Pour s’y retrouver dans le complexe labyrinthe des règles concernant le financement des campagnes électorales, les candidats aux élections municipales peuvent s’appuyer sur de nombreux outils, mais celui-ci a l’avantage d’émaner directement du « gendarme » en la matière : la CNCCFP – chargée de récupérer, contrôler, vérifier et valider les comptes des candidats. 

« Ingérences étrangères »

Ce Guide à l'usage des candidats aux élections et de leur mandataire a été mis à jour au 8 septembre 2025, soit quelques jours après l’ouverture officielle de la période de « pré-campagne », le 1er septembre. Sur plus de 80 pages, il fait le point avec beaucoup de précisions et de nombreux exemples sur les règles générales de financement des campagnes, les comptes de campagne, les recettes et les dépenses, les mandataires financiers, etc. Avec, dès que nécessaire, un focus sur des situations concernant plus précisément les élus locaux, en cette période de préparation des élections municipales.

Si le guide vise en priorité les candidats des communes de 9 000 habitants et plus, les précisions qu’il apporte sur l’interdiction du financement des campagnes électorales par les personnes morales, à l’exception des partis politiques (concours en nature …), concernent quant à elles l’ensemble des candidats.

En préambule, la commission alerte les élus et les candidats sur le contexte particulier de la période et les risques accrus « d’ingérence étrangère ». Il est rappelé qu’il est strictement interdit dans le cadre d’une campagne de percevoir des prêts d’un État étranger ou d’une personne morale étrangère, ou  encore de dons d’une personne physique qui n’est pas de nationalité française ou ne réside pas en France. La commission appelle les candidats à la plus grande vigilance sur ce sujet, rappelant que « le non-respect de ces règles constitue une infraction pénale ». 

Plus classiquement, la commission rappelle les règles en matière d’obligation de désignation d’un mandataire financier, d’ouverture d’un compte bancaire strictement dédié aux dépenses et recettes de campagne, au remboursement de tout ou partie des dépenses par l’État, etc. Pour les candidats tête de liste des communes de 9 000 habitants et plus, il est rappelé la nécessité de déposer un compte de campagne, dont la commission rappelle les modalités.

Concours en nature

L’un des points les plus intéressants de ce guide concerne les concours en nature et le complexe rapport entre « ce qui relève de l’exercice normal des fonctions de l’élu et de la campagne électorale ». En vue des élections municipales de mars 2026, tous les candidats doivent respecter les règles détaillées ci-dessous et ce, depuis le 1er septembre 2025. 

Point crucial : il est rappelé que le concours en nature de personnes morales, en dehors des partis politiques, est strictement interdit : en particulier, il est impossible pour un élu d’utiliser, de quelque manière que ce soit, les moyens de sa collectivité (téléphone, courrier, secrétariat, véhicule, etc.) pour sa campagne électorale.

Les « aides directes » ou « avantages » venant de la collectivité peuvent prendre de multiples formes. La commission donne de nombreux exemples appuyés sur la jurisprudence. Il est par exemple interdit d’utiliser à titre gratuit des photos du candidat appartenant à la commune ; de se servir d’un fichier de données émanant de la commune pour contacter des électeurs ; d’utiliser pour la campagne les services d’agents municipaux ; ou même de confectionner « un jeu d’étiquettes réalisé par le secrétariat de la mairie » à partir de la liste électorale – sauf à faire bénéficier les autres candidats de la même facilité. 

Mais la commission rappelle également que les « aides indirectes » ne sont pas non plus autorisées. Plusieurs exemples de situation où la justice a considéré certaines situations comme des « dons ou avantages prohibés » sont cités : « tribune libre réalisée dans le journal municipal par la majorité et appelant à voter pour le maire sortant » ; « diffusion d’un numéro hors-série du bulletin municipal de la commune, exclusivement consacré à la présentation détaillée et flatteuse des différentes actions menées par le maire » ; « apposition par la collectivité (…) d’affiches de quatre mètres sur trois faisant état d’une absence d’augmentation des taux communaux d’imposition pour la treizième année consécutive »… La commission cite également le cas d’une commune qui, pour la fête de Noël avant les élections municipales, a distribué un colis à toutes les personnes âgées de la commune alors que ces colis étaient habituellement distribués sous condition de ressources.

Permanences et locaux

Autre point sur lequel la jurisprudence a évolué récemment : l’affichage sur les permanences électorales, y compris mobiles (camions, camionnettes, autocars…). Comme Maire info le signalait en octobre dernier, le Conseil d’État a rappelé qu’il est illégal de floquer un véhicule aux couleurs d’un candidat. En règle générale, dans les six mois qui précèdent une élection, rappelons que tout affichage électoral est interdit en dehors des emplacements officiels ou d’affichage libre. Il est donc également interdit d’apposer des affiches sur la devanture ou la vitrine d’une permanence électorale. La commission rappelle avec précision qu’une permanence peut afficher le nom du candidat, le nom de son parti, la nature et la date du scrutin – mais c’est tout : ni slogan de la campagne, ni le logo du parti, ni la photo du candidat ou celle de ses soutiens ne sont autorisés. 

On trouvera également dans ce guide des informations importantes concernant l’usage des réseaux sociaux et des blogs, et bien d’autres informations utiles qui font de ce guide un outil utile à tout candidat.

Rappelons également que toutes les règles concernant la communication pré-électorale sont très précisément détaillées, avec de nombreux exemples de jurisprudence, dans une note réalisée par l’AMF et disponible en accès libre. 

« La situation financière des bailleurs sociaux ne permet pas d’assurer à la fois un niveau soutenu de production neuve de logements […] et d’atteindre dans le même temps la neutralité carbone de l’ensemble du parc social à l’horizon 2050. » C’est la conclusion de la Banque des territoires dans sa nouvelle étude sur les « Perspectives du logement social », parue hier.

Un état des lieux déjà fait par le mouvement HLM - dont le congrès doit se tenir dans une dizaine de jours – qui ne cesse d’alerter sur cette équation insoluble que représentent à la fois l’exigence climatique et l’obligation sociale. 

Equation complexe

En janvier dernier, la ministre du Logement (désormais démissionnaire), Valérie Létard, avait ainsi annoncé tabler sur un objectif de 130 000 rénovations et de 100 000 nouveaux logements sociaux pour l’année 2025 (soit 15 % de plus par rapport aux quelque 85 000 agréments délivrés en 2024). 

Comme l’a encore rappelé la semaine passée l’Agence nationale du contrôle du logement social (Ancols), le nombre de demandes ne cesse de progresser mais le taux d'attribution des HLM continue, lui, de chuter avec désormais à peine une demande sur dix satisfaite. 

Pour rappel, outre la nécessité de maintenir un niveau de production de logements neufs élevés pour répondre à une demande qui ne faiblit pas, les bailleurs sociaux sont d’ores et déjà contraints de rénover les 18 % de logements les plus énergivores de leur parc d’ici 2034 (ceux qui ont un DPE classé E, F et G) sous peine d’être interdits de location. Pour y arriver, ils devront réhabiliter thermiquement « près de 950 000 logements sociaux », soit un volume « de l’ordre de 95 000 logements » par an, ont ainsi évalué les auteurs de l’étude.

Dans la foulée, ils vont devoir également atteindre la neutralité carbone en 2050. Et pour cela, c’est « presque l’intégralité » de leur parc qui devra obtenir les étiquettes énergétiques les plus performantes, c’est-à-dire A ou B. Etant donné que « moins de 5 % des étiquettes du parc social » sont actuellement conformes à cet objectif, les bailleurs sociaux vont devoir entreprendre des réhabilitations sur pas moins de « 4,8 millions » de logements déjà existants, estime l’étude. Soit la bagatelle de « plus de 180 000 logements sociaux par an sur 26 années ». De quoi envisager des investissements « potentiellement considérables » dans les prochaines décennies.

Deux objectifs pas tenables en même temps

Dans ce contexte, les auteurs de l’étude montrent la difficulté, si ce n’est l’incompatibilité, pour les bailleurs sociaux de concilier à la fois réhabilitations massives et hausse de la construction neuve de HLM. Et ce, quel que soit le scénario mis sur la table.

Ainsi, s’il fallait maintenir un niveau de production de 100 000 nouveaux logements minimum durant les prochaines décennies, le niveau de logements réhabilités serait réduit à 82 000 logements en moyenne par an et les objectifs de la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) ne seraient qu'à moitié atteints en 2050 (et à 75 % en 2060).

En revanche, si les bailleurs privilégiaient les réhabilitations pour atteindre 75 % des objectifs climatiques dès 2050 (et la neutralité carbone en 2060), cela conduirait à ne faire sortir de terre que quelque 46 000 HLM par an en moyenne. 

Entre ces deux tendances existe un « scénario central » qui ne parvient pas, toutefois, à satisfaire les objectifs climatiques prévus pour 2050, lesquels ne seraient atteints « qu’à hauteur de 60 % (et à hauteur de 80 % à horizon 2060) ». Pourtant la rénovation s'établirait à « des niveaux historiquement hauts » avec 135 000 réhabilitations totales par an en moyenne d’ici 2063. Cela représenterait un total de 5,3 millions de réhabilitations réalisées sur la période (dont 3,3 millions de réhabilitations thermiques) et l’éradication de tous les logements classés E, F et G dès 2034.

Dans le même temps, l’effort de création de logements serait « maintenu à des niveaux élevés » avec 79 000 nouveaux HLM par an en moyenne sur la même période, soit 3,2 millions de nouveaux logements. À ce rythme, et déduction faite des logements démolis et de ceux vendus, « le parc social continuerait de progresser pour atteindre 7,9 millions de logements en 2063 en France hexagonale, soit une hausse de 41 % par rapport au patrimoine actuel ».

À noter que l’étude n’intègre pas « les enjeux associés au développement du logement intermédiaire et les défis relevant de l’adaptation des logements au changement climatique » qui pourraient avoir « un coût structurant pour le secteur ». Le coût de l’adaptation des logements au changement climatique pourrait notamment « affecter lourdement les bailleurs sociaux selon la localisation de leur parc ». 

Consulter l'étude.
 

C’est en 2021 que la gendarmerie nationale et l’AMF ont lancé, de concert, l’application Gend’élus, visant notamment à permettre aux élus d’entrer en contact, par tchat, avec des gendarmes, mais aussi d’accéder à toute une base d’informations utiles allant d’un annuaire des mails et numéros de téléphone de toutes les brigades à des fiches juridiques et pratiques.

« Présents pour les élus »

Comme l’expliquait alors à Maire info le général Christian Rodriguez, directeur à cette époque de la gendarmerie nationale (il a été remplacé à ce poste en 2024 par Hubert Bonneau), la gendarmerie a « un lien ancien avec les élus locaux » et souhaite « conforter l’accompagnement et la formation des maires ». Ce fut l’objectif du programme national #PrésentsPourLesÉlus, déployé au moment où la question des violences contre les élus devenait de plus en plus préoccupante. Outre le développement de l’application Gend’élus, la gendarmerie a par exemple organisé, en partenariat avec l’AMF, de très nombreuses sessions de formation à la gestion des conflits.

La gendarmerie a également mis en œuvre la mise à disposition d’un référent unique, clairement identifié, pour chaque maire. Lequel peut offrir aux maires, gratuitement, de nombreux services, comme la possibilité de réaliser in situ un « diagnostic vidéoprotection ».

Site internet

Cet été, Gend’élus « a fait peau neuve » : jusqu’à présent uniquement accessible sur smartphone (Android ou Iphone), l’application fait désormais l’objet d’une page internet dédiée.

Sur cette page, on retrouve la possibilité de contacter, « 7 jours sur 7 et 24 h sur 24 », un gendarme par le biais d’un tchat – ce qui est nettement plus pratique sur un clavier d’ordinateur que sur un smartphone.

Par ailleurs, la page comprend un module proposant « des outils concrets, des conseils opérationnels et un accompagnement » : particulièrement pratique, ce module propose des informations juridiques et des modèles d’arrêtés, classés par thèmes : dépôts sauvages, divagation d’animal, brûlage de déchets, etc.

Exemple : le dépôt sauvage de déchet. À cette page, l’élu trouvera non seulement un certain nombre d’éléments généraux sur le plan juridique, mais surtout une rubrique « Ce que je peux faire » : rapport, information du mis en cause, mise en demeure, sanctions. Pour chaque élément, le site met à disposition de l’élu un modèle de courrier ou d’arrêté, en PDF ou en format « word ».

Au-delà de cette innovation particulièrement pratique, le site permet également d’accéder à des fiches conseil et des modules de sensibilisation sur divers sujets, notamment la cybersécurité ou les enjeux environnementaux.

« Mettre fin au flou institutionnel » : c’est la demande de la Fnaut, qui a dénoncé hier dans un communiqué « l’enchevêtrement » des compétences entre régions, départements et communes/intercommunalités en matière de gestion des gares routières. Avec des exemples parlants : dans les Hauts-de-France, « la région déclare qu’elle n’est pas responsable des arrêts, car les abris sont de la compétence du département et les potelets d’arrêts dépendent du gestionnaire de la voirie. » À Creil, dans l’Oise, « la gare routière est éloignée de la gare ferroviaire et de la station de vélos en libre-service », du fait d’une « absence de coordination » entre la région, la ville et l’agglomération. 

Rappelons qu’il y a deux ans, la Fnaut avait déjà pris position sur ce dossier de la gouvernance des gares routières, en association avec l’Association des petites villes de France, lorsque la mairie de Paris avait décidé, unilatéralement, de fermer la gare routière de Paris-Bercy (lire Maire info du 14 novembre 2023). La Fnaut et l’APVF faisaient alors remarquer que la fermeture d’une gare ferroviaire ou d’un aéroport ne saurait être décidée de façon unilatérale par un exécutif local, et dénonçaient le flou entourant cette question de la gouvernance des gares routières.

Cette question avait déjà été abordée, peu après la libéralisation des transports interurbains en autocars par Emmanuel Macron, alors ministre de l’Économie, par France stratégie, qui estimait, en 2017, que les gares routières étaient « le maillon faible » de cette réforme. Sous-équipées, souvent mal dimensionnées, les gares routières restent le parent pauvre du transport collectif – notamment parce que les opérateurs de transport par car sont fermement opposés à l’idée de participer à leur aménagement

Chef de file unique

La Fnaut réclame donc aujourd’hui l’instauration d’un « chef de file unique » pour les gares routières, qui ne serait pas forcément le même d’un bout à l’autre du pays mais choisi en fonction des situations locales : « Une autorité pleinement compétente » est « indispensable », qu’il s’agisse, ici, de la région ou, là, de l’EPCI autorité organisatrice. Mais « quelle que soit in fine l’autorité responsable de la gare routière, région ou agglomération, la région devrait, estime la Fnaut, confier la maîtrise d’ouvrage des travaux d’aménagement de la gare routière à l’intercommunalité locale, déjà en charge des transports et de la voirie ». 

Par ailleurs, quel que soit là encore le chef de file, la Fédération demande non sans bon sens que « toutes les parties prenantes à l’activité (de la gare routière) se retrouvent régulièrement autour de la table », y compris bien sûr les associations d’usagers. Celles-ci devraient, par exemple, pouvoir participer à l’élaboration d’un cahier des charges « définissant les exigences de qualité de service », comme c’est du reste déjà le cas pour les autres délégations de service public en matière de transport. 

Plusieurs acteurs – dont les principaux opérateurs des « cars Macron », l’APVF et la Fnaut – réclament depuis plusieurs années la mise en œuvre d’un « plan national gares routières » visant à la création d’un véritable réseau de gares routières, appuyé sur des standards élevés en matière de services (rappelons que la moitié des gares routières actuelles ne dispose pas de toilettes, et que plus de la moitié ne propose même pas d’un distributeur de café ou de boissons). Ces acteurs disent espérer que la mise en œuvre des RER métropolitains (Serm) pourra être l’occasion de remettre à plat le sujet en créant de véritables pôles d’échange multimodaux, incluant les cars. Ce qui serait, peut-être, l’occasion de repenser la gouvernance de ces gares et les modalités de coopération entre les différents acteurs.  

Notons que l’AMF, lors de son dernier congrès, a elle aussi émis le vœu d’un « grand plan national de l’État consacré aux infrastructures ferroviaires », qui inclurait « la réalisation de plateformes multimodales ». 

À la suite de la grande parade des athlètes des Jeux olympiques et paralympiques qui s’était déroulée le 14 septembre 2024 sur les Champs-Élysées, Emmanuel Macron avait proposé d’instaurer tous les ans, à cette date, une Fête du sport à l’image de la Fête de la musique, le 21 juin.

Pour la première édition, plus de 5 000 événements « festifs et gratuits » ont été « labellisés » sur l’ensemble du territoire, entre animations, démonstrations, rencontres avec des athlètes et initiations à de nouvelles disciplines.

« Il y a un vrai effet post-Jeux de mobilisation de tout le mouvement sportif pour donner envie aux Français de faire du sport, et porter le message que le sport est un outil très positif de cohésion sociale », résume à l’AFP Marie Barsacq, ministre démissionnaire des Sports.

L’affiche est belle, avec des parrains et marraines de renom : Gloria Agblemagnon (championne olympique de para-athlétisme), Arthur Bauchet (champion olympique de para-ski alpin), Désiré Doué (international de football), Florent Manaudou (champion olympique en natation), Marie Patouillet (championne olympique de para-cyclisme) et Marie-José Pérec (championne olympique d’athlétisme).

À Paris, la rue de Rivoli sera transformée entre 11 et 18 heures en « Boulevard du sport » sur plus de 2 kilomètres, avec des espaces de pratique et de démonstrations de sports accessibles au grand public, en présence de nombreux athlètes médaillés.

Toujours dans la capitale, mais dans la Seine cette fois : « une course de légende » opposera en fin de journée dans le bassin Grenelle, l’un des trois sites de baignade dans le fleuve ouverts cet été au grand public, les nageurs Alain Bernard, Charlotte Bonnet, Jordan Coelho, Maxime Grousset, Camille Lacourt, Laure Manaudou, Florent Manaudou, Malia Metella et Yohann N’Doye-Brouard.

Le budget omniprésent

Dans la foulée, au même endroit, Maxime Grousset tentera de battre son record sur 100 mètres nage libre face à... Tony Estanguet en canoë.

Au total, l’évènement mobilise près de 50 fédérations sportives, et a bénéficié d’un budget de 2 millions d’euros issus de l’excédent du comité d’organisation des Jeux de Paris, via le fonds de dotation, auxquels s’ajoutent des contributions privées de partenaires.

S’ils soulignent être « pleinement engagés pour la réussite » de cette Fête du sport, les Comités olympique et paralympique dénoncent aussi le fait que le sport, depuis les JO 2024, a « été fragilisé par les coupes budgétaires », dans une tribune signée par leurs présidentes respectives Amélie Oudéa-Castéra et Marie-Amelie Le Fur, publiée dans plusieurs médias vendredi.

Amélie Oudéa-Castéra, également ancienne ministre des Sports et des JO, a déclaré à l’AFP « espérer que dans le cadre de la nouvelle donne politique, on reviendra à plus de raison sur ce que doit être la contribution du sport » dans les coupes budgétaires pour 2026, ajoutant qu’elle « n’accepte pas qu’il y ait une trahison de l’héritage des Jeux » de Paris.

Un appel au boycott de l’événement a aussi été lancé par le président PS du département de Seine-Saint-Denis, Stéphane Troussel, pour protester contre « le choix incompréhensible » du gouvernement « de réduire le budget du sport » et notamment l’exclusion des enfants de 6 à 14 ans du « pass Sport », réservé désormais aux ados.

Marie Barsacq dit « comprendre la raison pour laquelle M. Troussel lance ce boycott puisque c’est un appel à prendre conscience que le sport compte dans le pays », mais estime que « dans le contexte actuel, on a plutôt intérêt à installer ce rendez-vous annuel pour que le sport prenne sa place ». Et « le soutien au sport ne passe pas que par le budget du ministère des Sports », affirme la ministre.

Dimanche soir, la vasque olympique, autre héritage des Jeux de Paris, va également s’élever pour la dernière fois de l’année dans le ciel de la capitale.