Édition du 12  novembre 2003


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Plusieurs maires menacent de ne pas organiser le programme de rénovation du recensement de l'Insee

Une fronde commence-t-elle à apparaître chez certains maires, de grandes villes (Montreuil) et de villes moyennes (Saint-Martin-d'Hères –Isère-, Echirolles –Isère-, Tourcoing –Nord-, La Roche-sur-Yon –Vendée-, Créteil -Val-de-Marne-, Poitiers –Vienne-, Nogent-sur-Marne -Val-de-Marne-, Romainville -Seine-Saint-Denis-, Vanves -Hauts-de-Seine-) pour ne pas organiser le recensement rénové de population à partir de l’an prochain ? Montreuil n'organisera pas le recensement de sa population à la date prévue par l'Etat, début 2004, indique le Quotidien Le Monde » dans son édition du 11 novembre. Jean-Pierre Brard, le maire (apparenté PCF) de la quatrième ville d'Ile-de-France a adressé un courrier aux 350 plus grandes communes de France, un certain nombre de maires se sont interrogés, ont écrit à l'Insee, demandé un délai, et parfois même annoncé leur refus d'organiser le recensement. Une nouvelle méthode de dénombrement doit en effet remplacer, dès 2004, l'habituel recensement exhaustif et simultané de la population française : un recensement en continu, par tranches géographiques, qui, dans les villes de plus de 10 000 habitants, sera effectué par sondage (sur 8 % des logements chaque année). Près de 8 000 communes (900 villes de plus de 10 000 habitants et 7 000 communes de moins de 10 000 habitants) sont censées se lancer dans ce recensement rénové dès la mi-janvier 2004. Pour le maire de Montreuil, « cette réforme a été conçue de façon arrogante, sans concertation avec les élus. On leur impose des conditions intenables et, de plus, on les menace de poursuites administratives s'ils ne s'exécutent pas ! ». A l'Association des maires des grandes villes de France, rapporte Le Monde » on fait état d'une réelle "inquiétude" : "L'Insee délègue un grand nombre de ses tâches en imposant beaucoup de contraintes et des délais trop courts." De son côté, l'Association des officiers délégués de l'Etat civil (Aodec) a demandé, dans un communiqué du 27 octobre, que, "en raison du retard pris pour organiser cette opération, tant par la plupart des communes que par l'Insee", l'année 2004 ne soit considérée que comme une "répétition générale". Pour l'essentiel, les maires émettent plusieurs critiques. Ils disent s'être vu imposer par l'Insee un délai trop court (un mois) pour vérifier le répertoire des immeubles localisés (RIL), base de sondage dans laquelle sont tirées au sort les adresses qui constituent l'échantillon à recenser. La date fixée pour la première tranche de recensement, de mi-janvier à mi-février 2004, soulève également des difficultés puisqu'elle chevauche en partie les vacances scolaires et correspond à une période de préparation d'élections. Mais c'est surtout la question du coût du recensement qui irrite un certain nombre d'élus. Auparavant, l'Etat remboursait a posteriori aux communes les dépenses de rémunération des agents recenseurs. Désormais, une dotation forfaitaire sera versée aux communes au début de l'année. Avec cet argent, elles organiseront le recrutement et la rémunération des agents. Le maire (PS) de Tourcoing, Jean-Pierre Balduyck, a d'ores et déjà décidé qu'il n'organiserait pas le recensement en 2004 : "Il s'agit d'un transfert de compétences sans transfert de moyens. L'Etat se défausse et nous impose des conditions de rigueur qu'il n'assumait pas lui-même quand il organisait le recensement ! Moi, je n'augmenterai pas les impôts locaux pour faire le recensement..." Interrogé par « Le Monde » (11/11/2003), Alain Godinot, maître d'ouvrage du programme de rénovation du recensement à l'Insee, admet avoir reçu une quarantaine de lettres de maires, dont une vingtaine assez critiques émanant des grandes villes. Certes, admet-il, les délais de révision du RIL étaient courts, "mais, à partir de l'an prochain, le travail sera plus léger : il n'y aura qu'à intégrer les créations et disparitions d'adresses". M. Godinot conteste en revanche fermement l'idée d'une moindre qualité des informations collect
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