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L'enquête annuelle de recensement débute le jeudi 21 janvier 2010
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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Michel Mercier a présidé le comité de pilotage du «plan zones blanches téléphonie mobile»
PROJETS DE LOI
TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION
ASSOCIATIONS
Une circulaire clarifie et sécurise les relations entre les pouvoirs publics et les associations

Journal Officiel du 20 janvier 2010
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Premier ministre
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément
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Ministère de la culture
Arrêté du 8 janvier 2010 portant extension des périodes chronologiques prévues par l'arrêté du 21 avril 2009 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service départemental d'archéologie de l'Aveyron
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Ministère de la culture
Arrêté du 8 janvier 2010 portant extension des périodes chronologiques prévues par l'arrêté du 5 avril 2007 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la SARL Eveha
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Ministère de la culture
Arrêté du 8 janvier 2010 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique départemental de l'Aisne
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Ministère de la culture
Arrêté du 8 janvier 2010 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive d'ANTEA Archéologie SARL
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Ministère de la culture
Arrêté du 8 janvier 2010 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Centre d'études médiévales Saint-Germain
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