Technologie de l'information

Article du 16/03/2010

Publication de la première édition du baromètre Caisse des Dépôts-Acsel sur la «confiance des internautes français dans le numérique»

Selon la première édition du baromètre sur la «confiance des internautes français dans le numérique», réalisé par la Caisse des dépôts, l’Association de l’économie numérique (Acsel) et l’Institut IDATE, «avec 89% d’internautes ayant déjà effectué des démarches en ligne, les services numériques sont plébiscités. Administration, commerce ou banque, les ...


Article du 21/01/2010

Développement du très haut débit: un financement de 4,5 milliards d’euros prévu dans le projet de loi de finances rectificative

Lors de la séance de questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale du 20 janvier, Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique, a précisé les intentions du Gouvernement concernant la couverture du territoire par des réseaux à très haut débit. Elle devait tout d’abord rappeler ...


Article du 20/01/2010

Couverture haut débit du territoire: le Premier ministre présente le plan de déploiement de l'internet à très haut débit

Lors d’une visite de l'entreprise Dassault Systèmes à Vélizy (Yvelines), François Fillon a détaillé le plan de déploiement de l'internet à très haut débit, notamment dans les petites villes, moins rentables pour les opérateurs. «Le déploiement de la fibre optique et les nouveaux services à très haut débit qui vont être offerts constituent un enjeu ...


Article du 17/12/2009

Le palmarès 2010 des Villes Internet

L’association Villes Internet, en partenariat avec la Caisse des dépôts, a remis mardi son label «Ville Internet» aux communes qui ont mis en œuvre une «politique significative en matière de démocratisation des TIC et de leurs usages citoyens.» Sur les 224 collectivités participantes cette année, 63 (plus du quart de l’ensemble des villes candidates) ...


Article du 14/12/2009

Label «Haut débit pour tous» : l'Avicca dénonce une «opération de communication»

Prévu par le plan France numérique 2012, le label "Haut débit pour tous" a été lancé début décembre par le gouvernement. Ce label vise à «permettre aux français résidant en métropole d'identifier, sur leur département, des offres d'accès à Internet haut débit proposées dans des conditions satisfaisantes sur la totalité du territoire». Le label est ...


Article du 30/11/2009

Numérisation du patrimoine littéraire: l'Europe veut cadrer les partenariats public-privé

Confrontés au défi de numériser leur patrimoine culturel, les Européens cherchent à définir un équilibre entre financement public et privé, avec le souci d'éviter une monopolisation par certains géants de l'internet comme Google. Les ministres de la Culture de l'UE ont décidé vendredi 27 novembre à Bruxelles de créer un «comité des sages» pour définir ...


Article du 03/11/2009

Il n’est pas nécessaire d’engager les collectivités locales à enregistrer leur nom de domaine Internet en «.fr», selon le ministère de l'Economie

Pour le ministère de l'Economie, il ne semble pas nécessaire d'intervenir auprès des organismes publics ou des collectivités territoriales pour leur demander de modifier leur politique d'enregistrement de leur site pour qu’ils ne le fassent qu’en «.fr». En réponse à cette question d’un sénateur, le ministère rappelle que le décret n° 2007-162 du 6 ...


Article du 23/07/2009

La proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique adoptée par le Sénat prévoit la création de syndicats mixtes d'aménagement numérique

Le Sénat a adopté mercredi 22 juillet la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique. Son auteur, Xavier Pintat, sénateur-maire (UMP) de Soulac-sur-Mer (Gironde), a précisé que l'objectif de sa proposition de loi était de favoriser le déploiement de la fibre optique sur le domaine public, essentiellement en zone rurale, à ...


Article du 21/07/2009

Face à une crise majeure, seules les télévisions locales subventionnées en partie par les collectivités locales s'en sortent

Télé-Toulouse en redressement, réduction d'effectifs à Clermont 1ère, menaces sur La Chaîne Marseille: les télévisions locales, structurellement fragiles, traversent une crise majeure et cherchent un modèle économique pour s'ancrer durablement dans le paysage audiovisuel. «Le contexte économique a aggravé une crise latente», résume Sylvie Genevoix, ...


Article du 08/07/2009

Le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est rénové

«Impliquer davantage les citoyens en les informant mieux, responsabiliser les utilisateurs de données personnelles sur les risques encourus, fournir des services et des conseils aux professionnels»: telles sont les ambitions du nouveau site Internet de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Le site cnil.fr «s'ajuste à l'étendue ...


Article du 19/06/2009

Les associations d’élus souhaitent que le dividende numérique soit utilisé en priorité pour la couverture haut débit des territoires ruraux

Les associations d’élus (1) ont remis leur contribution à l'autorité de régulation des communications électroniques (Arcep) sur l'utilisation du dividende numérique dans le secteur des télécoms. Le dividende numérique désigne les fréquences libérées par l'extinction de la télévision analogique (30/11/2011) et qui pourront être affectées à d'autres ...


Article du 18/06/2009

Pour 2009, la Cnil met le vote électronique et la bonne application de la loi par les collectivités locales au programme de ses contrôles

À l'occasion de sa séance plénière, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a adopté le programme des contrôles pour l'année 2009. En termes de priorités générales figure la «volonté de poursuivre l'augmentation du nombre de contrôles, et d'effectuer des contrôles sur l'ensemble du territoire national.» Quant aux thèmes qui ...


Article du 14/05/2009

Pour la CNIL, il faut surveiller la vidéosurveillance

Pour ses trente ans, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) veut devenir l’autorité de contrôle de la vidéosurveillance. En 2008, 2.588 déclarations de système de vidéosurveillance lui ont été adressées (deux fois plus qu'en 2007), et, parallèlement, 173 plaintes contestant la mise en place de tels systèmes lui sont parvenues. ...


Article du 13/05/2009

L’Avicca se félicite que le «très haut débit» soit une des dimensions du deuxième volet du plan de relance

Dans un communiqué, l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca) se félicite que le «très haut débit» soit une des dimensions du deuxième volet du plan de relance. Pour son président, «il s’agit d’un début de réponse à une des grandes lacunes du Plan France Numérique 2012». La mesure annoncée ...


Article du 29/04/2009

Téléchargement illégal: un maire se constitue prisonnier au commissariat pour ses administrés

Le maire de Saint-Prix (Val-d'Oise), Jean-Pierre Enjalbert, s'est rendu mercredi dans un commissariat pour se «constituer prisonnier» au nom des administrés «qui ont déjà téléchargé sur internet». Il entend ainsi dénoncer «l'absurdité» du texte contre le téléchargement illégal. L'élu s'est rendu mercredi peu après 9 heures au commissariat d'Ermont, ...


Article du 10/03/2009

Le maire de Lorient porte plainte contre le réseau social Facebook pour «incitation publique à la haine et à la violence»

Norbert Métairie, le maire de Lorient, a porté plainte contre le réseau social Facebook pour «incitation publique à la haine et à la violence», selon le site ouest-france.fr. Après qu’un groupe de discussion sur le réseau ait, dans un premier temps, demandé sur le site Facebook, «l’attribution des JO 2016 à Lorient», un autre groupe a propagé des injures ...


Article du 20/02/2009

Les élus de l’AMRF demandent pour leurs communes le «bon débit, celui qui en fonction des technologies du moment permet de répondre au développement des usages dans tous les domaines de la vie quotidienne»

«L'accès à Internet n'est plus seulement un facteur d'attractivité pour les territoires ruraux, il devient une condition essentielle au maintien de l'activité économique et à la vie des communes», estime Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) dans un communiqué qui commente les débats d'une audition organisée ...


Article du 13/01/2009

François Fillon compte sur les collectivités territoriales pour répondre à l’appel à manifestation d’intérêt pour un label «Internet haut débit universel»

Le Premier ministre, François Fillon, a réuni hier les ministres et hauts-fonctionnaires (1) en charge de la mise en oeuvre des mesures du plan France numérique 2012. Il s’agit d’accélérer la mise en oeuvre des mesures du plan numérique (2) qui s’inscrivent dans la logique de la relance de l’économie française. Quelque 500.000 foyers français (1,7% ...


Article du 12/01/2009

Dématérialisation de l’état civil: pour les maires de grandes villes de France (AMGVF), l’avenir semble à l’échange de données dématérialisées entre administrations, dispensant les particuliers de certaines formalités

«2009 devrait être marquée par une relance de la dématérialisation des données d’état civil», indiquent les maires de grandes villes de France (AMGVF) sur leur blog «GrandesVillesTIC». Ils relèvent que, si, pour le moment, la plupart des villes proposent des formulaires pour commander des extraits d’actes (comme via le site national acte-etat-civil.fr), ...


Article du 09/01/2009

Mon-service.public.fr, le portail «personnalisable» a enfin ouvert avec des services offerts cependant encore peu nombreux

Le site mon-service.public.fr, qui vient d'ouvrir, permet de disposer d'un espace virtuel personnalisé. A partir des contenus et rubriques de service-public.fr, l'internaute peut choisir d'afficher certaines démarches et contacts, notamment locaux, grâce au lien avec la base adresse de la Caisse des dépôts (CDC). Le site propose ensuite un système ...


Article du 02/01/2009

Un nouveau président pour l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Jean-Claude Mallet a été nommé président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) à compter du 4 janvier 2009 en remplacement de Paul Champsaur dont le mandat arrivait à échéance, selon un décret publié au JO du 1er janvier. Jean-Claude Mallet, 53 ans, normalien et énarque, avait présidé l'an dernier la commission ...


Article du 22/12/2008

L’utilisation d’Internet pour des démarches administratives et fiscales marque le pas

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) et le Conseil général des technologies de l’information (CGTI) ont rendu publics les résultats de l’enquête annuelle sur la diffusion des technologies de l’information (téléphonie fixe, téléphonie mobile, internet, micro-ordinateur) en France (1). Cette enquête révèle ...


Article du 05/12/2008

Accessibilité au web : le Forum des droits sur l'internet s’inquiète du coût pour les sites publics

Le Forum des droits sur l'internet (FDI) a rendu sa recommandation sur l'accessibilité numérique aux personnes handicapées des services publics en ligne, rendue obligatoire par la loi de 2005. Le FDI estime ainsi que la loi s'applique à l'ensemble des services en lignes: sites web publics (Etat et collectivités), sites de services publics (y compris ...


Article du 19/11/2008

Le quatrième tome de «Paroles d’élus» regroupe plus de 100 initiatives s’appuyant sur les TIC menées par les territoires européens

Plusieurs associations d’élus (1) et France Télécom-Orange publient l’ouvrage "Pour une Europe innovante". Tome 4 de la collection "Paroles d’élus", ce recueil présente 107 projets s'appuyant sur les technologies de l’information (TIC) menés dans tous les domaines de l’action publique: développement économique, gestion interne de la collectivité, santé ...


Article du 31/10/2008

Sites web: un projet de décret sur l'accessibilité aux personnes handicapées prévoit la fin des dérogations

Le projet de décret sur l'accessibilité aux personnes handicapées des services de communication en ligne des administrations ne prévoit plus de dérogations. Selon la lettre "Décision Locale" (3/11), trois modifications importantes sont à signaler dans la dernière version de ce décret. Tout d'abord, le décret se réfère désormais explicitement aux ...


Article du 21/10/2008

Plan «France Numérique 2012»: Eric Besson précise le «développement progressif de classes équipées»

Le secrétaire d'Etat à l'Economie numérique, Eric Besson, a présenté lundi le plan «France Numérique 2012», un programme de 154 mesures qui vise notamment à réduire la fracture numérique et relancer la croissance. Ce plan «peut et doit être un accélérateur de croissance», a affirmé M. Besson. Le plan «ne coûte pas d'argent à l'Etat mais va plutôt lui ...


Article du 10/10/2008

Le maire d'Orléans obtient gain de cause contre un blogueur

Un blogueur a été condamné mercredi par le tribunal de grande instance d'Orléans à verser 7.400 euros au maire de la ville, Serge Grouard (UMP), pour l'avoir tourné en dérision durant la campagne électorale des municipales. Antoine Bardet, militant PS, devra régler 3.900 euros au titre des dépenses exposées par le maire dans le cadre des requêtes ...


Article du 09/10/2008

Une consultation sur cinq projets de décrets concernant le très haut débit

Bercy vient de lancer une consultation (voir lien ci-dessous) sur cinq projets de décrets concernant le très haut débit. La consultation est ouverte jusqu’au 15 octobre, leur publication devant intervenir avant la fin de l’année 2008. Deux textes concernent plus particulièrement les collectivités territoriales. Le premier, indique le blog consacré ...


Article du 05/09/2008

Le Forum des droits sur l’internet publie une recommandation «Vote électronique et modernisation du processus électoral»

Après sa recommandation de septembre 2003, «Quel avenir pour le vote électronique?», le Forum des droits sur l’internet, qui se dit «organisme de référence» en matière de règles et d’usages du monde numérique, publie une nouvelle recommandation aux pouvoirs publics: «Vote électronique et modernisation du processus électoral» consacrée aux machines ...


Article du 05/09/2008

La commission parlementaire du dividende numérique propose d'affecter 72 MHz de fréquences au haut débit à des fins d'aménagement numérique du territoire

La commission parlementaire du dividende numérique a rendu son rapport au Premier ministre le 23 juillet dernier. Elle avait pour mission d'arbitrer entre le monde des télécommunications (représenté par les opérateurs télécoms et l'Arcep) et celui de l'audiovisuel (incarné par le CSA) sur ce qui sera fait, après l'extinction du signal analogique en ...


Article du 19/06/2008

Diffusion et protection de la création sur Internet: le projet de loi en conseil des ministres

La ministre de la culture et de la communication a présenté hier en conseil des ministres un projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Ce projet de loi répond à une «situation d’urgence, l’économie du secteur culturel et le renouvellement de la création se trouvant menacés par le pillage grandissant des œuvres ...


Article du 09/06/2008

La CNIL dispense de déclaration la gestion informatisée du fichier électoral communal

La Commission nationale Informatique et Liberté (CNIL) publie au JO de samedi (1) sa douzième dispense de déclaration qui concerne la gestion informatisée du fichier électoral communal. Les formalités déclaratives applicables à la gestion informatisée du fichier électoral des communes pouvaient, jusqu’à aujourd’hui, relever de trois normes simplifiées ...


Article du 27/05/2008

Services mobiles sans contact (transports, banques, etc.): le gouvernement lance un forum

Luc Chatel, secrétaire d’Etat chargé de l’Industrie et de la Consommation, a lancé aujourd’hui le premier «forum des services mobiles sans contact». Il souhaite ainsi encourager le développement de la technologie NFC (Near Field Communication) qui permet d’effectuer des échanges de données à courte distance entre un mobile et un lecteur sans contact. ...


Article du 23/05/2008

La label « villes Internet » 2008 fête ses dix ans

Le label national «Villes internet» permet à une collectivité locale de faire reconnaître la mise en œuvre d’un internet local citoyen à la disposition de tous pour l’intérêt général. Son site peut être récompensé par une à cinq arobases. La 10e édition de cette manifestation vient d’être lancée avec le soutien de la Caisse des dépôts et consignations ...


Article du 05/05/2008

Les premiers exemplaires du passeport biométrique seront disponibles à l’automne

Le passeport biométrique, contenant une photo et les empreintes digitales numérisées, a été lancé officiellement par un décret publié, hier, au Journal officiel (1). Conformément à un accord européen du 13 décembre 2004, les passeports biométriques français, qui succèderont progressivement aux passeports électroniques, devront être disponibles avant ...


Article du 29/04/2008

Lancement d'une consultation publique sur les noms de domaine d'Internet correspondant au territoire métropolitain et aux domaines d'Outre-mer

Le ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi a annoncé le lancement d'une consultation publique sur les noms de domaine d'Internet correspondant au territoire métropolitain et aux domaines d'Outre-mer («.re» pour la Réunion, etc.), accessible sur le site www.telecom.gouv.fr. Cette consultation porte notamment sur les conditions d'accès ...


Article du 15/04/2008

Passeport biométrique: le choix des 2.000 communes équipées sera effectué par les préfets «en étroite concertation avec les associations départementales des maires»

La ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales a récemment apporté des précisions sur le projet d’équiper 2.000 communes en stations de prise de vue et empreintes digitales à l'occasion du lancement du passeport biométrique en 2009. Le sénateur qui l’interrogeait (1) souhaitait savoir «si les conséquences de cette mesure ...


Article du 11/04/2008

Deux traités internationaux sur la propriété intellectuelle adoptés par les députés en vue de «mieux protéger» le droit d'auteur «à l'ère du numérique et de l'internet»

L'Assemblée nationale a autorisé jeudi l'Etat français à ratifier deux traités internationaux portant sur la propriété intellectuelle en vue de «mieux protéger» le droit d'auteur «à l'ère du numérique et de l'internet», selon le rapporteur Jacques Remiller (UMP). Conclus le 20 décembre 1996 dans le cadre de l'Organisation mondiale de la propriété ...


Article du 10/04/2008

Un plan de développement de l’économie numérique à l’horizon 2012

Le secrétaire d’État chargé de la Prospective, de l’Evaluation des politiques publiques et du Développement de l’économie numérique a présenté hier en conseil des ministres une communication sur de développement de l’économie numérique. Les enjeux de l’économie numérique, a-t-il dit, sont «multiples: compétitivité et croissance, modernisation du ...


Article du 09/04/2008

Les services diffusés sur le web par les collectivités locales ne sont généralement pas assez riches en contenu, estime une étude

«Un bon site web est un site riche en contenu et adapté aux attentes des citoyens mais également disponible en permanence, avec un excellent confort de navigation», estiment les auteurs du baromètre 2008 de l'accessibilité en ligne des données publiques, réalisé par les société IP-Label et Secteur Public. Or, c’est rarement le cas, comme le montre ...



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