Développement durable
Article du 19/03/2013
Lancement de la huitième Semaine sans pesticides
Pour la huitième année, la « Semaine pour les alternatives aux pesticides », du 20 au 30 mars, veut sensibiliser le public à l’usage des pesticides et leur impact sur l’environnement, alors que leur utilisation en France, premier pays consommateur de pesticides en Europe, a augmenté de 2,5% en 2011. Une hausse ...
Article du 25/09/2012
La Fédération des PACT et le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) ont signé hier une convention de partenariat visant « à apporter une réponse globale à l'Etat et aux collectivités engagées auprès des ménages, dans les actions d'amélioration thermique et énergétique ...
Article du 18/09/2012
Conférence environnementale : les maires toujours dans l'attente d'une réponse sur les moyens
Parmi les nombreuses annonces faites par le président de la République et le Premier ministre les 14 et 15 septembre lors de la Conférence environnementale, beaucoup concernent directement les communes. Si les moyens techniques et financiers permettant de les mettre en œuvre n’ont pas encore été définis, elles ...
Article du 14/09/2012
Les Rubans du développement durable veulent promouvoir un « engagement pérenne » des collectivités
Le dixième palmarès des Rubans du développement durable a été révélé mercredi 12 septembre. Huit nouveaux territoires ont été labellisés et onze collectivités renouvelées. Le concours des Rubans du développement durable est organisé depuis dix ans sous l’égide ...
Article du 05/09/2012
Audit sur la politique de prévention des risques : un satisfecit global, mais des marges de progrès
Le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), organisme dépendant du ministre de l’Écologie, a publié le 30 août dernier les résultats de son audit de la politique de prévention des risques de l’État. Cet audit, commandé en 2010, répond à ...
Article du 20/06/2012
Le décret du 17 juin 2011 d’application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi Grenelle 2) rend désormais obligatoire la rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales ...
Article du 19/06/2012
Rio+20: demain sera donné le coup d’envoi de la conférence des Nations unies
20 ans après de Sommet de la Terre de 1992 à Rio de Janeiro, les gouvernements des 193 États membres des Nations unies, les institutions internationales et des représentants de l’ensemble des autres acteurs de la société (citoyens, organisations non gouvernementales, collectivités territoriales, syndicats, entreprises, ...
Article du 13/06/2012
En marge du conseil des ministres de l'Environnement de l'Union européenne, réuni le 11 Juin 2012 à Luxembourg, la ministre française de l'Écologie, du développement durable, et de l'énergie, Nicole Bricq, a fait part de ses orientations en matière d'efficacité énergétique et de lutte contre le ...
Article du 06/06/2012
Lors d’une réunion du Comité national du développement durable et du Grenelle de l’Environnement, Nicole Bricq, ministre de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie, a présenté «la feuille de route du gouvernement en matière d’environnement». «Il faut ...
Article du 24/05/2012
Afin de valoriser les actions menées depuis 20 ans dans les territoires et porter des messages convergents à l’adresse des chefs d’Etats et des instances internationales, à quelques semaines de la tenue du sommet de la Terre à Rio (20-22 juin), les collectivités locales françaises et leurs associations se sont ...
Article du 03/05/2012
Les lois Grenelle ont rendu obligatoire, pour certaines entreprises, collectivités (1) et établissement publics, ainsi que pour l’Etat, la réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre et d’une synthèse des actions envisagées pour réduire ces émissions. En septembre 2011, ...
Article du 30/03/2012
Dimanche 1er avril, la 10e édition de la semaine du développement durable démarre partout en France
Avec plus de 3 700 manifestations organisées en 2012, (340 expositions, 569 journées d’animation, 124 portes ouvertes, 120 projections de films, 72 randonnées découverte, 55 concours, 286 conférences, 27 festivals…) la semaine du développement durable s’impose, année après année, comme ...
Article du 29/03/2012
Selon le Commissariat général au développement durable (CGDD) (1), en 2010, les éco-activités ont «employé 452.600 équivalents temps plein en 2010 dont 321.800 dans les éco-activités marchandes des entreprises». Les effectifs ont augmenté de 4,5% contre 0,1% dans le reste de l’économie. ...
Article du 20/03/2012
Le ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement a distingué 106 territoires «Agenda 21 local France» au titre de la sixième session 2011. Ainsi, la France compte, depuis 2007, 304 collectivités et territoires reconnus Agenda 21 local et près de 850 collectivités ...
Article du 07/03/2012
Les premières Rencontres des territoires durables réuniront les experts de l’aménagement durable des territoires lors de deux journées de colloque les 20 et 21 mars 2012 au Conseil économique, social et environnemental (Palais d'Iéna à Paris). A cette occasion, une grande exposition cartographique organisée ...
Article du 22/02/2012
La loi Grenelle 2 instaure la mise en œuvre d’expérimentations de zones d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA), également connues dans d’autres pays sous le nom de zones à bas niveau d’émission. Situées dans et autour des villes, ces zones ont pour objectif d’améliorer la qualité ...
Article du 21/02/2012
Le Gouvernement a lancé en 2010 un appel d’offres portant sur la construction d’ici 2013, d’installations éoliennes terrestres de production d’électricité pour une puissance totale de 95 mégawatts (MW) répartie sur les régions de Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et les ...
Article du 14/02/2012
Dans un communiqué, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement, indique qu’elle a signé lundi 13 février le contrat d’objectifs de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) avec Henri Sabarot, le président de son ...
Article du 13/02/2012
A l’occasion de la 9ème réunion plénière du Comité national du développement durable et du Grenelle de l’environnement (CNDDGE), Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement, a rappelé que «168 décrets - soit plus ...
Article du 31/01/2012
L’Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durables est créée
Par arrêté du 16 janvier 2012 (1), la convention constitutive du groupement d'intérêt public «Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durable» est approuvée. Il s’agit d’un groupement d'intérêt public qui a pour objet de mettre en place un «dispositif ...
Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
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Au sommaire du numéro de mai
![]() | La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois |
![]() | Logement social : un système d'attribution à revoir |
![]() | Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur |
![]() | INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change" |
![]() | ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? |
![]() | DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux |
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