Édition du mardi 31 mai 2016

Congrès des maires de France



Finances communales : les maires
d’Outre-Mer déclenchent le signal d’alarme

La journée outre-mer qui ouvre traditionnellement le Congrès des maires, a réuni, hier, des élus venus lancer un cri d’alerte. Ces derniers ont rappelé que les communes ultramarines essuient en effet des discriminations en matière financière, alors qu’elles sont dans une situation excessivement fragile. « Ces communes subissent une double peine », a confirmé François ...  Lire la suite

 

Rythmes scolaires : la nouvelle enquête de l'AMF confirme le coût important pour les communes et intercommunalités

L’AMF a dévoilé ce matin sa troisième enquête sur les nouvelles activités périscolaires (NAP), « Trois ans après, quel bilan pour les NAP ? ». A la différence des années précédentes, elle a mené seule ...  Lire la suite

 

Premiers contrats de ruralité annoncés pour l’automne

A l’occasion du Comité interministériel aux ruralités de Privas (Ardèche), le 20 mai (lire Maire Info du 23 mai), le gouvernement a annoncé la création de « contrats de ruralité » permettant aux territoires ruraux « un accès ...  Lire la suite

 

Crèches : les charges de personnel constituent près des trois-quarts
des dépenses

Les charges de personnel représentent les trois quarts (74,7 %) du prix de revient moyen d'une heure de crèche ou établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE). C'est le résultat d'une étude sur les coûts de fonctionnement des crèches ...  Lire la suite

 

Emprunts toxiques : Bercy annonce la fin du processus de notification des aides d'ici fin 2016

Le ministère des Finances et des Comptes publics a annoncé la fin du processus de notification des aides aux collectivités qui sont touchées par les emprunts toxiques. D'ici fin 2016, l’État aura « soldé » cet « héritage » ...  Lire la suite

 







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Quotidien  Hebdomadaire
Journal Officiel du 31 mai 2016
 
Sur le site de l'AMF

Signature de la convention État-AMF sur la prévention de la radicalisation violente
À l’issue d’un travail de concertation, l’État, représenté par le Premier ministre, le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Ville, de ... Lire la suite


Note précisant les modalités de calcul pour les redevances dues par les opérateurs de communications électroniques au titre de l’année 2016
Traditionnellement, l’AMF calculait au 1er janvier de chaque année la revalorisation des montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs télécoms. ... Lire la suite