Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Communes nouvelles

Annecy devient la plus grande commune nouvelle de France

Article du 21/06/2016

En votant hier leur regroupement, les communes d'Annecy, Annecy-le-Vieux, Cran-Gevrier, Meythet, Pringy et Seynod vont devenir la plus importante commune nouvelle avec 122 000 habitants. Le regroupement de ces six communes, qui sera effectif le 1er janvier 2017, a été validé quasi-simultanément hier soir par les six conseils municipaux. La population de la préfecture ... Lire la suite




Communes nouvelles : le bug des plaques d'immatriculation résolu

Article du 10/05/2016

Le regroupement de communes en communes nouvelles n’est pas sans conséquences sur les adresses existantes. Nouveau nom pour la nouvelle commune, problèmes des voies homonymes, changement du numéro Insee et ses conséquences… Une autre difficulté est apparue au fur et à mesure de la création des communes nouvelles : l’obligation faite ... Lire la suite




Communes nouvelles et ressources humaines : un guide de l'AMF

Article du 15/02/2016

La création d’une commune nouvelle pose de nombreux problèmes en termes de gestion des ressources humaines. Pour aider les élus à y voir plus clair, alors que 400 projets de communes nouvelles sont dans les cartons après les 317 ayant abouti l’an dernier, l’AMF a produit un guide intitulé Communes nouvelles : impacts sur les personnels. Ce ... Lire la suite


La fusion des Acca dans les communes nouvelles pourrait devenir facultative

Article du 28/01/2016

C’est ce que l’on appelle un virage à 180 degrés ! La question de la fusion des associations communales de chasse agréées (Acca) dans les communes nouvelles pourrait être réglée, suite à un revirement du gouvernement : lui qui, début janvier, avait opposé une fin de non-recevoir sur cette question, a finalement soutenu ... Lire la suite


La France est passée sous la barre des 36 000 communes, à 35 945

Article du 11/01/2016

La France est passée en dessous du seuil symbolique des 36 000 communes (35 945), avec le regroupement au 1er janvier de 1 013 communes et intercommunalités en 300 « communes nouvelles », a indiqué vendredi le secrétaire d'État à la Réforme territoriale, André Vallini. Parmi ces 300 communes créées en application ... Lire la suite






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