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Sports


Article du 17/01/2013

La Cour des comptes appelle le CNDS à revenir à ses missions premières

Le rapport de la Cour des comptes sur le financement du sport, rendu public ce matin, stigmatise le lent, mais inexorable dévoiement des subventions versées par le Centre National de développement du sport (CNDS), dont les fonds sont théoriquement dédiés à la pratique de masse. Ce glissement vers des missions qui ...


Article du 28/11/2012

Pour Valérie Fourneyron, « il faut très clairement redonner plus de poids aux élus des territoires »

La situation du Centre national pour le développement du sport (CNDS) « est le résultat d'un système qui a conduit à ce que, au fur et à mesure des années, on engage des dépenses en ajoutant des strates ou des dispositifs, sans véritablement prendre garde à leur soutenabilité dans le temps, en ...


Article du 09/11/2012

Lyon : premières Assises nationales du sport et des territoires

Destiner 10 % des emplois d’avenir au secteur de la jeunesse et du sport, qui permet à 85% des animateurs ou éducateurs sportifs qualifiés de trouver un emploi en six mois. Développer des réseaux régionaux sport et santé avec les Agences régionales de santé, les directions de la jeunesse et des sports, ...


Article du 17/10/2012

Premières Assises nationales du sport et des territoires

L’Assemblée des départements de France, l’Association des maires de France, l’Association des maires des grandes villes de France, l'Association des régions de France et le Comité national olympique et sportif français organisent les premières Assises nationales du sport et des territoires, le 8 novembre ...


Article du 15/05/2012

Appel à propositions «Partenariats européens dans le domaine du sport»

Les services de l’Association des maires de France signalent que de la Commission européenne, dans le cadre des programmes de travail annuels 2012 en matière de subventions et de marchés au titre de l’action préparatoire «Partenariats européens dans le domaine du sport» et du projet pilote «Partenariats ...


Article du 13/02/2012

Sport à l’école: un rapport remis au président de la République préconise la création d’un «contrat local sportif»

La semaine dernière, Robert Lecou, député de l'Hérault, a remis au président de la République son rapport sur le sport à l'école. «Le rapport souligne les nombreux bienfaits du sport, tant en ce qui concerne l'équilibre et la santé des élèves que l'intégration par les jeunes de valeurs ...


Article du 16/01/2012

Avec la publication du décret créant la Conférence nationale du sport, la nouvelle gouvernance du sport se met en place

Le décret ayant pour objet de créer la Conférence nationale du sport a été publié dimanche 15 janvier 2012 au Journal officiel (1). La création de cette instance s’inscrit dans la forme de gouvernance annoncée par la ministre des sports, lors de l’Assemblée du sport qui s’est tenue mercredi ...


Article du 10/01/2012

Fonds d’aide au football amateur: les cahiers des charges décrivant les dispositifs de financements en faveur des collectivités locales sont accessibles sur le site de l’AMF

Les cahiers des charges actualisés (version de décembre 2011) du Fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour la période 2010 – 2012, décrivant les dispositifs de financements en faveur des clubs et des collectivités locales, viennent d’être édités par la FFF. Trois cahiers intéressent ...


Article du 03/01/2012

Promotion de l’activité physique auprès des enfants et des jeunes: un guide en ligne sur le site de l’AMF

L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) souhaite soutenir le développement de projets de promotion de l’activité physique auprès des enfants et des jeunes en se fondant sur une approche expérimentée dans l’étude ICAPS (Intervention auprès des collégiens ...


Article du 06/12/2011

Sur les 249.938 équipements sportifs en France métropolitaine, 28% sont situés dans les communes périurbaines et 27% dans les communes rurales

Sur les 249.938 équipements sportifs en France métropolitaine, 28% sont situés dans les communes périurbaines et 27% dans les communes rurales. C’est ce que révèle l’"Etat des lieux de l’offre d’équipements sportifs dans les territoires ruraux" que vient de publier sur son site Internet le ...


Article du 09/11/2011

Règlements des fédérations sportives: le Comité des finances locales réaffirme le rôle de la CCEN

Consulté hier par le ministère des Sports afin de désigner deux élus le représentant au sein de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES), le Comité des finances locales (CFL) a préféré réaffirmer le rôle de la Commission consultative ...


Article du 30/06/2011

L’Assemblée du sport sera définitivement créée et légitimée par décret en septembre 2011

Clôturant la réunion de l’Assemblée du sport qui s’est tenue mercredi 29 juin, Chantal Jouano, ministre des Sports, a indiqué que cette nouvelle forme de gouvernance serait confirmée et légitimée par un décret à paraître en septembre. Cette Assemblée sera «composée d’une soixantaine de représentants de l’Etat, du mouvement sportif, des collectivités ...


Article du 27/04/2011

Organisation du championnat d’Europe de football en 2016: le Sénat examine aujourd’hui un texte pour moderniser les équipements sportifs

La France accueillera en 2016, le championnat d’Europe de football. La tenue de cette manifestation sportive nécessite la rénovation des 11 stades concernés par l’organisation de l’Euro 2016. Certaines de ces rénovations devraient être réalisées dans le cadre de baux emphytéotiques administratifs (BEA), «un instrument qui permet aux collectivités territoriales ...


Article du 30/03/2011

Installation de l’Assemblée du Sport

Chantal Jouanno a installé mardi 29 mars à l’institut Océanographique la première Assemblée du sport. Souhaitée par la ministre des Sports, en accord avec le Président du CNOSF, cette Assemblée réunit des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales dont l'AMF, du monde de l’entreprise et de la société civile, pour ...


Article du 24/03/2011

Les maires de grandes villes de France signent une convention de partenariat avec le Comité olympique français

Le président de l’AMGVF (Association des maires de grandes villes de France), Michel Destot, député-maire de Grenoble, et Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), ont signé mardi dernier à Paris une convention de partenariat entre les deux organisations, en présence de Valérie Fourneyron, députée-maire de ...


Article du 19/10/2010

«59% des communes classées en zone de revitalisation rurale ont des équipements sportifs (hors sports de nature) et 48% ont des espaces et sites de pratiques (hors équipements sportifs)»

19% des équipements sportifs métropolitains sont situés dans des communes de moins de 750 habitants qui regroupent 13% de la population. 59% des communes classées en zone de revitalisation rurale ont des équipements sportifs (hors sports de nature) et 48% ont des espaces et sites de pratiques (hors équipements sportifs). Ces informations sont extraites ...


Article du 12/07/2010

Infrastructures sportives couvertes: retard «alarmant» de l’équipement de la France selon un rapport de l’Assemblée nationale

Selon le rapport de la mission sur les grandes infrastructures sportives, rédigé par Bernard Depierre, la France accuse un retard «alarmant» dans le domaine des grands équipements couverts qui hypothèque sa capacité à accueillir d'importants évènements sportifs. Selon ce rapport, «les échecs successifs des candidatures françaises à l'organisation de ...


Article du 27/04/2010

Les premières Assises du sport et du développement durable se tiendront le 20 mai prochain

Les premières Assises du sport et du développement durable se tiendront le 20 mai prochain, pour définir au cours de l'année 2010 une «stratégie partagée pour un développement durable du sport.» Selon le secrétariat d'Etat aux Sports, «elles donneront l'occasion aux acteurs concernés de confronter leurs points de vue dans les domaines de l'organisation ...


Article du 16/04/2010

Stades français: la secrétaire d'État chargée des Sports veut rattraper le «retard alarmant» en France, avec le soutien financier des collectivités territoriales

Rama Yade, secrétaire d'État chargée des Sports, indique dans un entretien au "Figaro" (16/4) qu’elle est optimiste pour l'Euro 2016 après la visite de l'UEFA: «Le dossier de candidature que la Fédération française de football m'a remis la semaine dernière est remarquable. Certes, nous avons des concurrents sérieux avec la Turquie et l'Italie. Mais ...


Article du 26/03/2010

Relations entre le monde sportif et les collectivités locales: le monde sportif serait gagnant avec la réforme territoriale engagée, déclare Alain Marleix

Après l’adoption en première lecture par le Sénat le 4 février du projet de loi réformant les collectivités territoriales, le monde sportif, par la voix de Denis Masseglia, président du Comité national olympique sportif français (CNOSF), a exprimé des inquiétudes quant à l’avenir de ses relations avec les collectivités locales. Afin de dissiper ces ...



Les travaux de l'AMF
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.


Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.


Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.


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Au sommaire du numéro de mai




























La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois
Logement social : un système d'attribution à revoir
Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change"
ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? 
DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux



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