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Edition du 27 Juin 2012


Qualité de l’air intérieur: 600 salles de classe seront étudiées à la loupe jusqu’en 2016

L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) lance deux campagnes nationales de mesure de la qualité de l’air dans des lieux de vie quotidiennement fréquentés et pour lesquels les données sont aujourd’hui insuffisantes. En effet, peu de données sont aujourd’hui disponibles en France sur la qualité de l’air intérieur dans les écoles. Or, soulignent les pouvoirs publics, «par rapport à d’autres lieux de vie, les concentrations en polluants mesurées dans l’air des écoles peuvent être parfois plus élevées du fait de la densité d’occupation des locaux, de l’utilisation fréquente de produits d’entretien et de fournitures scolaires (feutres, effaceurs, craie …) et du faible taux de renouvellement d’air souvent mis en évidence».
Menées à la demande des pouvoirs publics et des agences de l’environnement et de sécurité sanitaire, ces campagnes ont pour objectif de mieux connaître la qualité de l’environnement intérieur, dans le but d’évaluer les risques sanitaires et de proposer des solutions d’amélioration. La campagne écoles maternelles et élémentaires, menée jusqu’en 2016, étudiera 600 salles de classe et dortoirs de 300 écoles maternelles et élémentaires. Les écoles concernées seront tirées au sort sur l’ensemble du territoire métropolitain. Les prélèvements porteront «sur l’air respiré et les poussières déposées au sol, pouvant être ingérées par les enfants». De nombreuses substances chimiques et agents biologiques seront ainsi analysés: «Plusieurs dizaines de composés organiques volatils et semi-volatils (pesticides, phtalates, retardateurs de flamme...), les particules fines et ultrafines, des métaux et des allergènes».
Les connaissances obtenues contribueront «à proposer des pistes d’améliorations spécifiques aux environnements scolaires pour mieux protéger les enfants et améliorer leurs conditions d’accueil».
Cette étude permettra «également de documenter le confort perçu par les enseignants et les enfants dans leurs classes grâce à des mesures de température, de bruit et d’éclairage et un recueil de la perception des occupants».
En outre, le ministère de la Santé et le ministère du Développement durable mettent à la disposition des collectivités locales une plaquette (1) décrivant leur rôle pour surveiller la qualité de l’air intérieur dans les lieux accueillant des enfants.

(1) "La surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les lieux accueillant des enfants" (PDF 1,4 Mo).
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Journal Officiel

Journal Officiel du 27 Juin 2012

  • Ministère de l'intérieur

    Arrêté du 6 juin 2012 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2011 portant ouverture du concours externe d'ingénieurs territoriaux pour l'année 2012 (centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Martinique)


     

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Les travaux de l'AMF
Finances locales
Dotation globale de fonctionnement 2013
Après la parution le 13 mai de la dernière circulaire de la DGCL sur les différentes composantes de la dotation globale de fonctionnement des communes et des EPCI, la note à télécharger regroupe dans un seul document l’ensemble des informations sur les modalités de répartition et de calcul de celles-ci pour 2013 : dotation forfaitaire, quote-part de la dotation d’aménagement destinée aux communes d’outre-mer, dotation de solidarité rurale, dotation de solidarité urbaine, dotation nationale de péréquation.


Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.


Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.


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Au sommaire du numéro de mai




























La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois
Logement social : un système d'attribution à revoir
Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change"
ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? 
DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux



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