Edition du
5
Mars 2012
Les entreprises publiques locales d'eau et d'assainissement se mobilisent dans le cadre du 6e Forum mondial de l'eau
Le réseau des entreprises publiques locales (EPL) d'eau et d'assainissement (Arpège) sera présent à l'occasion de manifestations organisées dans le cadre du 6e Forum mondial de l'eau à Marseille (12 au 17 mars 2012) pour rappeler que «l'EPL (SEM-SPL) est une solution dynamique et efficace pour la gestion des services publics locaux de l'eau et de l'assainissement». François Cuillandre, maire de Brest, président de Brest-Métropole-Océane et de la SPL Eau du Ponant, représentera la Fédération des EPL et son réseau des EPL d'eau au Forum mondial.
A la veille de ce forum et dans la perspective de l'échéance de plusieurs milliers de contrats de gestion de l'eau dans les prochaines années, la Fédération des EPL souligne que les élus et les décideurs français «doivent prendre conscience que les EPL peuvent jouer un rôle majeur pour contribuer à organiser et à réguler les services de l'eau d'un territoire». A ce titre, présidents et directeurs d' EPL d'eau et d'assainissement participeront à différentes manifestations.
Le 10 mars, une rencontre internationale des services publics de l'eau et de l'assainissement est organisée à Martigues dans le cadre du Forum alternatif mondial de l'eau. Martial Passi, président d'honneur de la Fédération des EPL, représentera les EPL du secteur.
Le 14 mars, la Société du Canal de Provence organise une journée thématique «Des hommes, des territoires et une eau à partager». La gouvernance des réseaux d'irrigation en Méditérranée sera au cœur des débats. Jean Michel, député du Puy de Dôme, président du réseau des EPL d'eau et d'assainissement (Arpège) et de la Semerap, présidera la délégation des EPL.
Tous les trois ans depuis 1997, le Forum mondial de l'eau mobilise les imaginations, les innovations, les compétences et les savoir-faire pour faire avancer la cause de l’eau. Il rassemble tous les acteurs autour des enjeux actuels - aussi bien locaux que régionaux ou mondiaux - qui ne peuvent se traiter qu’avec toutes les parties prenantes réunies dans un cadre commun, avec des objectifs partagés.
L'objectif du 6ème Forum Mondial de l'Eau qui se tiendra à Marseille du 12 au 17 mars 2012, est «de relever les défis auxquels notre monde est confronté, et d’agir afin que l’eau se retrouve en tête des agendas politiques. Il n'y aura pas de développement durable tant que les questions de l'eau resteront non résolues. Partout sur la planète, pour toutes et pour tous, le droit à l'eau (reconnu par 189 États au sein de l'ONU, il y a un an) doit être garanti et mis en œuvre».
- Pour en savoir plus sur les actions des EPL d’eau et d’assainissement autour du Forum mondial de l'eau, utiliser le premier lien ci-dessous.
- Pour en savoir plus sur le 6e Forum mondial de l’eau, utiliser le second lien ci-dessous.
A la veille de ce forum et dans la perspective de l'échéance de plusieurs milliers de contrats de gestion de l'eau dans les prochaines années, la Fédération des EPL souligne que les élus et les décideurs français «doivent prendre conscience que les EPL peuvent jouer un rôle majeur pour contribuer à organiser et à réguler les services de l'eau d'un territoire». A ce titre, présidents et directeurs d' EPL d'eau et d'assainissement participeront à différentes manifestations.
Le 10 mars, une rencontre internationale des services publics de l'eau et de l'assainissement est organisée à Martigues dans le cadre du Forum alternatif mondial de l'eau. Martial Passi, président d'honneur de la Fédération des EPL, représentera les EPL du secteur.
Le 14 mars, la Société du Canal de Provence organise une journée thématique «Des hommes, des territoires et une eau à partager». La gouvernance des réseaux d'irrigation en Méditérranée sera au cœur des débats. Jean Michel, député du Puy de Dôme, président du réseau des EPL d'eau et d'assainissement (Arpège) et de la Semerap, présidera la délégation des EPL.
Tous les trois ans depuis 1997, le Forum mondial de l'eau mobilise les imaginations, les innovations, les compétences et les savoir-faire pour faire avancer la cause de l’eau. Il rassemble tous les acteurs autour des enjeux actuels - aussi bien locaux que régionaux ou mondiaux - qui ne peuvent se traiter qu’avec toutes les parties prenantes réunies dans un cadre commun, avec des objectifs partagés.
L'objectif du 6ème Forum Mondial de l'Eau qui se tiendra à Marseille du 12 au 17 mars 2012, est «de relever les défis auxquels notre monde est confronté, et d’agir afin que l’eau se retrouve en tête des agendas politiques. Il n'y aura pas de développement durable tant que les questions de l'eau resteront non résolues. Partout sur la planète, pour toutes et pour tous, le droit à l'eau (reconnu par 189 États au sein de l'ONU, il y a un an) doit être garanti et mis en œuvre».
- Pour en savoir plus sur les actions des EPL d’eau et d’assainissement autour du Forum mondial de l'eau, utiliser le premier lien ci-dessous.
- Pour en savoir plus sur le 6e Forum mondial de l’eau, utiliser le second lien ci-dessous.
Liens complémentaires :
www.lesepl.fr
http://www.worldwaterforum6.org/fr/accueil/
Edition du
5
Mars 2012


LOGEMENTS SOCIAUX
LITTORAL
Le gouvernement lance un programme d’actions sur l’érosion côtière
FISCALITÉ
L’application aux collectivités locales du relèvement du taux réduit de TVA: une note de l’AMF
URBANISME
Les travaux de l'AMF
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.
Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.
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Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
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Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
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