Édition du 19  novembre 2015


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Au cœur du Rassemblement des maires de France

Regardez le reportage relatant le déroulement de cette matinée exceptionnelle, qui a réuni 2 000 maires contre le terrorisme et pour la défense des valeurs de la République. Récit, interviews d'élus, ambiance, et principaux extraits des discours des participants. (14 mn).

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Journal Officiel

Journal Officiel du 19  novembre 2015

  • Ministère de l'intérieur

    Décret n° 2015-1493 du 18 novembre 2015 portant application outre-mer de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955


    Lire le JO  

  • Ministère de l'intérieur

    Décret n° 2015-1494 du 18 novembre 2015 portant application outre-mer de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955


    Lire le JO  

  • Ministère de l'intérieur

    Arrêté du 18 novembre 2015 portant interdiction de déplacement des supporters de clubs de football lors de la 14e journée de championnat de Ligue 1 et de la 15e journée de championnat de Ligue 2


    Lire le JO  

  • Ministère de l'intérieur

    Arrêté du 18 novembre 2015 portant interdiction de déplacement des supporters de clubs de football lors de la 15e journée de championnat de Ligue 2 et des matchs du 7e tour de la coupe de France


    Lire le JO  

  • Ministère de l'intérieur

    Arrêté du 18 novembre 2015 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle


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  • Ministère de la justice

    Décret n° 2015-1492 du 17 novembre 2015 modifiant l'annexe 7-4 du livre VII du code de commerce (partie réglementaire) fixant le nombre d'assesseurs des chambres commerciales des tribunaux de grande instance des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et le nombre de juges élus des tribunaux mixtes de commerce des départements d'outre-mer


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