Ministère chargé du Logement


Ministère chargé du Logement

Arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports, pour faire face à l'épidémie de covid-19

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 6 mai 2019 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 6 mai 2019 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 31 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 21 décembre 2018 fixant le nombre d'agents de l'Etat du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion pouvant bénéficier de concessions de logement par nécessité absolue de service

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 23 novembre 2018 portant déclaration d'inutilité, désaffectation et déclassement d'un ensemble relevant du domaine public de l'Etat situé sur le territoire de Dinard (Ille-et-Vilaine)

Ministère chargé du Logement

Décret n° 2018-592 du 9 juillet 2018 renouvelant la commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l'animation »

Ministère chargé du Logement

Décret n° 2018-260 du 9 avril 2018 modifiant le décret n° 2015-910 du 23 juillet 2015 fixant la liste des compétitions sportives internationales organisées en France bénéficiaires du régime fiscal prévu à l'article 1655 septies du code général des impôts

Ministère chargé du Logement

Décret n° 2018-193 du 20 mars 2018 renouvelant le Conseil national du sport

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 19 février 2018 portant déclaration d'inutilité, désaffectation et déclassement d'une parcelle relevant du domaine public de l'Etat située sur le territoire de la commune de Voiron (Isère)

Ministère chargé du Logement

Décret du 24 janvier 2018 portant nomination d'un délégué interministériel aux grands événements sportifs - M. CASTEX (Jean)

Ministère chargé du Logement

Décret n° 2017-1574 du 15 novembre 2017 modifiant le décret n° 2013-1212 du 23 décembre 2013 relatif aux déclarations de situation patrimoniale et déclarations d'intérêts adressées à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 5 septembre 2017 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 13 juillet 2017 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option « escalade » et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade en milieux naturels »

Ministère chargé du Logement

Arrêté du 11 juillet 2017 fixant le nombre d'agents de l'Etat du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies pouvant bénéficier de concessions de logement par nécessité absolue de service


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