Gel : une catastrophe agricole sans précédent ?
L'épisode exceptionnel de gel qui a frappé une partie du pays ces dernières 48 heures a littéralement détruit une partie importante des cultures dans de nombreux départements. Vigne, arboriculture, grande culture : ce sont des milliers d'agriculteurs qui ont perdu jusqu'à 100 % de leur récolte en quelques heures. Lire la suite
Diagnostic obligatoire des passages à niveaux : le décret est paru
Deux ans et demi après la loi d'orientation des mobilités, qui impose la réalisation de « diagnostics de sécurité routière » des passages à niveau, le décret d'application est paru. Mode d'emploi. Lire la suite
Vaccination : la barre des 10 millions de primo-vaccinés franchie, l'AMF revient à la charge sur la compensation des centres
Alors que 10 millions de Français ont à présent reçu une première dose vaccinale contre le coronavirus, l'association d'élus déplore que « la compensation prévue par les Agences régionales de santé (ARS) via le Fonds d'intervention régional n'est pas, à ce jour, à la hauteur des sommes engagées, est très variable selon les régions et tarde à être perçue par les communes ». Lire la suite
Financement des lieux de culte : le gouvernement veut « protéger les maires des ingérences étrangères »
Le gouvernement a présenté hier, au Sénat, un amendement au projet de loi portant sur le respect des valeurs de la République, clairement inspiré par la polémique née à Strasbourg après le vote, par le conseil municipal, d'une subvention à une mosquée dirigée par une association controversée. L'amendement a été adopté. Explications. Lire la suite
Langues régionales à l'école : une proposition de loi adoptée contre l'avis du gouvernement
Soutenue par Régions de France, la proposition de loi du député Paul Molac relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion a été adoptée définitivement, hier, par le Parlement. Elle impose notamment aux communes dont les écoles publiques ne dispenseraient pas un enseignement des langues régionales la conclusion d'un accord avec les écoles privées sous contrat d'association. Lire la suite
Dans son numéro de mars, Maires de France publie un article sur les communes touchées par les fermetures de classes qui se multiplient à la suite de la refonte de la carte scolaire 2024-2025. Si les élus ont peu d'espoir d'inverser la tendance, ils demandent une réelle concertation avec l'Etat. A lire aussi, notre enquête sur le transfert des digues de l'Etat aux collectivités gémapiennes, compétentes pour la prévention des inondations. Elles doivent désormais assumer la charge de ce patrimoine et trouver les moyens (humains, techniques, financiers). Côté pratique, retrouvez un sujet sur les règles à respecter en matière de vidéoprotection et un focus sur la responsabilité du maire concernant les animaux errants dans l'espace public. En lecture gratuite, comment déclarer vos indemnités de fonction perçues en 2023.
Le sommaire en ligne.
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