Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 26/01/2012 Eau: modalités de mise en œuvre de la participation financière des préleveurs irrigants aux missions de l'organisme unique de gestion collective 16/01/2012 6ème Forum mondial de l'eau: tous les acteurs sont invités à déposer leurs contributions concrètes au service de l'eau 09/01/2012 «Eau potable: prévenir plutôt que traiter», un colloque organisé le 9 février à Paris 22/12/2011 Détermination du contenu et des modalités de transmission du fichier des abonnés des services d'eau et d'assainissement pour les contrats arrivant à échéance 24/11/2011 Sensibles aux enjeux écologiques de l'eau, 61% des Français font «d'abord confiance aux maires et présidents d'intercommunalités en matière de gestion de l'eau» 28/10/2011 Les élus sont appelés à participer au 6e Forum mondial de l'Eau qui se tiendra à Marseille du 12 au 17 mars 2012 14/10/2011 87% des Français sont satisfaits du service d'eau de leur commune 30/09/2011 Assainissement des eaux usées urbaines: la ministre annonce un nouveau plan d'action jusqu'en 2018 28/09/2011 Au-delà de 2015 : quelles perspectives pour les services d'eau ? 26/07/2011 6e Forum mondial de l'eau : le gouvernement nomme un commissaire, chargé de définir et coordonner les positions et initiatives de la France 11/07/2011 Les dispositions du CGCT interdisant la modulation des subventions des services d'eau potable ou d'assainissement sont contraires à la Constitution 08/07/2011 Les communes et EPCI doivent délibérer avant le 1er octobre s'ils souhaitent instituer la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines en 2012 20/06/2011 Sécheresse: le 17 juin, 58 départements ont pris des mesures de restrictions d'eau, soit 4 de moins qu'au plus fort de la crise 07/06/2011 Sécheresse: 61 départements actuellement sous le coup d'arrêtés limitant l'usage de l'eau 01/06/2011 6ème Forum mondial de l'eau: plus de 200 élus locaux veulent «faire reconnaître par les Etats leur rôle fondamental pour l'accès à l'eau et à l'assainissement et dans la gestion des ressources en eau» 31/05/2011 Sécheresse: 54 départements sont concernés par au moins un arrêté préfectoral 27/05/2011 6e Forum mondial de l'eau: Lyon accueille la réunion de lancement du processus des autorités locales et régionales les 30 et 31 mai 23/05/2011 42 départements sont concernés par au moins un arrêté préfectoral en vigueur au 20 mai limitant l'usage de l'eau 17/05/2011 Au 16 mai 2011, 28 départements ont déjà pris des arrêtés de limitation ou de suspension des usages de l'eau 09/05/2011 Dix-sept départements sont concernés par au moins un arrêté préfectoral en vigueur limitant l'usage de l'eau « 1 … 3 4 5 6 7 8 9 … 17 »
