Emploi
Article du 07/05/2013
Emplois d’avenir : Jean-Marc Ayrault demande la « mobilisation des élus locaux »
Lors de la réunion de travail du gouvernement, à l’occasion du premier anniversaire de l’élection de François Hollande à la présidence de la République hier, ce dernier, ainsi que son Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, ont insisté sur la nécessité « d’accélérer le ...
Article du 02/05/2013
François Hollande annonce des mesures pour l’emploi dans les quartiers difficiles
En déplacement dans un quartier des Mureaux (Yvelines) – un de ces quartiers « où le chômage peut atteindre 40% chez les moins de 25 ans » – le président de la République a annoncé mardi dernier un train de mesures pour l’emploi. Plusieurs pistes ont été détaillées par le ...
Article du 02/05/2013
Les députés socialistes veulent encourager les reprises d’entreprises en difficulté
Les députés socialistes ont déposé, mardi dernier, leur proposition de loi « visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel » – déjà surnommée « loi Florange ». Bruno Le Roux, président du groupe socialiste à ...
Article du 11/03/2013
Les commissaires au redressement productif, futurs soutiens des collectivités
Le ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg, a réuni vendredi dernier les 22 « commissaires au redressement productif », qu’il a invités à se mettre à disposition des collectivités. Ces commissaires, installés depuis le 2 juillet 2012 à raison d’un par région, ont une double ...
Article du 12/02/2013
François Hollande annonce une loi sur la reprise des sites « rentables »
Le président de la République, François Hollande, a annoncé hier qu'une loi sur la reprise des sites « rentables » serait inscrite dans le calendrier parlementaire. « Il y a un engagement qui a été pris sur les sites rentables et il trouvera sa place dans le calendrier parlementaire », a-t-il déclaré ...
Article du 05/02/2013
Les fermetures d’usines se multiplient sur tout le territoire
Selon une étude publiée aujourd’hui par Les Échos et La Tribune, la chute de l’emploi industriel et les fermetures d’usines se sont nettement accélérées en 2012. Ces informations s’appuient sur une étude du cabinet Trendeo, spécialisé dans la collecte et l’analyse de données ...
Article du 23/01/2013
Constat sévère de la Cour des comptes sur les politiques de l'emploi
Les politiques de l’emploi souffrent d’un manque de coordination, pointe la Cour des comptes dans un rapport qu’elle leur consacre, rendu public hier. « Les actions menées par l’Etat, les régions, les partenaires sociaux, ainsi que leurs opérateurs (Pôle emploi, OPCA, etc.) se superposent sans véritable ...
Article du 15/01/2013
Emplois d’avenir : cotisation au CNFPT fixée par décret
Un décret du ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, signé le 10 janvier et paru au Journal officiel du 12 janvier, fixe le taux de cotisation que les collectivités territoriales et leurs établissements publics doivent verser au Centre national de la fonction publique ...
Article du 31/10/2012
Emplois d’avenir : trente premières conventions
Timing respecté pour le gouvernement qui accélère le mouvement pour obtenir des engagements signés des partenaires, à l'avant-veille de l'entrée en vigueur des emplois d'avenir (1). Le 30 octobre donc, à 17h, trente premières conventions d'engagements ont été signées par le Premier ministre ...
Article du 25/10/2012
Emplois d'avenir : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi
La loi Sapin sur les emplois d’avenir a eu plus de chance que celle sur le logement : elle a été globalement validée hier par le Conseil constitutionnel. Le texte avait été définitivement adopté par le Parlement le 9 octobre dernier, ne faisant l’objet que « d’une réserve », selon ...
Article du 19/10/2012
Michel Sapin annonce 40 000 emplois aidés de plus pour la fin d’année
Le ministre du Travail, Michel Sapin, a annoncé hier sur France inter une rallonge de 40 000 emplois aidés pour 2012, qui s’ajoute à celle de 80 000 contrats déjà accordée en juin. « En plus des 80 000 emplois aidés que j'avais autorisés juste avant l'été, il va y en avoir 40 000 supplémentaires ...
Article du 10/10/2012
Les emplois d'avenir définitivement votés par le Parlement
Le Parlement a adopté définitivement hier soir le projet de loi créant les emplois d'avenir pour des jeunes peu ou pas qualifiés, après un ultime vote du Sénat sur cette mesure sur laquelle compte le gouvernement pour tenter d'inverser la courbe du chômage. Par 363 voix contre 135, les députés ont approuvé ...
Article du 03/10/2012
Vers un label des espaces d'accueil des saisonniers
On estime à 1,3 million le nombre de travailleurs saisonniers et pluriactifs, dans les secteurs de l'agriculture, du tourisme, de l'animation mais il n'existe toujours pas d'indicateurs plus précis à l'échelle nationale pour comprendre qui sont les saisonniers et pluriactifs. En revanche, les acteurs de terrain (missions locales, ...
Article du 02/10/2012
Le RSA n’est pas un frein à l’emploi des jeunes
Le revenu de solidarité active (RSA) ne décourage pas les jeunes de travailler, selon une étude de l’Insee publiée jeudi 27 septembre. Ses auteurs, Olivier Bargain, de l’université d’Aix-Marseille, et Augustin Vicard, de l’Insee, ont comparé le taux d’emploi de jeunes de 20 à 30 ans. ...
Article du 27/09/2012
Les emplois d’avenir adoptés par les sénateurs
Le Sénat a donné mardi soir à son tour, après l'Assemblée nationale, son feu vert au projet de loi créant des emplois d'avenir pour des jeunes pas ou peu qualifiés, une priorité pour le gouvernement qui prétend inverser la courbe du chômage d'ici un an. Le ministre du Travail, Michel Sapin, et celui ...
Article du 13/09/2012
Prévu pour durer jusqu'à jeudi, l'examen du projet de loi créant les emplois d'avenir s'est terminé dès mercredi soir, dans la nuit. Une cinquantaine de députés étaient encore présents pour adopter les 10 articles du texte dont le premier crée, à proprement parler, les emplois d'avenir. Le texte ...
Article du 03/09/2012
Les premiers emplois d’avenir prévus fin 2012
Le projet de loi sur les emplois d'avenir a été adopté par le Conseil des ministres du 29 août. Soit quelques semaines plus tôt que prévu, le travail interministériel et avec les partenaires sociaux ayant été suffisamment rapide, a justifié le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle, ...
Article du 11/07/2012
Grande conférence sociale: le Premier ministre expose la feuille de route sociale du quinquennat
Dans son discours de clôture de la Grande conférence sociale au Palais d’Iéna, les 9 et 10 juillet, le Premier ministre a présenté les grandes lignes de la politique de son gouvernement pour l’emploi. Il a notamment annoncé qu’une concertation sur les évolutions du système de retraite sera ...
Article du 11/07/2012
Partie prenante de la Grande conférence sociale dans les tables rondes consacrées au développement de l’emploi et à la modernisation de l’action publique, l’Association des maires de France indique dans un communiqué que l’implication et l’engagement des maires et des présidents de communautés ...
Article du 23/12/2011
L’INSEE vient de mettre en ligne sur son site internet des estimations d'emploi par zone d'emploi et secteur d'activité de 1998 à 2008. Ces estimations ont pour objectif «de fournir à une date donnée, une photographie exhaustive de l'emploi au lieu de travail cohérente entre les différents échelons géographiques ...
Finances locales
Indice de prix des dépenses communales
Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais menée en partenariat entre l'AMF et la Banque Postale.
Elections
Élections municipales de 2014 : financement et communication
A l’approche des élections municipales de mars 2014, les communes, les EPCI et les candidats sont soumis à un certain nombre de restrictions selon un calendrier précis prévu par le code électoral. Les interdictions en matière de financement des campagnes électorales s’appliquent dès le 1er mars 2013, celles relatives à la communication, à compter du 1er septembre 2013. Cette note présente, en une vingtaine de pages, les règles en vigueur en période préélectorale.
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Au sommaire du numéro de mai
![]() | La réforme de la décentralisation s'appuiera sur trois lois |
![]() | Logement social : un système d'attribution à revoir |
![]() | Transports : la grande vitesse freinée en Provence-Alpes-Côte d'Azur |
![]() | INTERVIEW. Najat Vallaud-Belkacem : "14 % de femmes maires, il faut que ça change" |
![]() | ENQUETE. Syndicats intercommunaux : la carte a-t-elle évolué? |
![]() | DOSSIER. Le maire face aux plans sociaux |
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