Déconfinement : de nombreuses précisions dans le décret paru le 1er juin
Le déconfinement du pays franchit une nouvelle étape aujourd’hui, avec notamment la réouverture des cafés et restaurants sur presque tout le territoire, la fin de la limitation des déplacements à plus de 100 km, ou encore la réouverture d’un certain nombre d’équipements sportifs. Un long décret paru hier au Journal officiel ... Lire la suite
Conséquences de l'épidémie : le gouvernement annonce 1,75 milliard d'euros d'aide pour les communes et intercommunalités
« Un plan massif et inédit. » C’est ainsi que le Premier ministre, Édouard Philippe, a défini vendredi les décisions prises par le gouvernement pour soutenir les collectivités frappées de plein fouet par les conséquences de la crise du covid-19. Il y aura donc une « compensation » des pertes de recettes « fiscales ... Lire la suite
Outre-mer : 110 millions d'euros de recettes fiscales garantis par l'État pour les communes
Pour compenser les pertes financières sur l’année 2020, consécutives à la crise sanitaire, le gouvernement a annoncé, vendredi, « un plan de soutien massif » de 4,5 milliards d’euros aux collectivités territoriales, dont 1,75 milliard d’euros aux seules communes et intercommunalités (lire article ci-dessus). Les communes ... Lire la suite
Reprise des mariages : dans quelles conditions, sous quels délais ?
« Les mariages vont enfin pouvoir recommencer à être célébrés », a annoncé le Premier ministre la semaine dernière. Dans quelles conditions, et avec quelles éventuelles restrictions ? Réponse dans une circulaire adressée hier aux procureurs par Jean-François de Montgolfier, directeur des Affaires civiles et du Sceau ... Lire la suite
StopCovid : ce qu'il faut savoir sur l'application de traçage numérique disponible depuis ce midiÂ
Malgré l’émoi qu’elle suscite sur certains bancs de l’Assemblée nationale et du Sénat (lire Maire info du 28 mai), l’application mobile « de suivi de contacts » StopCovid est, depuis midi, officiellement accessible depuis les Google Play Store et AppStore. Le traitement de données à caractère personnel, nécessaire ... Lire la suite
Dans son numéro d’avril, Maires de France fait le point sur les zones d’accélération des énergies renouvelables. Nous avons enquêté sur les centres sociaux et leur indispensable présence en milieu rural. Retrouvez en accès libre notre article sur la nouvelle directive européenne relative à la cybersécurité, NIS 2, en cours de transposition dans le droit français. Lire notre sommaire.
Pour accéder à l'intégralité de nos contenus, abonnez-vous directement sur le site www.mairesdefrance.com ou auprès de notre Service abonnement : Tél. 01 44 18 13 64 et email : sophie.lasseron@amf.asso.fr