Investissements

Article du 14/03/2012

Agence de financement des collectivités locales: le rapport remis par le Gouvernement au Parlement indique que sa création «présente un degré de complexité important» et recommande d’expertiser «l’articulation de ce projet avec le droit des collectivités»

Selon la loi de finances pour 2012 (article 109), le Gouvernement devait rendre au Parlement avant le 15 février un rapport sur les «conséquences de la création de l’Agence de financement des collectivités locales». Ce rapport, demandé par l’association d’étude pour l’Agence de financement ...


Article du 14/03/2012

Agence de financement des collectivités locales: les associations nationales d’élus annoncent une réunion de travail avec les services de l’État pour «finaliser le montage du projet, en vue d’une adoption du texte dès la prochaine rentrée parlementaire»

Après avoir pris connaissance du rapport remis au Parlement par le Gouvernement sur «Les conséquences de la création d’une agence de financement des collectivités locales» (voir notre article de ce jour), les associations nationales d’élus à l’origine de la création de l’AEAFCL (Agence de financement des collectivités locales) constatent que cette ...


Article du 01/03/2012


Article du 21/02/2012

Lors d’une réunion à Bercy, les banques françaises ont indiqué qu'elles s'efforceront d'apporter 9 à 10 milliards d'euros de crédit aux collectivités locales en 2012

Hier lors d’une rencontre entre François Baroin, ministre de l'Economie, des finances et de l’industrie, Frédéric Oudéa, le président de la Fédération bancaire française, les représentants des cinq principales banques françaises, la Banque de France et la Médiation du crédit, il ...


Article du 13/02/2012

La Banque Postale et la CDC créent une co-entreprise dédiée au financement local, mais, sans attendre, le Gouvernement débloque une somme de 2 à 5 milliards d’euros sur les fonds d’épargne pour financer les investissements

À la suite des discussions menées ces dernières semaines, un nouveau modèle de financement des collectivités locales est mis en place. Les principes d'un accord d'ensemble associant désormais l'Etat afin de pérenniser le financement du secteur public local ont été arrêtés vendredi 10 février ...


Article du 08/02/2012

Le Gouvernement pourrait annoncer une nouvelle enveloppe de prêts sur les fonds d’épargne des Français pour garantir le financement des investissements des collectivités locales

A l’issue d’une audition par la commission des finances de l’Assemblée nationale d’Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts, et de Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts, Gilles Carrez, rapporteur du Budget à l’Assemblée, ...


Article du 18/01/2012

Pour l’AEAFCL, «la dégradation financière rend plus que jamais urgente la création d’une Agence de financement des collectivités locales»

Alors que le secteur bancaire se retire, depuis plusieurs mois, du financement des collectivités locales, dans un communiqué remis à la presse hier, l’Association d’étude pour l’Agence de financement des collectivités locales (AEAFCL) considère que «l’annonce par Standard & Poor's de la ...


Article du 12/01/2012

Création de l’Agence de financement des collectivités locales: Valérie Pécresse considère que la garantie de l'Etat est nécessaire

Selon l’AFP, la ministre du Budget, Valérie Pécresse, estime que l’Agence de financement des investissements des collectivités locales que souhaitent créer les associations nationales d’élus locaux pour sécuriser le financement des investissements, «aura besoin de la garantie de l'Etat». «Les ...


Article du 23/12/2011

Création de l’Agence de financement des collectivités: Jacques Pélissard, Michel Destot et Gérard Collomb demandent au Gouvernement «d’engager le processus législatif»

Devant l’urgence de la situation générée par les «difficultés croissantes d’accès au crédit bancaire» par les collectivités locales pour financer leurs investissements, les présidents de trois associations de maires, Jacques Pélissard, président de l’AMF, Michel Destot, président ...


Article du 19/12/2011

Emprunts toxiques: Philippe Richert se dit prêt à déposer un texte de loi si nécessaire, mais souhaite «au préalable avoir un débat avec toutes les associations d’élus»

Selon l’AFP, Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales, a accueilli favorablement vendredi 16 décembre 2011 les propositions présentées la veille par une commission d'enquête parlementaire pour régler la crise des emprunts toxiques. Il s’est déclaré prêt à rencontrer ...


Article du 16/12/2011

Emprunts toxiques: la commission d'enquête propose un règlement par famille de produits

La commission d'enquête parlementaire sur les emprunts toxiques (1) a proposé jeudi la mise en place d’une structure ad hoc pour renégocier les emprunts toxiques des collectivités et des établissements publics volontaires. Cette solution a été préférée à la création d’une structure ...


Article du 08/12/2011

La commission d'enquête de l’Assemblée nationale sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux a adopté son rapport à l’unanimité

La commission d'enquête parlementaire sur les emprunts toxiques, présidée par Claude Bartolone, député de Seine-Saint-Denis, a adopté hier à l’unanimité le rapport présenté par Jean-Pierre Gorges, député d’Eure-et-Loir, maire de Chartres. Selon plusieurs indiscrétions, ce ...


Article du 07/12/2011

La Fédération nationale des travaux publics s’inquiète pour le carnet de commandes des entreprises de travaux publics en 2012, notamment à cause du manque de financement bancaire aux collectivités

Selon la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), le secteur des travaux publics, après avoir enregistré une progression de 5,1% en 2011, devrait connaître une baisse d'activité en 2012, malgré le démarrage de grands projets. «Nos prévisions qui anticipent une baisse limitée de 1,5% de ...


Article du 06/12/2011

Agence publique de financement de financement des investissements des collectivités territoriales: la mesure prévoyant la remise par le gouvernement d’un rapport est définitivement adoptée

Après l’Assemblée nationale, le Sénat, lors de l’examen des articles non rattachés à une mission du projet de loi de finances pour 2012, a adopté la mesure prévoyant que le Gouvernement remette au Parlement, avant le 15 février 2012, un rapport sur les conséquences pour le budget de l'Etat et ...


Article du 23/11/2011

Accès aux emprunts: le Premier ministre se déclare prêt «à porter à cinq milliards le niveau» des fonds destinés à financer l’investissement public local

S’adressant aux maires de France, réunis en congrès à Paris, le Premier ministre a appelé les élus locaux à «être solidaires pour restaurer notre équilibre budgétaire» et dressé un historique de l’action du gouvernement au cours des derniers mois pour permettre l’accès ...


Article du 17/11/2011

Emprunts toxiques: le ministre chargé des Collectivités territoriales rappelle qu’une structure de défaisance n’est «pas adaptée, car elle déresponsabiliserait gravement les collectivités territoriales»

Auditionné par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les emprunts toxiques, Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales, a déclaré que le Gouvernement n’est pas «favorable» à la mise en place d’une structure de défaisance. En effet, il ...


Article du 16/11/2011

Agence publique de financement des investissements des collectivités locales: le gouvernement remettra un rapport avant le 15 février

Dans la nuit de mardi à mercredi, les députés ont adopté les amendements défendus par Jacques Pélissard, député du Jura, président de l’Association des maires de France, et Dominique Baert, député du Nord, premier vice-président de la communauté urbaine de Lille Métropole, ...


Article du 14/11/2011

Les députés devraient demander au gouvernement de déposer avant le 15 janvier 2012 un rapport sur les «conséquences» de la création d’une Agence publique de financement des investissements des collectivités locales

Dans le cadre de l’examen des articles non rattachés à une mission du projet de loi de finances pour 2012, qui débute ce soir à l’Assemblée nationale, les députés pourraient adopter deux amendements similaires (1), l’un cosigné notamment par Jacques Pélissard, Christian Estrosi, Martial ...


Article du 07/11/2011

L’enveloppe exceptionnelle de trois milliards d’euros de prêts sur fonds d’épargne sera disponible mardi 8 novembre 2011

Annoncée par le Premier ministre lors de son déplacement en Indre-et-Loire au début du mois d’octobre, l’enveloppe de trois milliards d’euros issus du fonds d’épargne de la Caisse des Dépôts, pour compenser l’insuffisance des financements offerts par les banques aux collectivités locales ...


Article du 03/11/2011

Octroi de la garantie de l'Etat français à Dexia: la loi est promulguée

Aujourd’hui est promulguée au Journal officiel, la loi de finances rectificative pour 2011 (1) dont l’article 4 octroie une garantie de l'Etat à Dexia SA et Dexia Crédit Local SA et permet de mettre en œuvre concrètement le dispositif de sauvetage de Dexia. Cette disposition, qui doit aussi être évaluée par la commission européenne, prévoit: «- ...


Article du 26/10/2011

Octroi de la garantie de l'Etat français à Dexia: le Parlement donne son feu vert

Avec l’adoption hier, par des votes successifs du projet de loi de finances rectificative pour 2011, l'Assemblée nationale et le Sénat ont donné leur feu vert définitif aux garanties apportées par l'Etat français au processus de démantèlement de la banque franco-belge Dexia. La mesure adoptée prévoit une double garantie de l’État dans le cadre du ...


Article du 21/10/2011

Dexia: le texte assurant la garantie de l’Etat sera définitivement adopté mardi prochain

Sénateurs et députés sont parvenus à un accord, jeudi 20 octobre en Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés), pour autoriser l'Etat français à apporter des garanties au processus de démantèlement de la banque franco-belge Dexia. Les députés membres de la CMP se sont ralliés au texte du troisième projet de loi de finances rectificative ...


Article du 20/10/2011

Le Sénat adopte autorise l’octroi de deux garanties de l’Etat à Dexia mais impose des contreparties

Hier soir, par 324 voix contre 34, le Sénat a adopté le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2011, texte qui autorise le Gouvernement à accorder sa garantie à la banque Dexia après l'accord intervenu avec la Belgique et le Grand-duché. Les sénateurs ont toutefois apporté des modifications et des précisions au texte adopté par les ...


Article du 18/10/2011

Les députés adoptent les garanties apportées par l'Etat français au processus de restructuration de la banque franco-belge Dexia

Lundi, les députés ont adopté le texte du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2011, comportant essentiellement le volet français des dispositions de soutien au plan de restructuration de la banque franco-belge Dexia, qui concerne les collectivités locales françaises et les déposants belges et luxembourgeois. La garantie de l’Etat ...


Article du 13/10/2011

La garantie de l’Etat à Dexia sera inscrite dans le projet de loi de finances rectificative pour 2011

Hier, en Conseil des ministres, le ministre de l’Economie, des finances et de l’industrie et la ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ont présenté un projet de loi de finances rectificative pour 2011 qui vise à accorder une garantie de l’Etat à Dexia. Le dispositif législatif, prévu dans le troisième projet de loi de finances ...


Article du 11/10/2011

Démantèlement de Dexia crédit local: un pôle de financement public des collectivités sera organisé autour de La Banque postale et de la Caisse des dépôts

Dans un communiqué commun, La Banque postale et la Caisse des dépôts indiquent qu’elles «examinent les conditions dans lesquelles elles pourraient s’engager en partenariat dans le financement des collectivités locales». La Caisse des dépôts et La Banque postale poursuivent les discussions en vue de finaliser un projet susceptible d’être formellement ...


Article du 10/10/2011

Le gouvernement demande à la Caisse des dépôts de mettre en place «une enveloppe de 3 milliards d'euros pour financer les prêts aux collectivités locales, de maintenant jusqu'à la fin de l'année»

Vendredi 7 octobre 2011, lors d’un déplacement à Richelieu (Indre-et-Loire), François Fillon, Premier ministre, après voir exposé les conséquence de la crise «sur la situation spécifique de la banque Dexia» et les solutions qui ne verront jour qu'à moyen terme, a répondu aux difficultés que rencontrent depuis plusieurs semaines les collectivités locales ...


Article du 22/09/2011

Agence de financement des collectivités locales: la Fédération nationale des travaux publics salue l’initiative de l’AEAFCL

Dans un communiqué, la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) salue l’initiative prise par les grandes associations d’élus (AMF, ACUF, AMGVF, ARF, ADF, AdCF) ainsi que plus de 50 collectivités réunies au sein de l'Association d'étude pour l'Agence de financement des collectivités locales (AEAFCL), en faveur de la création d’une Agence de financement ...


Article du 22/09/2011

Emprunts toxiques: pour Jacques Pélissard, «la responsabilité principale, c’est celle des banques»

Après la publication d’un article paru hier dans "Libération" relatif au recensement des «5.500 collectivités locales et établissements publics français qui ont souscrit des emprunts toxiques entre 1995 et 2009», Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France a accordé un entretien au quotidien "20 Minutes". Il a tout d’abord ...


Article du 20/09/2011

Emprunts: les collectivités constatent «une raréfaction de l’offre de crédit et une forte augmentation des marges pratiquées», selon une enquête réalisée par des associations de collectivités

Alors que les collectivités locales sollicitent actuellement les banques pour couvrir leur besoin de financement de fin d’année, certaines d’entre elles constatent une raréfaction de l’offre de crédit et une forte augmentation des marges pratiquées. Les banques évoquent notamment de nouvelles règles prudentielles qui leur seront applicables, partiellement ...


Article du 20/09/2011

Les collectivités locales vont disposer, en complément de l’offre bancaire, de leur propre outil de financement des investissements

Aujourd’hui, l’Association d’étude pour l’Agence de financement des collectivités locales (AEAFCL)(1), réunie en assemblée générale, a décidé de lancer le processus de création de l’Agence de financement des investissements locaux et d’engager immédiatement le processus législatif sur la base du projet de proposition de loi préparé dans le cadre de ...


Article du 19/09/2011

Demain, lors de son assemblée générale, l’AEAFCL pourrait lancer le processus de création de l’Agence de financement des investissements des collectivités locales

Convaincus de la nécessité de garantir l’accès des collectivités à la liquidité en diversifiant les sources de financement, Jacques Pélissard, président de l’AMF, Gérard Collomb, président de l’ACUF et Michel Destot, président de l’AMGVF, ont pris l’initiative de créer en avril 2010 l’Association d’étude pour l’Agence de financement des collectivités ...


Article du 22/07/2011

L’AEAFCL : un complément pertinent au financement bancaire

Dans un contexte de crise financière, marqué aussi par des inquiétudes pour les collectivités locales des dernières recommandations du Comité de Bâle (voir Maire info du 21 juillet), l’Association d’études pour l’agence de financement des collectivités locales (AEAFCL), présidée par Jacques Pélissard, tiendra son assemblée générale le 14 septembre ...


Article du 21/07/2011

Nouvelles normes bancaires : le président de la commission des affaires européennes du Sénat demande que la spécificité des collectivités locales soit reconnue

Dans un communiqué, Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes indique qu’il «vient d’attirer l’attention du commissaire européen Michel Barnier sur les conséquences pour les collectivités locales des dernières recommandations du Comité de Bâle». Le nouveau cadre réglementaire du secteur bancaire, appelé Bâle III, donne actuellement ...


Article du 08/07/2011

Accès à l’emprunt pour les collectivités locales : bientôt un nouveau «guichet de secours» au niveau de la Caisse des dépôts ?

Mercredi 29 juin, en marge d'une conférence de présentation du rapport de la commission de surveillance de la CDC au Parlement, Michel Bouvard, député de la Savoie et président de la commission, a fait part de ses inquiétudes sur une possible diminution des prêts des banques aux collectivités locales, liée à la prochaine entrée en vigueur du nouveau ...


Article du 16/06/2011

En 2010, l’investissement de l’ensemble de l’économie a baissé de 1,2%, celui des collectivités locales a diminué de 6,9%

Selon l’INSEE (1), «en 2010, l’investissement de l’ensemble de l’économie tend à se stabiliser: en volume, il baisse de 1,2% après avoir chuté de 9,0% en 2009, soit le plus important recul enregistré sur un an depuis l’après–guerre. En valeur, l’investissement de l’ensemble des secteurs est quasiment stable (+0,1% après -9,4% en 2009)». Si «l’investissement ...


Article du 15/09/2010

La Cour des comptes évalue le coût du plan de relance à 34 milliards d'euros, soit, 1,4% du produit intérieur brut (PIB), et son impact sur la croissance à 0,5 point du PIB

Environ 34 milliards d'euros sur 2009 et 2010, tel est le coût budgétaire total du plan de relance, selon le rapport que la Cour des comptes vient de remettre, à sa demande, à la commission des finances de l’Assemblée nationale. Si son coût représente 1,4% du produit intérieur brut (PIB), son impact sur la croissance, «difficile à mesurer» selon le ...


Article du 22/07/2010

Un nouvel outil financier pour faciliter le partenariat public privé

Le groupe de travail chargé de proposer la création d’un nouvel outil pour faciliter le financement des partenariats public privé (PPP) a remis son rapport à Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la Mise en œuvre du plan de relance. Le plan de relance, ...


Article du 07/10/2009

Plan de relance : 25 milliards d’euros d’investissement engagés par les collectivités locales « à la fin de l’été »

Hier, lors d’un point d’étape sur l’exécution des mesures du plan de relance de l'économie, Patrick Devedjian, ministre chargé de sa mise en oeuvre a estimé «que les investissements du plan de relance permettent de créer ou de sauvegarder 250.000 emplois sur 2009-2010. Ce chiffrage ne prend aujourd’hui pas en compte l’impact qu’auront les chantiers ...


Article du 13/05/2009

Coût de l'aménagement des lieux publics pour les personnes handicapées dans les petites communes

Les établissements recevant du public doivent être accessibles à toute personne handicapée. Cette accessibilité concerne les établissements recevant du public, les lieux de travail, neufs et existants, et les réseaux de transports collectifs appartenant ou gérés par l’État, les collectivités territoriales, les établissements publics, etc. Dans les ...



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Outre-mer : répondre au défi des ouragans
TERRITOIRES. Le projet alimentaire territorial, un modèle d'avenir
PRATIQUE. Opter pour une gestion dynamique du cimetière 

 


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