Le quotidien d’information des élus locaux
Article du 01/07/2011
Le décret créant auprès du Premier ministre un Haut conseil à la vie associative - qui remplace le Conseil national de la vie associative (CNVA) - a été publié hier au Journal officiel (1). Présidé par le Premier ministre ou son représentant, il comprend notamment trois représentants des collectivités ... Lire la suite
Article du 14/06/2011
Les institutions sans but lucratif au service des ménages (1) employaient 900 000 personnes en 2008, soit 3% de l’emploi total. C’est ce qu’indique une étude de l’INSEE (2) qui précise qu’elles «ont versé 23 milliards d’euros de rémunérations (soit 2,4% de la masse salariale totale) et acheté ... Lire la suite
Article du 18/02/2011
«En 2009, 153.000 établissements associatifs (représentant 131.000 entreprises) ont employé 1,7 million de salariés, et distribué 32 milliards d’euros de salaires». C’est ce qu’indique l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), qui souligne aussi la «bonne tenue du secteur ... Lire la suite
Article du 11/01/2011
Tout au long de l’année 2011, la France va s’investir pour développer et valoriser l’action bénévole dans le cadre de l’année européenne du bénévolat et du volontariat. «Partout en France, les initiatives des 14 millions de citoyens bénévoles et du million d'associations françaises seront mises à l'honneur ... Lire la suite
Article du 10/12/2010
Selon la dernière étude de l’INSEE, publiée dans "INSEE Première" (1), en 2008, un tiers des personnes de 16 ans et plus, soit 15,8 millions de personnes, étaient membres d’au moins une association. Du point de vue des associations, «en prenant en compte les adhésions multiples», elles totalisent environ ... Lire la suite
Article du 03/11/2010
Rollon Mouchel-Blaisot, Préfet, a été nommé directeur général des services de l’Association des maires de France par Jacques Pélissard, président, le 2 novembre 2010. Il succède à Nicolas Basselier, préfet hors cadre, directeur de 2008 à 2010, nommé au début du mois préfet du Loir-et-Cher. ... Lire la suite
Article du 25/10/2010
La réforme territoriale et fiscale et la réforme de la taxe professionnelle ont été au cœur des débats du 26e congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM) qui a réuni près de 300 maires, conseillers généraux, conseillers régionaux, parlementaires et représentants de la société ... Lire la suite
Article du 02/09/2010
Selon le second volet de l’Observatoire des villes moyennes présenté par la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM)(1), les villes moyennes assument d’importantes charges de centralité. En effet, elles financent des services et des infrastructures qui profitent à une population beaucoup plus large que celle de la ville centre. ... Lire la suite
Article du 28/06/2010
L'Association des maires de France (AMF) vient de signer avec la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (Halde) une convention de partenariat «afin d’aider les collectivités locales à mieux lutter contre les discriminations». D’une durée d’un an, la convention prévoit ... Lire la suite
Article du 23/03/2010
Le socialiste Michel Vauzelle, dont la liste de rassemblement a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d'Azur, a annoncé aujourd'hui son intention de briguer la présidence de l'Association des régions de France (ARF). L'Association des régions de France a été créée en décembre ... Lire la suite
Article du 26/01/2010
Les collectivités locales abritant des sites automobiles souhaitent peser davantage auprès des pouvoirs publics et des industriels et se sont regroupées, en décembre 2009, au sein d’une association (Association des collectivités sites d’industrie automobile, ACSIA) regroupant des élus de droite et de gauche. Cette association estime représenter ... Lire la suite
Article du 20/01/2010
Mesure annoncée le 17 décembre 2009, lors de la 2e Conférence de la vie associative (voir nos information du 21 décembre en lien ci-dessous), le modèle unique de convention de financement, assorti d’un modèle de demande de subvention, est publié aujourd’hui au Journal officiel. Ce document permet de clarifier et de sécuriser ... Lire la suite
Article du 21/12/2009
La 2e Conférence de la vie associative, organisée par le haut commissaire à la Jeunesse sous le haut patronage du Président de la République, s’est tenue le 17 décembre 2009 à la Cité universitaire de Paris. Au cours de cette conférence , le Gouvernement a annoncé l’élargissement de la représentation des ... Lire la suite
Article du 30/07/2008
Cette année, la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) fête ses 20 ans d’existence et d’activités au service des villes moyennes. L’association célèbrera ce vingtième anniversaire le mardi 10 septembre 2007, à l’Ecole du Louvre à Paris, en réunissant ses adhérents, les anciens administrateurs ... Lire la suite
Article du 14/05/2008
Le Salon-Festival du Mécénat, organisé en partenariat avec, notamment, l’Association des maires de France, se tiendra les 25 et 26 juin prochain à la Cité centre de congrès de Lyon. Les organisateurs s’appuient sur la réforme des lois françaises sur le mécénat -loi du 1er août 2003- qui, indiquent-ils, ... Lire la suite
Article du 17/01/2008
Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur et des Collectivités territoriales, a reçu hier une délégation du bureau de l’Association des petites villes de France (APVF). A l’issue de cette rencontre, l’APVF indique avoir fait part à la ministre «de ses inquiétudes et de ses interrogations concernant l’évolution ... Lire la suite
Article du 14/12/2007
Dans sa dernière édition, "Stat-info" (le bulletin de la Mission statistique du secteur sport, jeunesse et vie associative du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports) souligne le poids économique du secteur associatif dans notre pays. Avec un budget cumulé de l'ordre de 59 milliards d'euros, un volume ... Lire la suite
Article du 31/07/2007
L’Association des petites villes de France lance une collection de livres “Petites villes, grands projets”, à raison de deux par an. Premier ouvrage de la collection “Petites villes, grands projets” initiée par l’APVF, Le maire et le logement social est un guide juridique et pratique qui s’adresse à l’ensemble des acteurs du ... Lire la suite
Article du 06/12/2006
Plus d’un Français sur quatre (27% des plus de 15 ans) connaît ou a connu l’engagement bénévole dans une association. Selon l’INSEE, cela représente 13 millions d’acteurs engagés dans une action solidaire, donnant de leur temps, le plus souvent au sein d’une association. C’est ce que rappelle le Centre ... Lire la suite
Article du 29/03/2006
La course du cœur 2006 organisée par l’Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés (Trans-Forme) se déroulera du 29 mars au 2 avril 2006 pour soutenir le don d’organes. La Course du cœur est une course à pied effectuée par équipes qui réunit environ 250 coureurs dont une équipe ... Lire la suite
Article du 27/03/2006
Selon une étude menée sur les «trajectoires associatives» par deux chercheurs, Viviane Tchernonog, chercheur au CNRS, et Jean-Pierre Vercamer, associé chez Deloitte, une majorité d’associations se plaignent d'une dépendance trop forte à l'égard des pouvoirs publics qui sont à l'origine de 60 % de leurs ressources, ... Lire la suite
Article du 24/01/2006
Dominique de Villepin a souhaité lundi la fondation d'un «nouveau partenariat» entre l'Etat et les associations, à l'occasion de la première conférence de la vie associative. Le Premier ministre a notamment promis aux associations de mettre fin au retard dans le versement des subventions qui leur sont accordées par l'Etat. Cette ... Lire la suite
Article du 19/01/2006
Les députés ont adopté mercredi, en première lecture, le projet de loi sur le volontariat associatif qui crée un contrat pour les volontaires travaillant dans des associations. Critiqué par le PS et le PCF, le texte a reçu l'approbation de l'UMP et de l'UDF. Le texte, déjà adopté en première ... Lire la suite
Article du 11/01/2006
A l’occasion de son 40e anniversaire, le Fonds de coopération pour la jeunesse et l’éducation populaire (FONJEP), organise le 19 janvier prochain un colloque sur le thème «Projet associatif, projet territorial: quel avenir pour l’emploi associatif ?». Y participeront de nombreux élus, responsables associatifs ... Lire la suite
Article du 05/01/2006
Lors de leur entretien, hier, avec Dominique de Villepin, Premier ministre, les représentants de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ont reçu l'assurance du gouvernement d'être consultés sur le projet de loi de prévention de la délinquance, promis pour cette année par Nicolas Sarkozy. «On voudrait ... Lire la suite
Article du 03/01/2006
L'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) débute l'année par une audience, demain 4 janvier, que leur accorde le Premier ministre, Dominique de Villepin. Avec des dossiers déjà très fournis, notamment dans le domaine des questions de société. Mais aussi, bien sûr, dans celui de leurs ressources ... Lire la suite
Article du 23/03/2005
Charles-Edouard SAMAN a été nommé Directeur de cabinet de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, le 21 mars 2005. Âgé de 34 ans, Charles-Edouard SAMAN est diplômé de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence (juin 1992) et titulaire d’un DEA de ... Lire la suite
Article du 30/06/2004
Une délégation de l’Association des maires de grandes villes de France a été reçue hier par Dominique de Villepin, ministre de l’Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Selon un communiqué, les Maires de Grandes Villes ont réaffirmé devant le ministre, la nécessité ... Lire la suite
Article du 16/06/2003
Un jugement de la Cour de cassation (1) vient de préciser les conditions dans lesquelles une commune peut être mise en cause dans le cadre de la liquidation judiciaire d'une association para-municipale chargée de gérer une salle polyvalente. Comme des fautes de gestion étaient à l'origine de l'insuffisance d'actif, "avant de statuer ... Lire la suite
Article du 06/05/2003
Jean-Marie Bockel, président de l'Association des maires des grandes villes de France, et Jean-Paul Bailly, président de La Poste, ont signé, lors de la réunion de Bureau, le 30 avril dernier, une convention de partenariat. Les maires de grandes villes et l'établissement public vont, durant les prochains mois, échanger ... Lire la suite
Article du 02/05/2003
Dans le respect de la circulaire du Premier ministre du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations, un Bureau des associations a été créé à la Délégation interministérielle à la ville (DIV). Désormais, la gestion administrative et financière des demandes de subvention faites au titre ... Lire la suite
Article du 20/12/2002
Un décret paru au Jo de ce 20 décembre (1) modifie le décret du 18 février 1999 sur les associations intermédiaires. Ce dernier décret prévoit désormais que les associations intermédiaires peuvent procéder à la mise à disposition de leurs salariés auprès des employeurs visés à l'article L. 131-2 ... Lire la suite
Article du 28/11/2001
Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des sports, a adressé aux présidentes et présidents d'associations sportives, de jeunesse et d'éducation populaire une lettre pour leur faire part de sa satisfaction concernant le dispositif de remboursement des frais de déplacement des bénévoles qui vient de faire l'objet d'une instruction ... Lire la suite
Article du 02/07/2001
Un siècle jour pour jour après la promulgation de la loi de 1901, Lionel Jospin a scellé un nouveau partenariat entre l'Etat et les associations en signant dimanche une ''Charte d'engagements réciproques'' qui, selon lui, ''consacre la place éminente que la France reconnaît au secteur associatif dans toute son ampleur, sa ... Lire la suite
Article du 02/07/2001
Jacques Chirac souhaite un accroissement des moyens financiers pour les associations et une meilleure reconnaissance du bénévolat. "Cent ans après la loi de 1901, nous devons dessiner de nouvelles perspectives pour le développement de la vie associative", a déclaré le chef de l'Etat en ouvrant les travaux du colloque sur la liberté ... Lire la suite
Article du 29/06/2001
Le 1er juillet, de multiples manifestations sont prévues pour fêter le centenaire de la loi de 1901 qui a libéré la vie associative de nombreuses contraintes et donné naissance à des milliers d'associations. Ainsi, plus de 700 000 sont recensées aujourd'hui dans l'Hexagone. Elles regroupent des citoyens engagés dans des domaines très ... Lire la suite
Article du 04/12/2000
Dans une circulaire du 1er décembre dernier, publiée au Journal officiel (JO) de samedi (1), le Premier ministre explicite les modalités de financement des associations par les pouvoirs publics. Les Assises de la vie associative, qui se s’étaient tenues en février 1999, avaient permis de "définir ... Lire la suite
Article du 01/01/1970
