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La neige tombe de nouveau en abondance, ce matin, sur une large partie du pays. La quasi-totalité des départements métropolitains, à l’exception de 9 (les trois départements de Bretagne, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Orientales, l’Aude, l’Hérault, les Alpes-de-Haute-Provence et les Alpes-Maritimes) est en vigilance jaune ou orange neige et/ou verglas. La vigilance orange s’étend sur une large bande allant de la Vendée aux Ardennes en passant par le Centre, la Normandie et la Région parisienne. 

Transports scolaires suspendus

Cet épisode fait suite à un premier qui a eu lieu dans la journée du lundi 5 janvier, avec notamment d’importantes chutes de neige dans des départements comme la Charente-Maritime (jusqu’à 30 cm de neige). Ce premier épisode, outre de gigantesques bouchons en Île-de-France, a provoqué plusieurs graves accidents de la route, dont le bilan est de 5 morts. Le ministre des Transports a déclaré, après coup, que cet épisode avait été « sous-évalué »  par Météo-France. Cela ne semble pas exact : dès samedi, l’agence avait placé tous les départements concernés en alerte pour lundi, et averti des importantes chutes de neige. De nombreuses entreprises, en revanche, n’ont pas anticipé l’événement, ne prévoyant pas de mesures particulières – comme la facilitation du télétravail – ce qui a amené de nombreux salariés à se retrouver bloqués pendant des heures sur les routes, lundi soir. 

Cette situation ne devrait pas se reproduire aujourd’hui : le gouvernement, qui a activé une cellule de crise hier à 17 heures, a demandé de restreindre autant que possible les déplacements. Les transports scolaires ont été suspendus dans 38 départements, la circulation des poids lourds interdite dans toute la Bretagne, les Pays-de-la-Loire, le Centre-Val-de-Loire et l’Île-de-France. Un certain nombre de lignes de train ont été interrompues par la SNCF notamment sur les axes Orléans-Nantes, Tours-Angers et Lille-Paris, tandis que six aéroports régionaux restent fermés. Une centaine de vols a été annulée ce matin à Roissy et une quarantaine à Orly. En région parisienne toujours, la circulation des bus a été totalement interrompue en début de matinée, annonce la régie des transports parisiens. 

Malgré ces précautions – ou peut-être à cause d’elles, faute de bus – le trafic en Île-de-France reste exceptionnel ce matin, avec un pic de 950 km de bouchons à 9 heures ce matin, à comparer aux 300 km d’un jour « habituel ». 

Dans plusieurs régions qui n’ont pas été touchées par la neige, un froid assez intense a touché certains départements – avec par exemple des températures avoisinant les - 9 °C dans l’Aude, offrant le spectacle rare du Canal du midi gelé. Conséquence : la consommation électrique a atteint un pic qui n’avait pas été constaté depuis 2018. 

Déneigement de la voirie

Il n’y a évidemment rien de surprenant à cet épisode, en plein hiver, même si depuis plusieurs années le réchauffement climatique conduit à des hivers plus doux. Il n’en reste pas moins que de nombreuses régions du pays ne sont pas équipées pour faire face à de tels épisodes. Comme lors de chaque épisode de neige ou de verglas, le même débat a lieu sur le sous-équipement en la matière – tant du côté de l’État et des collectivités que de celui des automobilistes dont beaucoup ne sont pas équipés de pneus neige. Reste à savoir si l’investissement nécessaire, du côté des collectivités, pour s’équiper d’engins de déneigement ou de salage est justifié pour des épisodes qui se produisent une fois tous les 5 ou 10 ans pendant quelques jours dans l’année. 

En attendant, les maires font face avec les moyens du bord. Dans de nombreuses petites communes, des tracteurs sont empruntés aux agriculteurs pour déneiger la voirie, quand ce n’est pas le maire lui-même qui se charge de saler ou sabler la voirie.

Il faut en effet rappeler que les maires ont l’obligation d’assurer la sécurité des usagers des voies communales (« rues, quais, places et voies publiques »,  dit le Code général des collectivités territoriales). Ils ont y compris l’obligation d’entretenir les routes départementales sur les tronçons qui traversent leur commune. 

Le maire n’a pas, toutefois, d’obligation absolue de déneiger toute la voirie sur sa commune : comme l’a défini la Cour administrative d’appel de Lyon en 2015, il revient au maire de déterminer s’il faut déneiger « telle ou telle voie communale », notamment au regard de « l’importance et de la nature de la circulation publique sur les voies ». Il est en revanche obligatoire de signaler les zones de danger qui n’ont pas pu être traitées.

Déneigement des trottoirs

En revanche, les communes ne sont pas dans l’obligation de déneiger les trottoirs… sous réserve que, dans le cas où elles ne souhaitent pas le faire, elles aient pris un arrêté dans ce sens. 

Si la commune ne prend pas un tel arrêté, rappelle le site Service-public, elle est responsable du déneigement des trottoirs. Autrement dit, en cas d’accident si elle ne l’a pas fait, la victime peut engager la responsabilité de la commune devant un tribunal. 

En revanche, lorsque le maire a pris un arrêté dans ce sens – qui doit obligatoirement être affiché en mairie – les riverains ont l’obligation de déneiger devant leur habitation, sur une largeur d’au moins un mètre. Ils doivent également assurer le salage ou le sablage – de nombreuses mairies mettent du sable à disposition des habitants pour ce faire. En cas de non-respect de cette obligation, les habitants sont passibles d’une amende forfaitaire de 150 euros maximum, et surtout peuvent voir leur responsabilité engagée en cas d’accident d’un passant.

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