausse des tarifs et une baisse des recettes des collectivités étaient à craindre. Lire la suite
Sécurité routière : le gouvernement veut davantage contrôler les conducteurs de transports scolaires
Le ministre auprès du ministre de l'Intérieur François-Noël Buffet et le ministre des Transports Philippe Tabarot ont présenté un plan pour le renforcement de la sécurité du transport scolaire. Le gouvernement indique vouloir appliquer « une tolérance zéro face aux comportements à risque ». Lire la suite
Demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour les cirques : désamorcer les conflits
Les ministres de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire viennent de diffuser aux préfets une circulaire concernant l'accès au domaine public des forains et des cirques, et rappellent que les conditions de refus d'installation par les maires sont très encadrées. Lire la suite
La taxe Gemapi ne suffit pas à couvrir les besoins pour aménager les digues et lutter contre les inondations mais des leviers existent : renforcer le fonds Barnier, mutualiser les moyens via les bassins versants et simplifier les procédures. Un sujet à lire dans le numéro de mai de Maires de France. A lire également un article sur les solutions d’habitat pour répondre à la sédentarisation des gens du voyage. Nous publions une enquête sur la percée de l’IAG dans les communes. Et une fiche sur les modalités d’utilisation du droit individuel à la formation des élus (à lire gratuitement ici). Notre sommaire du mois.
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