Édition du 1er octobre 2012


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Travailleurs indépendants : les grandes villes sollicitées pour faciliter les élections

Le Régime social des indépendants (RSI) organise, le 22 octobre prochain, les élections des administrateurs des caisses de base. Pour rappel, le RSI gère la protection sociale de plus de cinq millions de travailleurs indépendants (artisans, commerçants, industriels et professions libérales) et de leur famille. Plus de quatre millions de travailleurs indépendants sont donc appelés à voter par correspondance, avant le 22 octobre, afin de renouveler leurs représentants au sein des conseils d’administration des 30 caisses de base.
Dans le cadre de cette élection, la campagne électorale se déroule du 8 au 20 octobre 2012. Durant cette période, l’affichage de la propagande électorale (professions de foi et affiches) des candidats est prévu, non seulement dans les caisses de base, mais également dans les villes d’arrondissements des départements et les mairies d’arrondissement pour les villes de Paris, Lyon et Marseille.
Afin de faciliter ces campagnes d’affichage, le président de la commission d’organisation électorale du RSI prendra directement contact avec ces communes.
Pour en savoir plus : http://www.rsi.fr/elections-2012
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Journal Officiel

Journal Officiel du 1er octobre 2012

  • Décret n° 2012-1097 du 28 septembre 2012 relatif au comité interministériel aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes


    Lire le JO  

  • Ministère de la cohésion des territoires

    Décret n° 2012-1101 du 28 septembre 2012 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics


    Lire le JO  

  • Décret n° 2012-1090 du 27 septembre 2012 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel


    Lire le JO  

  • Décret du 27 septembre 2012 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours d'un faisceau hertzien


    Lire le JO  

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