Catastrophes
Article du 03/01/2013
La Réunion en alerte rouge, les maires « totalement mobilisés »
La Réunion est placée depuis ce matin 10 h (heure locale, soit 7h en métropole) en alerte rouge à cause du cyclone Dumile qui passe à moins de 100 km de ses côtes. Vents pouvant atteindre les 130 km/h sur le littoral, voire près de 180 km/h sur les hauteurs, vagues de 6 à 10 m, pluies torrentielles, frappent ...
Article du 05/11/2012
Frédéric Cuvillier salue la mobilisation des élus du Pas-de-Calais frappés par les inondations
Après les inondations qui ont frappé le Pas-de-Calais toute la semaine dernière, et hier encore, le ministre des Transports, de la Mer et de la Pêche, Frédéric Cuvillier, a assuré les maires de son soutien.Les pluies diluviennes qui se sont abattues sur la région, depuis le 29 octobre, ont saturé les sols ...
Article du 23/10/2012
Risques industriels : l’État prendra en charge les travaux de sécurisation à 40%
L’Assemblée nationale, dans le cadre de la loi de finances 2013, a adopté vendredi 19 octobre une disposition particulièrement importante pour les communes concernées par les risques industriels et technologiques : les travaux de sécurisation des habitations situées près des sites à risques seront désormais ...
Article du 17/07/2012
A l’occasion de sa 6e session, qui s’est tenue la semaine dernière, la Commission mixte inondation a émis un avis favorable à la labellisation et au financement de 15 programmes d’actions de prévention des inondations. Sont ainsi labellisés 11 PAPI (programmes d’action de prévention des inondations) ...
Article du 06/07/2012
Après plus d’un an et demi d’enquête sur les causes des catastrophes survenues sur le littoral atlantique (Xynthia) et dans le Var en 2010, sur les dispositifs d'alerte et de secours et les solutions mises en œuvre par l'Etat, la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes dressent un constat accablant. Dans ...
Article du 21/03/2012
Mardi 20 mars 2012, la Commission Mixte Inondation (CMI) a validé les quatre grandes orientations de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation: «- Augmenter la sécurité des populations; «- Faire partager la connaissance des risques par tous les publics; «- Stabiliser à court terme et ...
Article du 29/02/2012
Deux ans après la tempête Xynthia qui a frappé la Vendée et la Charente-Maritime dans la nuit du 27 au 28 février 2010, le ministère de l’Écologie, du Développement durable fait le point sur «l’avancée des différentes actions de l’État et de ses services, mises en place après cette catastrophe d’une ampleur sans précédent».- Le ministère indique que ...
Article du 05/01/2012
Politique de prévention des inondations: où en est la France?
Hier, en Conseil des ministres, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, a présenté une communication relative aux avancées de la politique de prévention des inondations et à ses perspectives. Elle a tout d’abord indiqué que «la ...
Article du 29/11/2011
Le ministre de l’Intérieur vient de dresser un bilan de la répartition des 35,636 millions d'euros versés par le Fonds de solidarité de l'Union européenne (FSUE) à la suite de la tempête Xynthia qui a touché, les 27 et 28 février 2010, le littoral vendéen et charentais, faisant 53 morts et 200 ...
Article du 23/11/2011
Les premières assises nationales des risques naturels se tiendront les 19 et 20 janvier 2012 au Palais des congrès de Bordeaux.La tempête Xynthia, les inondations dans le sud, ont récemment rappelé combien les phénomènes naturels engendrent des risques importants non seulement pour la population, mais aussi pour l’économie ...
Article du 22/11/2011
Lundi 21 novembre 2011, lors de l'inauguration de l’hôpital Sainte-Musse à Toulon (Var), le Premier ministre, François Fillon, est revenu sur les intempéries qui ont frappé les départements du Var et des Alpes-Maritimes début novembre. Après avoir rendu hommage aux personnels, aux sauveteurs et aux élus ...
Article du 16/11/2011
Lors d’un déplacement à Puget-sur-Argens (Var), l’une des communes les plus touchées par les intempéries de début novembre, Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, a annoncé qu’il prendra avec son «collègue de l’Economie un arrêté reconnaissant l’état de ...
Article du 25/10/2011
En cas de survenance d'événements climatiques ou géologiques de très grande ampleur, affectant un grand nombre de collectivités locales ou d'une intensité très élevée, suscitant des dégâts majeurs, outre le Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales et leurs groupements touchés par des catastrophes naturelles, l'Etat fait jouer la ...
Article du 24/10/2011
Météo France met en place la vigilance vagues-submersion
Après la tempête Xinthia et à l’approche des grandes marées, Météo France met en place une nouvelle vigilance «vagues-submersion» afin de mieux anticiper ces montées extrêmes du niveau de la mer, et de renforcer la protection des populations. Il s’agit de la 9e vigilance lancée en 10 ans par Météo France, qui complète un dispositif bien connu du ...
Article du 12/10/2011
Une circulaire interministérielle (Intérieur, Ecologie) (1) définit la procédure de mise en vigilance météorologique sur le territoire métropolitain ainsi que son articulation avec l’alerte des autorités et, plus généralement, les dispositifs de sécurité civile. Elle ne s’applique qu’à la métropole. Elle ne concerne donc pas les alertes cycloniques ...
Article du 21/09/2011
Explosion de l'usine AZF: 10 ans après, Toulouse se recueille dans le souvenir du choc
Toutes les sirènes ont retenti et Toulouse s'est recueillie ce mercredi à 10h17, l'heure précise à laquelle l'usine AZF a explosé il y a dix ans, causant la plus grave catastrophe industrielle qu'ait connue la France depuis 1945. Dix ans après la très violente explosion qui s’est produite le 21 septembre 2001, entraînant 31 décès, des milliers de ...
Article du 21/07/2011
Risques d’inondation : mis en place d’une Commission mixte inondation
Entre 1982 et 2010, le risque d’inondation a causé plus de 200 victimes et généré plus de 6 milliards d’euros de dommages. Face au risque encouru par environ 19 000 communes, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement a mis en place la Commission mixte inondation (CMI), «véritable gouvernance ...
Article du 25/05/2011
Le CEPRI (Centre européen de prévention du risque d’inondation), présidé par Eric Doligé, sénateur, président du conseil général du Loiret, poursuit son accompagnement des décideurs et élus face au risque Inondation avec l’édition d’un nouveau guide "Bâtir un plan de continuité d’un service public". Le CEPRI rappelle que «les inondations mettent en ...
Article du 24/05/2011
Plan communal de sauvegarde: le retard de certaines communes
Seules 20% des 10.546 communes françaises les plus menacées par des risques majeurs, ont mis au point un plan communal de sauvegarde (PCS) qui organise la mobilisation en cas de catastrophe, a déploré un responsable du ministère de l'Intérieur. «20% de plans, c’est insuffisant, même si 2.349 PCS sont en cours d’élaboration», a déclaré le chef du bureau ...
Article du 13/05/2011
«Constatant la fréquence et l'intensité élevées des inondations survenues ces dernières années dans l'Union européenne, qui ont provoqué la perte de vies humaines, la disparition de biens et la détérioration d'infrastructures sociales et économiques», le Conseil de l'Union Européenne «souligne qu'il est nécessaire que les États membres et l'UE adoptent ...
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.
Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
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![]() | La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois |
![]() | Logement social : un système d'attribution à revoir |
![]() | Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur |
![]() | INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change" |
![]() | ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? |
![]() | DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux |
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