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Intercommunalité

2 Juin 2008
Alain Marleix estime qu’il «va falloir aborder avec réalisme la nécessaire démocratisation des EPCI, poser le problème de l’élection de l’exécutif, de la parité, du cumul des mandats, etc.»

Un mois après avoir fait part au corps préfectoral de ses premières orientations lors de son entrée en fonction, le secrétaire d’Etat aux Collectivités locales Alain Marleix a précisé «sa feuille de route devant l’assemblée générale des maires du Cantal le 17 mai, notamment sur l’intercommunalité», souligne la lettre de l'Assemblée des communautés de France ("AdCF-Direct" du 2/6).
Le secrétaire d’Etat a estimé que la poursuite du regroupement communal constitue une «nécessité absolue» pour parvenir à un maillage complet du territoire. C’est donc une «priorité» du Gouvernement même s’il privilégiera l’incitation et la concertation, «dans le cadre des schémas d’orientation de l’intercommunalité élaborés en 2006». Ce travail sur la «carte intercommunale» doit s’inscrire «dans une réflexion plus large» sur la pertinence des périmètres, les compétences et la mutualisation des services. «Plusieurs pistes de progrès sont envisageables et pourraient être intégrées dans un projet de loi consacré à l’intercommunalité, a précisé le secrétaire d’Etat; ce chantier devant notamment conduire à une réduction drastique de l’intercommunalité syndicale afin d'éliminer doublons, coûts et enchevêtrements.
Alain Marleix considère également qu’il «va falloir aborder avec réalisme la nécessaire démocratisation des EPCI, poser le problème de l’élection de l’exécutif, de la parité, du cumul des mandats, etc., autant de chantiers qui sont indispensables pour ancrer les EPCI dans le schéma républicain et démocratique de notre pays, chantiers qui feront l’objet d’une vaste concertation entre le Gouvernement et les grandes associations d’élus locaux.»
AdCF direct rappelle que, dans un entretien au "Monde", Alain Marleix a évoqué l’idée de rendre incompatible le mandat de maire de grande ville et de président d’intercommunalité.
Evoquant les dotations, Alain Marleix a réaffirmé ses réticences quant à la création de quatre communautés urbaines (Toulouse, Rouen, Nice, Montpellier) en l’état. Estimant le surplus de dotation de ces projets à 100 millions d'euros et précisant que cette affectation se ferait au détriment des autres collectivités, il a confié à ses services une réflexion sur le montant de la DGF actuellement octroyée aux communautés urbaines.