Aménagement du territoire

Article du 07/09/2005

La seconde Université d'été de la prospective territoriale en Europe s’ouvre demain à Lille sur le thème "Connaissance, intelligence et territoires"

Daniel Percheron, sénateur, président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, et Pierre Mirabaud, délégué à l’Aménagement du territoire et à l’action régionale, ouvriront demain à Lille les travaux de la seconde Université d'été de la prospective territoriale en Europe, dont les travaux porteront sur le thème "Connaissance, intelligence et territoires". Organisée ...


Article du 15/07/2005

Les petites villes souhaitent une politique de l’aménagement du territoire « qui ne les oublie pas »

L’Association des petites villes de France (APVF) a pris acte, dans un communiqué, de la décision du Comité interministériel d’aménagement du territoire du 12 juillet 2005 de retenir 67 pôles de compétitivité, dont une quinzaine ont vocation à être des compétiteurs internationaux. Elle se réjouit « que la taille critique et l’envergure internationale ...


Article du 13/07/2005

Le CIADT décide des « mesures de solidarité nationale au profit des zones en difficulté »

Hors le dossier des pôles de compétitivité (voir nos autres infos de ce jour), le Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) d’hier a décidé des « mesures de solidarité nationale au profit des zones en difficulté » chiffrées, hors projet « Iter » pour lequel un comité de pilotage est créé, à 105,7 millions d'euros. - ...


Article du 13/07/2005

Projets non retenus pour les pôles de compétitivité : l'Etat compte sur les collectivités locales

Pour les projets non retenus pour les pôles de compétitivité, le Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) a demandé aux préfets d'examiner avec les collectivités territoriales les modalités de mobilisation adaptée des différents dispositifs de soutien de l'Etat et de ces collectivités. Ces projets pourront bénéficier, ...


Article du 11/07/2005

Le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire va désigner une trentaine de pôles de compétitivité

Un arrêté du Premier ministre fixera cette semaine la liste des 35 personnalités désignées en raison de leurs compétences dans les domaines industriel, scientifique, économique et financier pour la définition des pôles de compétitivité (1). Le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, qui se réunit demain 12 juillet, ...


Article du 04/07/2005

Dexia nommé conseiller financier sur le projet ferroviaire Lyon - Turin

Le groupement constitué par Dexia, Mediobanca, Clifford Chance et Grimaldi e Associati, dont Dexia est le mandataire, a été retenu en date du 21 juin 2005 par la société Lyon Turin Ferroviaire (« LTF ») pour une mission de conseil couvrant les aspects financiers et juridiques relatifs à la partie commune franco-italienne (Saint-Jean-de-Maurienne – ...


Article du 30/06/2005

Les systèmes productifs locaux (SPL) soulignent la nécessité « d’anticiper et de conduire le management des connaissances »

La Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) vient de publier un compte-rendu des rencontres «Réseaux d’entreprises et les territoires» organisées à Saint-Etienne, les 1er et 2 juin derniers, par le Club des districts industriels français (CDIF) et qui s’adressaient particulièrement aux gestionnaires de quelque 50 systèmes ...


Article du 16/06/2005

Appel à projets « Pour un développement équilibré des territoires littoraux par une gestion intégrée des zones côtières » : 49 dossiers déposés

Lancé en janvier 2005 par la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (DATAR) et le secrétariat général de la Mer, comme l’avait décidé le Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004, l’appel à projets pour un développement équilibré des territoires littoraux par une gestion ...


Article du 14/06/2005

L'Association internationale Villes et ports se donne pour président le maire de Bilbao

Près de 120 délégués venus de 15 pays différents ont participé l’autre semaine à l'Assemblée générale de l' Association internationale Villes et ports (AIVP), organisée à Bilbao. Cette assemblée générale était suivie d'une rencontre organisée sur le thème de la gestion et des bonnes pratiques dans les projets de développements conjoints « ville-port ...


Article du 07/06/2005

Les maires des villes moyennes interpellent le Premier ministre et rappellent les « promesses » de son prédécesseur

Bruno Bourg-Broc, député-maire de Chalons-en-Champagne, président de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM), a interpellé Dominique de Villepin, Premier ministre, à la suite des Assises des villes moyennes qui se sont tenues à Antibes les 2 et 3 juin. Les maires des villes moyennes saisissent le nouveau gouvernement pour lui demander ...


Article du 02/06/2005

Electrification de la ligne Tours-Vierzon : la région Centre paiera 60% de l’enveloppe

Au moment où les transports ferroviaires, notamment régionaux, sont perturbés ce jeudi par la quatrième grève nationale à la SNCF depuis le début de l'année, et premier conflit social d'envergure de l'après référendum, Michel Sapin, président de la Région Centre, André Viau, préfet de région, et Jean-Pierre Duport, président de Réseau ferré de France, ...


Article du 31/05/2005

Nouveau conseil scientifique pour la «prospective territoriale» à la DATAR

Pierre Mirabaud, délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, a installé, vendredi, à la Datar, un nouveau Conseil scientifique, qui se substitue au Conseil de prospective et de dynamique des territoires qui fonctionnait depuis 2003. Composé d’une quinzaine de membres, universitaires ou personnalités ayant des compétences reconnues ...


Article du 25/05/2005

Stratégies de développement et partenariat territorial : les maires de villes moyennes veulent réaffirmer le rôle que jouent leurs communes dans l’équilibre du pays

A dix jours de leurs assises, qui se tiennent à Antibes les 2 et 3 juin prochains, les maires de villes moyennes (FMVM) rappellent que le réseau des villes moyennes « constitue une spécificité française : un maillage dense de 200 villes de taille moyenne – de 20 000 à 100 000 habitants – qui offrent une réelle qualité de vie ». Les assises d’Antibes ...


Article du 19/05/2005

Démographie médicale : la désertification de certaines zones du territoire

La densité en France est de 340 médecins pour 100 000 habitants, la région la moins pourvue étant la Picardie avec 256 médecins et la mieux pourvue l'Île-de-France avec 426 médecins. S'agissant des généralistes, les disparités s'aggravent "au détriment des cantons ruraux", selon le constat que dresse le rapport de la Commission "démographie médicale" ...


Article du 18/05/2005

Les Etats généraux des pays se tiendront les 30 juin et 1er juillet 2005 à Caen

Aujourd’hui plus de 300 territoires sont engagés dans des démarches de pays, couvrant une grande partie du territoire national et en totalité certaines régions. Organisés par l’Association pour la fondation des pays, l’Assemblée des communautés de France et l’Union nationale des acteurs et des structures du développement local, les Etats généraux des ...


Article du 09/05/2005

« Partout en France, les mêmes chances » : le thème d’un colloque qui se tiendra jeudi au Sénat

Gilles de Robien, ministre de l’Equipement, et Frédéric de Saint Sernin, secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, organisent jeudi prochain au Sénat un colloque national sur le thème « Partout en France, les mêmes chances ». « Les changements de mode vie, comme l’accroissement de la mobilité, le renouveau du monde rural font bouger l’ensemble ...


Article du 04/04/2005

L’Etat accuse un retard un an dans le financement des contrats de plan, selon le ministère de l'Equipement

Le taux d'avancement des contrats de plan Etat-régions à fin 2004 « atteint 56%" pour la part État, "soit un retard d'un an par rapport à un objectif de réalisation totale à fin 2006 », indique vendredi un communiqué du ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire. Le ministre de l'Equipement Gilles de Robien et le secrétaire d'État ...


Article du 31/03/2005

Les élus nommés au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

Le Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire, qui comprend 70 membres représentatifs de toutes les forces vives intéressées à l'aménagement du territoire, s'est réuni sous la présidence du ministre de l'Équipement, Gilles de Robien, dans sa nouvelle composition. Il a notamment élu à cette occasion sa commission permanente ...


Article du 25/03/2005

Installation de l’Observatoire des territoires

Le 24 mars 2005, Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d’Etat à l’Aménagement du territoire, a installé l’Observatoire des territoires. Cet organisme, décidé dans le cadre des nouvelles orientations pour la politique d’aménagement du territoire lors du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 13 décembre 2002, ...


Article du 17/03/2005

Six métropoles lauréates pour la première session de l’appel à coopération métropolitaine

Gilles de Robien, ministre de l’Equipement, et Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d’Etat à l’Aménagement du territoire, ont arrêté la liste des six métropoles retenues dans le cadre de la première session de l’appel à coopération métropolitaine, sur la base des propositions formulées par le comité national de sélection, réuni le 25 février 2005 sous ...


Article du 14/03/2005

Aéroports régionaux: les collectivités territoriales pourraient prendre 15% de leur capital

Les députés ont adopté, dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de loi relatif aux aéroports, la mise en place de sociétés gestionnaires des grands aéroports régionaux. M. de Robien a de nouveau affirmé la volonté du gouvernement "d'associer" étroitement les chambres de commerce et de l'industrie (CCI) ainsi que les collectivités ...


Article du 10/03/2005

105 dossiers de candidature déposés pour les pôles de compétitivité

Gilles de Robien (Équipement), Patrick Devedjian (Industrie), François d'Aubert (Recherche) et Frédéric de Saint-Sernin (Aménagement du territoire) ont présenté un premier bilan des candidatures déposées dans le cadre de l'appel à projets sur les pôles de compétitivité qu'ils avaient lancé le 4 décembre 2004 et qui s'est clôturé le 28 février à minuit. ...


Article du 02/03/2005

Le gouvernement arrêtera la liste des pôles de compétitivité au début de l'été

L’appel à projet sur les pôles de compétitivité lancé le 4 décembre 2004 par le gouvernement s’est clôturé lundi 28 février à minuit. 99 dossiers ont été déposés sur le site internet competitivite.gouv.fr Ce grand nombre de candidatures est la preuve que cette initiative majeure pour le développement économique du territoire français prise par le ...


Article du 25/02/2005

Les 2es Assises nationales des villes moyennes et leurs communautés se pencheront sur les stratégies de développement et partenariat territorial

Pour leurs 2es Assises nationales, les villes moyennes et leurs communautés se réuniront les 2 et 3 juin 2005, à Antibes, sur le thème «Stratégies de développement et partenariat territorial». Les villes moyennes représentent 200 communes et 160 intercommunalités, soit plus de 12 millions d’habitants. Elles sont des territoires de vie à la charnière ...


Article du 23/02/2005

Gilles de Robien confie à six parlementaires une réflexion sur la politique future d'aménagement du territoire

Prenant acte des "mutations" démographiques révélées par le recensement rendu public en janvier, le ministre des Transports et de l'équipement, Gilles de Robien, a confié mardi à six parlementaires des missions de réflexion destinées à dessiner les grandes lignes d'une nouvelle politique d'aménagement du territoire. Il s'agit d'"élaborer une nouvelle ...


Article du 08/02/2005

Avenir des contrats de plan Etat-région : la Datar publie les contributions des associations d’élus

La Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (Datar) publie sur son site internet l'ensemble des avis formulés sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (CPER) au cours de l'année 2004 et en ce début de 2005 par les délégations parlementaires à l'aménagement et au développement du territoire, les grandes associations d'élus ...


Article du 04/02/2005

Le premier séminaire de la session 2004/2005 de l’Institut de hautes études pour le développement et l’aménagement des territoires européens (IHEDATE)

Adrien Zeller, président de la région Alsace, a ouvert le premier séminaire de la session 2004/2005 de l’Institut de hautes études pour le développement et l’aménagement des territoires européens (IHEDATE), qui a eu lieu fin janvier à Strasbourg, par une présentation de la stratégie de développement et d’aménagement du territoire de sa région. Fabienne ...


Article du 27/01/2005

Les nouveaux élus locaux nommés au Conseil national d’aménagement et de développement du territoire

La composition du Conseil national d’aménagement et de développement du territoire vient d’être modifiée par un arrêté du 24 janvier 2005 (1). Ces nouvelles désignations prennent en compte, pour les nominations au titre des élus, la fin de mandat et la démission pour nomination au Gouvernement de deux sénateurs, d’une part, et les résultats des élections ...


Article du 25/01/2005

La Datar et le secrétariat général de la mer lancent un appel à projets pour un développement équilibré des territoires littoraux

Dans le cadre de la politique de développement et d’aménagement du littoral arrêtée lors du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) en septembre dernier, la Datar et le secrétariat général de la mer lancent un appel à projets pour un développement équilibré des territoires littoraux par une gestion intégrée des ...


Article du 13/01/2005

Pôles de compétitivité : les collectivités locales devraient participer à « l’ingénierie administrative et financière indispensable », selon Pierre Mirabaud (DATAR)

Lors du colloque « Pôles de compétitivité : gagner la bataille économique grâce aux territoires », organisé hier à Paris par la Compagnie européenne d’intelligence stratégique (CEIS) et la DATAR, Pierre Mirabaud, délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, a indiqué que la DATAR va s’efforcer « d’être le fer de lance, pour le Gouvernement, ...


Article du 11/01/2005

Contrats de pays et des contrats d’agglomération : le report de la signature est confirmé au 30 juin 2005

Le délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (DATAR) a confirmé aux préfets dans une circulaire du 20 décembre le report de la date limite de signature des contrats de pays et des contrats d’agglomération conclus en application du volet territorial des contrats de plan Etat-régions. Celle-ci est donc reportée du 31 décembre 2004 ...


Article du 10/01/2005

« Pôles de compétitivité : gagner la bataille économique grâce aux territoires » : un colloque dz la DATAR le 12 janvier

Au lendemain du lancement de l’appel à candidatures pour les pôles de compétitivité, premier volet de la nouvelle stratégie industrielle arrêté par le comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004, la Compagnie européenne d’intelligence stratégique (CEIS) et la Délégation à l’aménagement du territoire ...


Article du 20/12/2004

Le Forum des droits de l'Internet (FDI) recommande le développement du travail à distance

Alors que la Datar vient de créer un réseau national des « télécentres », le Forum des droits de l'Internet (FDI) a remis une recommandation pour favoriser le développement du travail à distance, indique la lettre « Décision Locale-Locale » (20/12/2004) Selon le FDI, le télétravail concerne aujourd'hui 7 % des salariés (contre 6 % en 2003 et 5,6 % ...


Article du 16/12/2004

Le gouvernement relance les contrats de plan Etat-région

Le gouvernement relance une «politique d’aménagement du territoire plus ambitieuse et plus généreuse» à travers plusieurs programmes d’actions «concourrant à la réduction de la fracture territoriale, à la cohésion des régions et à la promotion de leurs atouts». A cet effet, Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, des transports, de l'aménagement ...


Article du 01/12/2004

Durée des contrats de plan : Jean-Pierre Raffarin est favorable à leur allongement à neuf ans (au lieu de sept) mais avec des ajustements tous les trois ans

Jean-Pierre Raffarin s'est montré favorable aux conclusions d'un rapport parlementaire remis lundi, qui propose notamment de modifier la durée des contrats de plan Etat-région de sept à «neuf ans, avec des périodes de trois ans à l'issue desquelles des ajustements pourraient être décidés». «Le Premier ministre a accueilli favorablement ces propositions» ...


Article du 29/11/2004

Le Premier ministre explicite la mise en oeuvre de la politique des "pôles de compétitivité"

Dans une circulaire publiée hier dimanche au JO, le Premier ministre explicite la mise en oeuvre de la politique des "pôles de compétitivité". Le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre dernier a décidé de lancer un appel à projets en vue de la constitution de pôles de compétitivité à rayonnement ...


Article du 23/11/2004

Pierre Mirabaud exercera la fonction de Délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale à compter du 6 décembre prochain

Pierre Mirabaud, préfet de la région Picardie, préfet de la Somme, a été nommé Délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, sur proposition du Premier ministre, par le Conseil des ministres du 17 novembre 2004. Deux décrets, parus au Journal officiel du 21 novembre 2004, ont respectivement promu préfet hors cadre Pierre Mirabaud, ...


Article du 10/11/2004

114 contrats de pays sont signés et 163 sont en préparation

Jean-Pierre Balligand, député de l’Aisne, maire de Vervins, rappelait hier à Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, durant la séance des questions au gouvernement, que dans quelques jours «des milliers d'élus locaux se rendront au Congrès annuel des maires de France». Il indiquait que «le désengagement croissant de l'Etat sur les contrats de plan ...


Article du 05/11/2004

158 pays sont reconnus au 1er septembre 2004, selon une étude

Entreprises, territoires et développement (ETD), association nationale travaillant dans le champ du développement local avec le soutien de la DATAR et de la Caisse des dépôts et consignations, publie un état des lieux des pays au 1er septembre 2004 (voir lien ci-contre). 158 pays sont reconnus au 1er septembre 2004. Pour mémoire, il y en avait 99 ...


Article du 11/10/2004

Devant l'AMF, le président de la Poste indique que La Poste accompagnera financièrement la réorganisation du réseau postal

La réunion du Comité directeur de l’AMF, jeudi dernier, a été l’occasion d’un échange nourri entre les maires et le président de La Poste, invité à expliquer les modalités de réorganisation du réseau postal et la teneur des futures « conventions territoriales de développement ». "La proximité est une valeur d’avenir" a souligné Jean-Paul Bailly, ...



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Le délit de prise illégale d’intérêt
 

 


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