Édition du 12  octobre 2010


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Le deuxième «Rendez-vous du Sénat» sera consacré à la ruralité d’aujourd’hui

Le président du Sénat, Gérard Larcher, organise le 28 octobre prochain le deuxième «Rendez-vous du Sénat», sur le thème «Ruralité, finissons-en avec les clichés», et qui sera consacré à la ruralité d’aujourd’hui. «Alors que le monde rural connaît un nouveau souffle, qu’il n’est plus synonyme de déclin et de désertification, il doit encore relever des défis d’importance, comme l’accès équitable à certains services publics, l’accompagnement des mutations de l’activité agricole ou une plus grande synergie entre les acteurs économiques et le territoire». C’est pourquoi le président du Sénat a «décidé de réunir des acteurs français et européens, qui, sans langue de bois, ni tabou, témoigneront de cette dynamique rurale, parfois occultée et ignorée, qui suscite des attentes de la population et crée des obligations pour les décideurs publics, qu’ils soient nationaux ou locaux.». L’objet de cette manifestation est de faire en sorte que «les Français portent un regard neuf sur les territoires ruraux, lieux de vie et de création» en mettant en valeur «les actions innovantes conduites dans les territoires, certaines à l’initiative des pouvoirs publics, d’autres résultant d’initiatives privées». «Elles gagneraient à être davantage mises en valeur, voire dupliquées», explique Gérard Larcher. Rappelons que le premier «Rendez-vous du Sénat», organisé le 26 novembre dernier, était consacré à une question au cœur des préoccupations des Français: «Un nouveau pacte social est-il possible en France?».
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Journal Officiel

Journal Officiel du 12  octobre 2010

  • Lois et décrets

    LOI n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public


     

  • Commission nationale du débat public

    Décision n° 2010-613 DC du 7 octobre 2010


     

  • Conseil constitutionnel

    aisine du Conseil constitutionnel en date du 14 septembre 2010 présentée par le président de l'Assemblée nationale, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2010-613 DC


     

  • Conseil constitutionnel

    Saisine du Conseil constitutionnel en date du 14 septembre 2010 présentée par le président du Sénat, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2010-613


     

  • Arrêté du 29 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale)


     

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