Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Édition du mercredi 10 juin 2020
Élus

18-Juin, 14-Juillet, 11-Novembre... Quel protocole les maires doivent-ils suivre pendant les cérémonies ?

De nombreuses villes et villages de France commémoreront, dans huit jours, le 80e anniversaire de l’Appel à la résistance, lancé le 18 juin 1940 depuis Londres par le général de Gaulle. Placement, prises de parole, dépôts de gerbes… Au cours de ces cérémonies organisées au millimètre souvent au pied du monument aux morts de la commune, les maires doivent se plier à un protocole strict. Le ministère de l’Intérieur en a fait un guide qui pourra s'avérer utile pour les nouveaux élus.

Placement et ordre protocolaires
Les habitués de ces cérémonies ne sont pas sans savoir que le placement des représentants des autorités ne se fait pas au hasard mais suit, au contraire, un ordre protocolaire bien précis. Entouré de part et d’autre par le député (à droite) et le sénateur (à gauche), le préfet est ainsi au centre de la rangée des autorités, qui prennent position face au monument aux morts. 
Ceints de leurs écharpes tricolores (les autres signes distinctifs sont détaillés dans le guide), le maire (ou l’un de ses adjoints en cas d’empêchement) et le président (ou vice-président) de l’EPCI auquel est rattachée la commune dans laquelle se déroule la cérémonie se placent, quant à eux, aux deux extrémités de la rangée (à l’extrême gauche pour le maire, à l’extrême droite pour le président de l’EPCI). A leurs côtés, ils retrouvent respectivement le président du conseil régional (à la droite du maire) et le président du conseil départemental (à la gauche du président de l’EPCI). 
« En application de l’article 18 du décret du 13 septembre 1989 et des réponses constantes en la matière, il est communément admis que le président d’un EPCI prend rang immédiatement après le maire de la commune dans laquelle se déroule la cérémonie (7e), soit en 8e position, et ce, quelle que soit l’autorité invitante », fait savoir le ministère.
Dans les cérémonies publiques non prescrites par le gouvernement en revanche, l’autorité invitante, en l’occurrence le maire, « occupe le deuxième rang dans l’ordre des préséances, après le représentant de l’Etat ».

Prises de parole et dépôts de gerbes
Qui dit cérémonie publique dit discours. « Les prises de parole doivent s’effectuer dans l’ordre inverse des préséances »  détaillé plus haut. Autrement dit, le maire de la commune s’exprime toujours en premier et le représentant de l’Etat en dernier. Il en est de même pour les dépôts de gerbes. « Le préfet dépose sa gerbe en dernier et salue l’ensemble des gerbes en se mettant au garde-à-vous. S’ensuivent la minute de silence et la Marseillaise ».
Des dépôts simultanés peuvent être organisés (plusieurs associations en même temps, région et département, parlementaires, maire et préfet) « mais en préservant la place de l’Etat en dernier ».
Durant la séquence officielle, seules les autorités publiques et les organisations d’anciens combattants sont habilités à déposer une gerbe « afin de conserver le caractère unanime et non partisan de l’hommage rendu à la nation par ses membres ». Les partis politiques ou les syndicats attendront la fin de la cérémonie pour le faire.

Drapeau tricolore et pavoisement
Le jour de la cérémonie nationale, « le drapeau tricolore est le seul emblème obligatoire qu’il convient d’arborer sur les bâtiments et édifices publics ». Le pavoisement des édifices n’est, quant à lui, « pas obligatoire ». « Toutefois, l’usage républicain veut que le drapeau national orne de manière permanente la façade des bâtiments publics. Des instructions du gouvernement peuvent prescrire un pavoisement ou la mise en berne des drapeaux (baisser le drapeau à mi-hauteur de son mât ou nouer un ruban de couleur noire au sommet du mât). Un maire peut également prendre l’initiative du pavoisement ou de la mise en berne pour les bâtiments communaux ».
Assez logiquement, le drapeau européen « est obligatoirement placé sur les édifices publics, le 9 mai, journée de l’Europe »  (à gauche du drapeau français en regardant l’édifice public).

Ludovic Galtier

Télécharger le guide.

Suivez Maire info sur Twitter : @Maireinfo2