image
Imprimer Imprimer
Edition du 4 Février 2005


Le premier séminaire de la session 2004/2005 de l’Institut de hautes études pour le développement et l’aménagement des territoires européens (IHEDATE)

Adrien Zeller, président de la région Alsace, a ouvert le premier séminaire de la session 2004/2005 de l’Institut de hautes études pour le développement et l’aménagement des territoires européens (IHEDATE), qui a eu lieu fin janvier à Strasbourg, par une présentation de la stratégie de développement et d’aménagement du territoire de sa région.
Fabienne Keller, maire de Strasbourg, a, pour sa part, exposé les caractéristiques majeures et les enjeux de la communauté urbaine de Strasbourg qu’elle préside.
Pour la première promotion d’auditeurs de l’IHEDATE «nouvelle formule», différentes interventions d’universitaires étaient également au programme.
Antoine Picon, historien et professeur à Harvard, a montré que l'évolution de l’aménagement du territoire à la française s'inscrit dans une histoire longue, dans laquelle les logiques d'Etat et les évolutions économiques et sociales se mêlent étroitement. François Ascher, professeur à Paris VIII, a rappelé quelles sont les grandes tendances d’évolution de la société française. Enfin, Michel Foucher, géographe et ambassadeur de France en Lettonie, a exposé sa vision de l'avenir des territoires dans l'Europe élargie.
La seconde journée du séminaire a été consacrée aux enjeux transfrontaliers et à une analyse comparative de la gestion territoriale en France et en République fédérale allemande et s’est achevée par une visite, guidée et commentée par le directeur de l'agence d'urbanisme, de l'axe de développement Strasbourg-Kehl.
Edition du 4 Février 2005 image
Journal Officiel

Journal Officiel du 4 Février 2005

  • Ministère des affaires sociales et de la santé

    Accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif


    Arrêté du 26 janvier 2005 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif 

  • Ministère délégué à l'industrie

    Négociants d'électricité installés en France pour exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles


    Liste des négociants d'électricité installés en France pour exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles en application du décret n° 2004-388 du 30 avril 2004 

  • Palmarès national des jeunes urbanistes


    Arrêté du 21 janvier 2005 instituant le Palmarès national des jeunes urbanistes 

  • Prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil


    Instruction du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil 

  • Comités locaux d'information et de concertation


    Décret n° 2005-82 du 1er février 2005 relatif à la création des comités locaux d'information et de concertation en application de l'article L. 125-2 du code de l'environnement 

  • Liste des sites classés au cours de l'année 2004


    Liste des sites classés au cours de l'année 2004 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22) 

Les travaux de l'AMF
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.


Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.


Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.


Rechercher par dossiers
Retrouvez tous les articles depuis 2002 classés par rubriques

Organisation, gestion communale

Finances et fiscalités locales

Territoires

Environnement, développement durable

Urbanisme, habitat, logement

Action sociale, emploi, santé

Education jeunesse

Culture, sports et loisirs

Europe international

Etat, administration centrale, elections

Juridique

Rechercher par calendrier
Retrouvez une édition par date :
Maires de France

Au sommaire du numéro de mai




























La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois
Logement social : un système d'attribution à revoir
Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change"
ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? 
DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux



Pour vous abonner à Maires de France :

Sophie Lasseron, tél : 01 44 18 13 64





Pour vous abonner www.amf.asso.fr
Suivez-nous Maire-Info sur