Édition du vendredi 29 mai 2020

Déconfinement
Déconfinement, phase 2 : le mode d'emploi

Le Premier ministre a annoncé hier, lors d’une conférence de presse, un véritable assouplissement du confinement : « La liberté, enfin, va redevenir la règle et l’interdiction constituera l’exception. » Évoquant une situation sur le plan sanitaire un peu meilleure que « là où nous espérions être à la fin du mois de mai », Édouard Philippe a détaillé le calendrier de cette deuxième phase de déconfinement. Première conséquence concrète : dès aujourd’hui, les parcs et jardins peuvent rouvrir dans tout le pays. 
En présentant le premier plan de déconfinement, à la veille du 11 mai, le Premier ministre avait expliqué que les choses se feraient « marche par marche », de trois semaines en trois semaines : première marche le 11 mai, deuxième le 2 juin, troisième le 22 juin. Si de nombreuses mesures de réouverture vont être exécutoires dès la semaine prochaine, il faudra encore patienter jusqu’au 22 juin pour d’autres – voire jusqu’à la fin de l’été.
Première information à retenir : l’écrasante majorité du pays est repassée en vert. Seules exceptions : l’Île-de-France, la Guyane et Mayotte, qui ne sont plus en rouge mais en orange. Ces trois régions auront donc un traitement différent du reste du pays.

Ce qui va rouvrir le 2 juin sur tout le territoire 
Ce sont les parcs et les jardins qui vont rouvrir en premier, sur l’ensemble du territoire. Probablement dans l’idée de permettre aux citoyens de profiter du week-end de la Pentecôte, le Premier ministre a annoncé que cette réouverture se ferait « dès ce week-end ». Mais le décret est déjà paru ce matin au Journal officiel, sans mention d’une entrée en vigueur décalée. Il est donc immédiatement exécutoire, non pas demain samedi mais bien aujourd’hui : « Les parcs et jardins sont ouverts par l'autorité compétente », dans le respect bien sûr des mesures de sécurité sanitaire. Comme pour les marchés, les préfets pourront, « après avis du maire », interdire l’ouverture de certains parcs si « les modalités et les contrôles mis en place » ne permettent pas d’assurer la sécurité sanitaire. Ils pourront également y imposer, au cas par cas, le port du masque.
Les écoles primaires vont rouvrir en totalité le 2 juin, c’est-à-dire non plus sur la base du volontariat mais sur celle « d’un accueil systématique ». Ni le Premier ministre ni le ministre de l’Éducation nationale n’ont en revanche évoqué la situation des crèches. La situation dans les crèches et les écoles va être très compliquée à gérer pour les maires (lire article-ci-dessous). Quant aux collèges, ils devront également rouvrir sur tout le territoire (pour l’ensemble des classes en zones vertes, pour les 6e et 5e dans les zones orange, ainsi que les 4e et 3e si toutes les conditions de sécurité sont réunies). 
Les grands musées et monuments vont également pouvoir rouvrir partout, avec port du masque obligatoire. 
Lacs, plages et plans d’eau seront systématiquement rouverts au public dès le 2 juin.
À cette même date, les restrictions de déplacement seront levées : plus d’attestation nécessaire pour se déplacer à plus de 100 km de son domicile. Tous les voyages en train seront autorisés, et les déplacements vers les départements d’outre-mer vont de nouveau être autorisés. Dans la foulée, logiquement, tous les hôtels et autres gîtes d’hébergement pourront rouvrir le 2 juin. Il est vrai qu’aucune mesure n’a imposé pendant le confinement la fermeture des hôtels, mais la plupart d’entre eux ont dû fermer leurs portes faute de clients.
Rappelons que dans les transports collectifs, rien ne change : les mesures de sécurité (port du masque) et de distanciation physique restent de rigueur.
Autre annonce faite hier : les mariages vont « enfin pouvoir recommencer à être célébrés » dès le 2 juin, a dit Édouard Philippe. Sans préciser toutefois les limites qui seront imposées – le chef du gouvernement disant simplement qu’il ne s’agissait pas « de se relâcher totalement » sur les cérémonies. 

Ce qui va rouvrir le 2 juin, mais pas partout
Certaines interdictions ne vont être levées le 2 juin que dans les départements verts. C’est le cas, par exemple, des lycées : en zone vertes, tous les lycées (généraux, techniques et professionnels) devront ouvrir « au moins un niveau ». En zone orange, seuls les lycées professionnels vont ouvrir le 2 juin.
Même raisonnement pour les salles de sport, gymnases et piscines : ils vont rouvrir en zone verte – progressivement pour les piscines. Dans les zones orange, ce sera le 22 juin. En revanche, les sports collectifs et de contact restent interdits partout pour l’instant. 
Les parcs de loisirs et de plein air, les campings, ainsi que les théâtres et les salles de spectacle peuvent rouvrir mardi 2 juin dans tous les départements verts – en respectant toutefois l’interdiction d’y rassembler plus de 5 000 personnes. Ces mêmes lieux, en zone orange, ne rouvriront pas en revanche avant le 22 juin. 
Décision extrêmement attendue, les bars et restaurants rouvriront aussi leurs portes le 2 juin en zone verte, avec un certain nombre de restrictions : les groupes de plus de 10 personnes sont interdits – comme partout ailleurs –, une distance d’un mètre sera obligatoire entre chaque table, tout comme le masque pour le personnel et pour les clients pendant leurs déplacements. 
En zone orange, les seuls établissements qui pourront rouvrir pour l’instant sont ceux qui bénéficient d’une terrasse. Il faudra cependant attendre les textes réglementaires – qui devraient paraître ce week-end pour avoir les détails pratiques de cette « semi-ouverture » tout à fait inédite. 

Ce qui va rouvrir plus tard
Quelques activités ne rouvriront, sur l’ensemble du territoire, que le 22 juin. C’est le cas des cinémas – il s’agit en fait d’un problème d’exploitation commerciale, les producteurs ne souhaitant pas que des films puissent sortir dans certains départements et pas dans d’autres. Il y aura bien des colonies de vacances cet été. Elles ouvriront à partir du 22 juin. 

Ce qui va rester interdit jusqu’à nouvel ordre
Les rassemblements de plus de 5000 personnes restent interdits jusqu’au 31 août – ainsi que les groupes de plus de 10 personnes sur la voie publique. Il n’y aura donc cet été ni salons, ni foires, ni grands festivals, et les manifestations de rue restent, de fait, interdites. Les discothèques, casinos, salles de jeux restent fermés sans qu’une date formelle ait été donnée pour leur réouverture. La fréquentation des stades et des hippodromes par le public reste également interdite.

Franck Lemarc

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Déconfinement
Réouverture des crèches et des écoles : le casse-tête des maires

« Les crèches et micro-crèches oubliées de la phase 2 ! Oubli inexplicable. » Ce tweet de la Fédération française des entreprises de crèches, hier, à la fin de la conférence de presse d’Édouard Philippe, résume l’état d’esprit des professionnels de la petite enfance, dont beaucoup se disent « ébahis » par le silence du gouvernement sur ce secteur pourtant essentiel. Plus généralement, beaucoup d’élus se sentent ce matin désemparés après l’annonce hier d’un déconfinement presque général, qui va mécaniquement faire exploser les demandes… alors que le protocole sanitaire, très strict, n’évolue pas. 

Crèches : « Toute les demandes ne seront pas exaucées »
Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy et co-présidente du groupe de travail Petite enfance de l'AMF, s’en étonne aussi ce matin : « Pas une seule fois le mot ‘’crèches’’ n’a été prononcé hier lors de conférence de presse. Les élus, les CCAS, les assistantes maternelles, tout le monde est perdu : le 2 juin, c’est mardi, entretemps il y a le week-end de la Pentecôte, et les gestionnaires ne savent pas comment ils vont faire. » 
Explication : le protocole mis en place au moment du 11 mai reste en vigueur, et il impose des règles très strictes en matière de distanciation et d’organisation de l’espace et des flux. Jean-Michel Blanquer l’a dit hier : la réouverture des écoles – et, par extension, des crèches même s’il ne l’a pas dit – se fera « dans le respect du protocole ». 
« Le protocole, pour les crèches, ce sont des groupes de 10 maximum », rappelle Élisabeth Laithier. Et c’est aussi le fait que les personnels classés « à risque » ne travaillent pas. « Nous n’aurons ni assez de place, ni assez de personnel pour faire face à la demande, anticipe l’élue, et j’affirme que mardi, nous ne pourrons pas accueillir tous les enfants dont les parents ont fait une demande. » À Nancy, il y aura « plus de 100 demandes qui ne seront pas exaucées », et la situation est la même, a pu constater Élisabeth Laithier, « à Lyon, à Toulouse, à Bordeaux, à Versailles… ». À Lyon, par exemple, l’homologue d’Élisabeth Laithier lui a témoigné qu’elle pouvait espérer passer de 30 % à – peut-être – 50 % de la capacité d’accueil normale. « Il va donc y avoir un vrai hiatus entre les besoins et l’offre que nous pourrons assumer. » 
Conclusion : nombre de parents ne vont pas trouver de places en crèche, et ne pourrons donc pas retourner travailler le 2 juin. À Nancy, la mairie délivre déjà des attestations pour leur permettre de justifier cette difficulté face à leur employeur.

Écoles : « Les collectivités ne seront pas en mesure d’accueillir tout le monde »
Dans les écoles, la question se pose de la même manière, avec les mêmes difficultés attendues. Agnès Le Brun, maire de Morlaix et rapporteure de la commission Éducation de l’AMF, l'explique à Maire info. « Tout le monde a retenu que toutes les écoles vont rouvrir dans le pays. Mais comme le protocole sanitaire reste le même, ni les enseignants ni les collectivités ne seront en mesure d’accueillir tout le monde. Prenez la question de la demi-pension : les groupes sont toujours limités à 15, sans brassage entre les classes. Comment fera-t-on s’il faut accueillir tous les élèves ? On fait 5 services, 6 ? On fait manger les enfants à 3 heures de l’après-midi ? » 
Et là encore, ce sont les maires qui vont être rendus responsables de la situation – ce qui pour certains, alors que la campagne du second tour débute, est réellement un cadeau empoisonné. « Je reçois déjà des mails de parents qui se disent ‘’furieux’’ que l’on refuse une place à la cantine à leur enfant alors que le ministre a dit que tout le monde devait être accueilli », raconte Agnès Le Brun. 
La maire de Morlaix ne partage pas davantage la volonté gouvernementale de demander aux communes, pour pallier le manque de place et de personnel dans les écoles, d’organiser les fameux « 2S2C » (sport-santé-culture-civisme), c’est-à-dire des activités en complément des apprentissages, sur le temps scolaire, dans d’autres locaux que les écoles – alors que le temps scolaire n’entre pas dans le champ des compétences légales des communes. Jean-Michel Blanquer l'a dit hier : « Nous développerons particulièrement au mois de juin le programme 2S2C, a déclaré hier le ministre, qui doit permettre d’avoir des activités conçues avec les communes avec le soutien de l’État. (…) En d’autres termes, les élèves pourront être soit en classe en petits groupes, soit dans ce type d’activités. » 
« Il nous revient donc d’organiser les 2S2C. Avec quel personnel ? Avec quel budget ?, demande Agnès Le Brun. Nous avons eu le plus grand mal à savoir quelle serait l’aide apportée par l’État, il s’avère finalement que c’est 110 € par vacation de 6 heures. C’est totalement insuffisant. »
Avec, de plus un problème très concret rencontré par les élus qui cherchent à recruter des animateurs : le service d’interrogation du casier judiciaire est fermé depuis le 16 mars. « Recruter des animateurs sans avoir la possibilité de vérifier que tout va bien, c’est tout de même un problème », souligne la maire de Morlaix. 
Les services de l'AMF confirment ce matin que les difficultés soulevées par les deux élues sont partagées par bien des maires. Les semaines à venir s’annoncent, indiscutablement, compliquées pour les élus sur ces questions.

F.L.

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Elections municipales
Organisation du second tour : des précisions importantes du ministère de l'Intérieur

Le ministère de l’Intérieur a transmis hier aux préfectures un certain nombre d’informations importantes sur la préparation du second tour des élections municipales, que Maire info a pu consulter. Les points à retenir.

Dépôt des candidatures : des permanences ce week-end ?
C’est ce vendredi que s’ouvre la très courte période de dépôt des candidatures pour le second tour pour les quelque 5 000 communes qui devront y recourir. Le problème étant que cette période comprend un week-end et un jour férié (lundi de la Pentecôte). Autrement dit, elle ne comprend que deux jours ouvrables, aujourd’hui et mardi 2 juin. Dans ces conditions, le ministère demande aux préfets, en tant que de besoin, puisque le dépôt se fait sur rendez-vous, « de mettre en place une permanence pour recueillir (les candidatures) pendant ce week-end ». 
Attention, il faut également retenir que pour les candidats des communes de moins de 1 000 habitants, une déclaration de candidature est obligatoire au premier tour du scrutin pour tous les candidats et, au second tour, pour les seuls candidats qui ne se sont pas présentés au premier tour (article L. 255-4 du code électoral).
Par ailleurs, les déclarations de candidature enregistrées avant le mardi 17 mars 2020 à 18 heures en vue du second tour initialement prévu le 22 mars 2020 et pour lesquelles un récépissé définitif a été délivré demeurent valables.

Les sièges à pourvoir
Le ministère de l’Intérieur insiste également sur le fait que, dans les communes de moins de 1000 habitants, le second tour ne porte exclusivement que sur les sièges qui n’ont pas été pourvus le 15 mars. Si, entretemps, certains de ces sièges sont devenus vacants, « quelle qu’en soit la cause », il n’est pas possible de les pourvoir à l’occasion du second tour. Si un élu est décédé, a démissionné, ou si le juge administratif a annulé son élection, « les sièges vacants qui en découlent ne doivent pas être considérés comme des sièges à pourvoir pour le second tour, et ce, que le premier tour ait été conclusif ou non ».
Les sièges annulés par les tribunaux administratifs, rappelle le ministère, « devront faire l’objet d’une élection partielle complémentaire dans les trois mois ».

Procurations
La question de l’usage des procurations n’est pas encore tranchée, et il est probable que la loi va évoluer sur ce sujet d’ici au 28 juin. Une chose est certaine néanmoins : les procurations établies pour le 22 mars restent valables pour le 28 juin. À une exception toutefois : les procurations valables un an, qui étaient valables le 22 mars mais ne le ne seront plus le 28 juin, ne seront pas prolongées. Autrement dit, toute procuration d’un an établie avant le 28 juin 2019 doit être refaite. 

Propagande
La date limite d’envoi des documents de propagande par la commission est « avancée au mercredi 24 juin ». Le ministère recommande de fixer la date de validation des documents de propagande au lundi 15 juin. 
Par ailleurs, si des candidats avaient déjà imprimé des documents de propagande (circulaires et bulletins de vote) faisant mention de la date initialement prévue du 22 mars, ces documents peuvent être utilisés pour le 28 juin. 

Listes électorales
Autre rappel important : le second tour se fera sur la base des listes électorales établies pour le scrutin du 15 mars qui sont, en quelque sorte, figées. Les seules modifications prises en compte sont les inscriptions et radiations d’office. En revanche, les radiations pour perte d’attache communale intervenues après le 15 mars, ou les inscriptions fondées sur des demandes faites après le 7 février ne sont pas prises en compte. 
Reste le cas des communes qui ont, en toute bonne foi, procédé à des radiations entre le 15 mars et la parution de l’ordonnance du 1er avril, qui a fixé ces règles. Le ministère de l’Intérieur indique qu’il va entrer en contact avec elles. 
Quant aux listes d’émargement, les communes peuvent choisir ou bien de réutiliser celles du premier tour, ou bien d’en éditer une nouvelle, à jour des radiations et inscriptions d’office. Quel que soit le choix, il doit en tout état de cause être le même dans tous les bureaux de vote de la commune. 
Maire info reviendra, dans les jours qui viennent, sur les mesures sanitaires à mettre en place dans les bureaux de vote le 28 juin, au fur et à mesure que seront publiées les instructions gouvernementales. On sait déjà que les protections supplémentaires installées, comme par exemple des panneaux de plexiglas, seront « remboursés aux communes sur facture ». 

F.L.

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Sports
Football Écologie France veut convertir le premier sport planétaire à l'écologie et en appelle aux maires

Jusqu’au 15 juillet, l’association Football Écologie France profite de l’arrêt des compétitions pour consulter, via un questionnaire, les « amoureux » et les « acteurs du football amateur et professionnel ». L’objectif : « Augmenter la prise de conscience du public sur les enjeux environnementaux dans le football et la société », avec la création du courant de l'écosupporterisme, et « générer de l’engagement des clubs, instances, collectivités et citoyens ».
Autant d’acteurs qui gagneraient à coopérer sur le sujet, à en croire Antoine Miche, président de l’association lancée l’an passé, interrogé par Maire info. Dans la partie, Football Écologie France, elle, jouerait les médiateurs. « Il y a parfois un manque de synergie qui empêche d’avancer alors que le football a le potentiel pour devenir un acteur majeur et innovant de la transition écologique grâce à son rôle éducatif et sa popularité », assure-t-il. Rien qu’en France en effet, le football représente, selon les données de l'association, plus de 15 000 clubs, dont une cinquantaine de clubs professionnels, « et 30 000 matchs chaque week-end dans lesquels 2,2 millions de licenciés vivent leur passion ».

« La collectivité est toujours associée »
C’est donc bien dans les territoires et les clubs locaux que l’association espère voir fleurir des initiatives écolos. D’autant plus qu’au-delà des seuls acteurs du sport, ce sont les élus et les habitants du territoire concerné qui récolteraient les fruits de ces initiatives « bénéfiques à toute la société ». « C’est une mission d’intérêt général finalement », développe Antoine Miche. Qui précise : « La collectivité, à qui nous apportons de l'expertise sur l'évolution des stades, sur les subventions aux clubs, est toujours associée aux discussions » lorsqu’il s’agit, par exemple, de projets de réduction de la consommation d’énergie d’un équipement sportif ou d’actions visant à améliorer la qualité de l’air et de l’eau. 
De la même façon, Football Écologie France, « opérationnelle sur le terrain partout en France », aide les clubs à « faire évoluer leurs événements ». C’est ainsi qu’à présent, les tournois organisés par le FC Lyon, deuxième club amateur de France (1 400 licenciés), sont, à la fois, sportifs (matches de football classiques) et écologiques avec l’installation de parcours pédagogiques. Ceux qui remportent le tournoi ne sont donc plus simplement ceux qui dominent la compétition sportive mais ceux qui « obtiennent le résultat le plus équilibré » dans les deux parties. Depuis l’été dernier, une dizaine de projets serait déjà en cours de réalisation partout en France.
À l’image de cette initiative, la pédagogie et la transmission de connaissances font partie de l’ADN de l’association : « Notre rôle est d’établir un diagnostic et de proposer une méthode au club ou la collectivité que l’on accompagne. Mais, in fine, l’intérêt est de les rendre autonomes. C’est pourquoi, nous leur proposons d’assister à des ateliers, des conférences ou des formations qui leur permettront de mieux comprendre les enjeux ».

« Il y a urgence à agir »
En conclusion, « il y a urgence à agir collectivement », selon l'association, tant « le football lui-même a un impact significatif sur la planète à travers ses pollutions et ses émissions de CO2 : transports massifs pour les compétitions (2,1 millions de tonnes de CO2 pour la coupe du monde 2018, soit l’impact de 200 000 français), déchets lors des événements (10 tonnes en moyenne pour un match de Ligue 1), consommations énergétiques pour les stades et la communication numérique, consommation d’eau pour les pelouses (100 millions de m3 par an en France), alimentation carnée qui génère 7 fois plus d’émissions de CO2 que le végétarisme, etc. ».
Cette consultation sera relayée vers 5 à 10 millions de Français. La publication d'un livre blanc, à portée de main de tous les acteurs qui souhaiteront accélérer leur transition écologique, est attendu à l'automne.

Ludovic Galtier

Accéder à la consultation en ligne.

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Coronavirus
La consommation des ménages s'écroule d'un tiers en avril

La consommation des ménages en France a fondu d'un tiers (33,7 %) au mois d'avril par rapport à celle du mois de février, avant la crise sanitaire, et de 20,2 % par rapport à mars, selon des données publiées par l'Insee vendredi. En avril, les Français ont été confinés durant l'intégralité du mois en raison de la pandémie de coronavirus, tandis que le confinement n'a été en place que durant la deuxième moitié du mois de mars. Par rapport à avril 2019, la consommation des ménages a également chuté de plus d'un tiers (34,1 %) le mois dernier.
C'est la consommation de biens fabriqués qui chute le plus lourdement, de 42,6 % entre mars et avril après 42,1 % entre février et mars. Par rapport à avril 2019, cette consommation s'est écroulée des deux tiers (66,6 %) le mois dernier. Les ménages confinés ont profité de la baisse des prix du pétrole et de leurs moindres déplacements pour diminuer leurs dépenses en énergie: elles reculent de 22,8 % sur un mois et de 33,2 % sur un an.
La consommation alimentaire, qui avait bondi de 9,2 % sur un mois en mars lorsque les Français ont stocké des produits alimentaires de base au début du confinement, s'est repliée de 5,4 % en avril. Sur un an, elle continue toutefois à s'inscrire en hausse le mois dernier, de 2,3 %. 
En réaction à la publication de ces chiffres, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a appelé les Français à « ressortir » et « consommer » les 60 milliards d'euros « mis en épargne » pendant le confinement afin de « faire repartir » l'activité et « combattre » la crise économique et sociale.
Depuis la fin du confinement le 11 mai, l'activité a « redémarré » mais « c'est quand même très progressif », a souligné sur Radio classique Muriel Pénicaud, en insistant sur les risques que la crise sanitaire faisait peser sur l'économie et sur l'emploi. « Je pense qu'il faut en tant que Français qu'on ose consommer, qu'on ose ressortir, maintenant qu'il y a les conditions sanitaires » pour le faire et « qu'on arrive mieux à vivre avec le virus », a-t-elle poursuivi.
Selon la ministre, les Français ont « économisé et mis en épargne 60 milliards d'euros pendant la période de confinement ». « Cet argent, c'est bien aussi qu'il re-circule, parce que c'est ce qui va faire repartir le commerce, l'industrie, ça aidera beaucoup à la reprise d'activité », a-t-elle insisté.(AFP)

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Journal Officiel du vendredi 29 mai 2020

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Arrêté du 15 mai 2020 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Arrêté du 18 mai 2020 portant déclaration d'inutilité de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Arrêté du 18 mai 2020 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2014 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Ministère de la Mer
Décret n° 2020-648 du 27 mai 2020 modifiant le contenu et les modalités de délivrance des diplômes dans le secteur des services funéraires
Ministère de la Mer
Arrêté du 27 mai 2020 relatif aux diplômes dans le secteur des services funéraires modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 portant application du décret n° 2012-608 du 30 avril 2012 relatif aux diplômes dans le secteur funéraire

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