Le premier séminaire de la session 2004/2005 de l’Institut de hautes études pour le développement et l’aménagement des territoires européens (IHEDATE)
Fabienne Keller, maire de Strasbourg, a, pour sa part, exposé les caractéristiques majeures et les enjeux de la communauté urbaine de Strasbourg qu’elle préside.
Pour la première promotion d’auditeurs de l’IHEDATE «nouvelle formule», différentes interventions d’universitaires étaient également au programme.
Antoine Picon, historien et professeur à Harvard, a montré que l'évolution de l’aménagement du territoire à la française s'inscrit dans une histoire longue, dans laquelle les logiques d'Etat et les évolutions économiques et sociales se mêlent étroitement. François Ascher, professeur à Paris VIII, a rappelé quelles sont les grandes tendances d’évolution de la société française. Enfin, Michel Foucher, géographe et ambassadeur de France en Lettonie, a exposé sa vision de l'avenir des territoires dans l'Europe élargie.
La seconde journée du séminaire a été consacrée aux enjeux transfrontaliers et à une analyse comparative de la gestion territoriale en France et en République fédérale allemande et s’est achevée par une visite, guidée et commentée par le directeur de l'agence d'urbanisme, de l'axe de développement Strasbourg-Kehl.

PERSONNES ÂGÉES
Catherine Vautrin annonce la création de 12 000 emplois dans les maisons de retraite en 2005
LOGEMENT
URBANISME
Les premières journées d’échange pour la rénovation urbaine seront organisées les 23 et 24 février
LOGEMENT
SERVICES PUBLICS

Journal Officiel du 4 Février 2005
Ministère des affaires sociales et de la santé
Accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
Arrêté du 26 janvier 2005 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
Ministère délégué à l'industrie
Négociants d'électricité installés en France pour exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles
Liste des négociants d'électricité installés en France pour exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles en application du décret n° 2004-388 du 30 avril 2004
Palmarès national des jeunes urbanistes
Arrêté du 21 janvier 2005 instituant le Palmarès national des jeunes urbanistes
Prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil
Instruction du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil
Comités locaux d'information et de concertation
Décret n° 2005-82 du 1er février 2005 relatif à la création des comités locaux d'information et de concertation en application de l'article L. 125-2 du code de l'environnement
Liste des sites classés au cours de l'année 2004
Liste des sites classés au cours de l'année 2004 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22)
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.
Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
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Au sommaire du numéro de mai
![]() | La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois |
![]() | Logement social : un système d'attribution à revoir |
![]() | Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur |
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