En 2016, les dépenses des territoires urbains ont été assurées, en moyenne, à 44 % par les groupements (soit 1 point de plus qu’en 2015) et à 56 % donc par les communes. Un phénomène surtout visible pour les métropoles dont près de la moitié (49 %) des interventions sont portées par les groupements (contre 47 % en 2015) alors que 64 % des interventions des communautés d’agglomération sont portées par les communes. Toutefois, dans 11 territoires urbains, « les budgets des seuls groupements sont supérieurs à ceux de l’ensemble des communes qui en sont membres », précise l’étude. Les budgets des 50 territoires urbains hors Île-de-France, analysés sur trois exercices, enregistrent une baisse de 0,9 % après un recul de 1,7 % en 2015.
Afin de pallier les baisses de dotations de l’Etat, les grandes villes et leurs groupements ont continué de réduire leurs dépenses d’investissement durant l’exercice 2016 mais de manière « moins importante » qu’auparavant, avec un recul de 4,7 % en 2016 contre 9,2 % en 2015. La situation reste toutefois très différente selon les territoires puisqu’un quart des territoires ont subi un recul de l’investissement supérieur à 10,7 % quand 20 autres territoires ont enregistré une progression des dépenses (pour un quart des territoires la croissance est supérieure à 3,9 %).
Concernant les dépenses de fonctionnement, elles se sont stabilisées en 2016 (+ 0,3 %), illustrant « les efforts réalisés pour maîtriser les charges ». Cette croissance très faible masque toutefois un contraste entre les communes et les groupements : les premières ont diminué de 2,3 % alors que les seconds ont progressé de 2,6 %, « reflet de la mutualisation et des transferts de compétence », rappelle l’étude.
Dans le détail, les charges de personnels (contenues à 0,9 %) présentent le plus important écart d’évolution avec une chute de 1,7 % pour les communes et une augmentation de 10,6 % pour les groupements, qui s'expliquent par des transferts d'effectifs voire des recrutements liés à la prise en charge des compétences nouvelles. Les charges à caractère général, elles, poursuivent leur baisse (- 0,8 % après - 0,4 %) et si elles connaissent une « importante réduction » pour les communes (- 4,5 %), elles grimpent de 2,4 % pour les groupements.
Dans un contexte financier davantage contraint, les ressources des territoires se sont repliées de 0,3 % : CVAE, versement transport et TEOM ont toutes progressé moins fortement qu’en 2015. Dans le même temps, les recettes de FCTVA et les subventions ont respectivement baissé de 5,8 % et 5,4 %. Reste que, associées à la diminution des dépenses, ces recettes ont permis aux grandes villes et leurs groupements de financer leurs investissements à 100 % par les ressources propres.
A.W.
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